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Déliberation - 20 5 2
Déliberation - 23 5 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2023
DEPARTEMENT
DU
NORD
Reçu
en
préfecture
le 20/12/2023
COMMUNE
DE
BONDUES
Publié le
,
6#
ID
: 059-215900903-20231214-23_5
2-BF
ville de bondues
Extrait du
Registre des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Le jeudi
4
décembre
2023
à 19 h 00, le Conseil
Municipal
s'est réuni en
mairie,
sous
la présidence
de M.
le Maire.
Date de la convocation
: le 8 décembre
2023 - Nombre
de membres
en exercice
: 33
Présents
:
M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE,
M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
MM.
Eric
DESREUMAUX,
Didier
DUPE,
Mme
Mare
VANOYE,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Marie-Paule
LEPERS,
M.
Bemard
CAUDAL,
Mme
Dorothée
GENASI,
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mmes
Marie-Andrée
SION,
Nathalie
HERBAUX,
MM.
Vincent
DELANNOY,
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Béatrice
LAURENCEL,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
Aurélie
DESQUENNE,
M.
Antoine
DHALLUIN,
Mmes
Laura
NAESSENS,
Francine
VANCAEYZEELE,
M.
Laurent
GHEYSENS
Absenis
excusés
(ayant
donné
pouvoir)
: Mme
Danièle
DELBECQUE
(à M.
JEAN-BAPTISTE),
M. Xavier
BASSELET
(à Mme
Dorothée
GENASI},
Mme Annie
HUS
(à M. Bemard
CAUDAL),
M. Pierre DELZENNE
(à M. Eic DESREUMAUX),
M. Philippe LEMPIRE
{à Mme
Laura NAESSENS)
Absents
excusés
: M. John
EVLARD,
M.
Nicolas
CARLIN,
M.
Jean-Pierre
LEMAI
Absente
: Mme
Véronique
DIERICKX
N° 23-5-2 FINANCES
Décision
modificative
budgétaire
par voie
d'autorisation
spéciale
n° 3
Exercice
2023
Rapport
de
M.
le Maire
Il vous
est
proposé
de
bien
vouloir
décider
les
modifications
de
crédits
suivant
le
tableau
ci-joint.
Travaux
préparatoires
Présents
:
24
Commission1
du
6/12/2023
Pouvoirs
:
5
Votants :
29
Abstentions
:
3 (L. Naessens,
F. Vancaeyzeele,
P. Lempire)
Exprimés :
26
Pour :
26 Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2023
9
Publié
le
S
L
ID
: 059-215900903-20231214-23_5
2-BF
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Etat
des
Présences
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2023
NOM
et PRENOM
Signatures
=
Patrick DELEBARRE
Le
"|
\
+
Anne-Catherine
DERVILLE
a
À
Bernard JEAN BAPTISTE
| _
Juliette de BAROLET
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Eric DESREUMAUX
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Danièle DELBECQUE
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Dorothée GENASI
: Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2023
#
4
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2023
Martin LEPOUTRE
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2
ID
: 059-215900903-20231214-23_5
2-BF
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GHEYSENS
Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2023
Publié
le
S
L or
ID
: 059-215900903-20231214-23_5
2-BF
Véronique
DIERICKX