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Déliberation - 23 5 7
Déliberation - 23 5 21
Déliberation - 23 5 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 23 5 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
DEPARTEMENT
DU
NORD
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
COMMUNE
DE
BONDUES
Publié
le
ID
:059-215900903-20231214-23_5
17-DE
nef
Extrait du
Registre des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Le jeudi
14 décembre
2023
à 19 h 00, le Conseil
Municipal
s'est réuni en
mairie,
sous
la présidence
de M. le Maire.
Date de
la convocation
: le 8 décembre
2023
- Nombre
de membres
en exercice
: 33
Présents
: M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE,
M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
MM.
Eric
DESREUMAUX,
Didier
DUPE,
Mme
Marie
VANOYE,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Mare-Paule
LEPERS,
M.
Bernard
CAUDAL,
Mme
Dorothée
GENASI,
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mmes
Marie-Andrée
SION,
Nathalie
HERBAUX,
MM.
Vincent
DELANNOY,
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Béatrice
LAURENCEL,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
Aurélie
DESQUENNE,
M. Antoine
DRALLUIN,
Mmes
Laura
NAESSENS,
Francine
VANCAEYZEELE,
M. Laurent GHEYSENS
Absents
excusés
(ayant
donné
pouvoir)
: Mme
Danièle
DELBECQUE
(à M. JEAN-BAPTISTE),
M. Xavier BASSELET
(à Mme
Dorothée
GENASI),
Mme
Annie
HUS
(à M. Bernard
CAUDAL),
M. Pierre DELZENNE
(à M. Eric DÉSREUMAUX),
M.
Philippe
LEMPIRE
(à Mme
Laura
NAESSENS)
Absents
excusés
: M. John
EVLARD,
M.
Nicolas
CARLIN,
M. Jean-Pierre
LEMAI
Absente
: Mme
Véronique
DIERICKX
N°
23-5-17
Finances
Résidence
Drève
du
Château
Participation
aux
frais d'animation
et de
gestion
Convention
Rapport
de
Mme
Marie
DUCATTEAU
Conseillère
municipale
déléguée
Nous
venons
de
décider
l'attribution
des
subventions
pour
l'année
2024
aux
associations
bonduoises.
Compte
tenu
de
l'importance
de
la subvention
accordée
à l'association
Résidence
Drève
du
Château,
il convient
de
définir
les
modalités
de
son
attribution
par
une
convention
dont
le
projet
est
annexé
à
la
présente
délibération.
Ceci étant exposé,
il vous
est proposé
d'autoriser
M. le Maire
à signer ladite convention.
La dépense
s'y rapportant
sera
imputée
sur le budget
de
l'exercice courant.
Travaux
préparatoires
ar
+
Commission
3 du
28
novembre
2023
Vote
à
l'unanimité