Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20 3 5
Déliberation - 23 5 6
Déliberation - 23 5 11
Déliberation - 23 5 14
Déliberation - 20 5 23
Déliberation - 23 5 2
Déliberation - 23 5 17
Déliberation - 23 5 13
Déliberation - 23 3 18
Déliberation - 23 4 18
Déliberation - 23 5 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 23 5 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
DEPARTEMENT
DU
NORD
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
COMMUNE
DE
BONDUES
Bubiié
FT
ublié
le
ë
(#
ID
: 059-215900903-20231214-23_5_18-DE
ville de bondues
Extrait du
Registre des
Délibérations
Du
Conseï
Municipal
Le jeudi
14 décembre
2023 à 19 h 00, le Conseil
Municipal s'est réuni en mairie, sous la présidence de M.
le Maire.
Date de la convocation
: le 8 décembre
2023
- Nombre
de membres
en exercice
: 33
Présents
: M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE,
M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
MM.
Eric
DESREUMAUX,
Didier
DUPE,
Mme
Marie
VANOYE,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Mare-Paule
LEPERS,
M. Bernard
CAUDAL,
Mme
Dorothée
GENASI,
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mmes
Marie-Andrée
SION,
Nathalie
HERBAUX,
MM.
Vincent
DELANNOY,
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Béatrice
LAURENCEL,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
Aurélie
DESQUENNE,
M. Antoine
DHALLUIN,
Mmes
Laura
NAESSENS,
Francine
VANCAEYZEELE,
M.
Laurent GHEYSENS
Absents
excusés
{ayant
donné
pouvoir)
: Mme
Danièle
DELBECQUE
(à M. JEAN-BAPTISTE),
M. Xavier
BASSELET
{à Mme
Dorothée
GENASI},
Mme
Annie
HUS
(à M.
Bernard
CAUDAL),
M. Pierre DELZENNE
{à M. Eic DESREUMAUX),
M. Philippe LEMPIRE
(à Mme
Laura
NAESSENS)
Absents
excusés
: M. John
EVLARD,
M.
Nicolas
CARLIN,
M. Jean-Pierre
LEMAI
Absente
: Mme
Véronique
DIERICKX
N°
23-5-18 Sport
Football
Club
de
Bondues
Subvention
2024
pour la mise
en
œuvre
d'actions
Convention
Rapport
de
Mme
SION,
Conseillère
déléguée
aux
Sports
Nous
venons
de décider
l'attribution
des
subventions
pour
l'année
2024
aux
associations
bonduoises.
Compte
tenu
de
l'importance
de
la subvention
accordée
au
Football
Club
de
Bondues
compte
tenu
aussi
des
objectifs
et engagements,
il convient
de
définir
les
modalités
de
son
attribution
par
une
convention
dont
le
projet
est annexé
à la présente
délibération.
Ceci étant exposé,
il vous
est proposé
d'autoriser
M.
le Maire
à signer ladite convention.
La dépense
s'y rapportant
sera
imputée
sur le budget
de
l'exercice courant.
Travaux
préparatoires
sp
es
Commission
4 du 28 novembre
2023
|
Vote
à l'unanimité