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Document publié le Mercredi 12 juillet 2017 par la commune de Saint-Julien-de-Coppel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 12 07 17 affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Conseil Municipal du 12 juillet 2017 1
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JULIEN-DE-COPPEL
COMPTE RENDU Séance du 12 juillet 2017
Affiché en exécution de l’article L.121-17 du Code des Communes
L’an deux mille dix-sept, le 12 juillet à 20 heures 10, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Julien-de-Coppel dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Dominique VAURIS, Maire.
Date de la Convocation du Conseil Municipal : 4 juillet 2017
Présents : Monsieur Dominique VAURIS, Madame Charline MONNET, Monsieur Jean- François BOIRIE, Madame Myriam BLANZAT, Messieurs André BELVERGE, Madame Monique FAURE, Messieurs Alain CROIZET, Dominique SERRE, Mesdames Clothilde GUILLOTIN Lise-Ophélie CHARVILLAT, Messieurs Fabien RUGGIRELLO, Monsieur Patrick CHAVAROT, Madame Claire VAN DER HEYDEN.
Excusés: Monsieur Thierry CHANY et Madame Lydia VANNUCCI
Procurations de Monsieur Thierry CHANY à Madame Charline MONNET et de Madame Lydia VANNUCCI à Monsieur Patrick CHAVAROT
Secrétaire de séance : Madame Charline MONNET
La séance est ouverte à 20h10, selon l’ordre du jour, par Monsieur le Maire.
1 - APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES 14 juin et 30 juin 2017 Après lecture des procès-verbaux des séances précédentes des 14 et du 30 juin 2017, ceux-ci sont adoptés à l’unanimité.
2 – PERSONNEL COMMUNAL
Recrutement d’un adjoint technique
Myriam BLANZAT rappelle que l’adjoint technique dédié aux espaces verts a demandé sa mutation pour Clermont Métropole. Nous lui souhaitons une bonne intégration dans cette nouvelle collectivité
La commission Personnel, après plusieurs réunions a reçu une trentaine de candidatures. Vingt candidats ne correspondaient pas au profil et dix candidats ont été reçus en entretien. Deux d’entre eux ont été revus par la « commission personnel » qui a dû faire un choix définitif.
Dimitri DELION intégrera à la rentrée l’effectif de la commune. Nous lui souhaitons la bienvenue pour succéder à Benoît.
Départ d’un agent technique en Contrat à Durée Déterminée (CDD) Elle informe également que Anaïs GALLINAS, sous contrat à durée déterminée jusqu’au 31 décembre, vient de trouver un emploi pérenne à partir de la rentrée scolaire. Son contrat actuel ne sera donc pas prolongé. La commission personnel se réunira mardi 18 juillet et se charge de lui trouver un(e) remplaçant(e) de la rentrée à fin décembre, notamment pendant la pause méridienne et la garderie le soir.
3- D01-120717 GROUPE SCOLAIRE AVENANTS TRAVAUX
Monsieur le Maire fait un point sur l’avancement du chantier. Il nous fait part du détail des travaux en plus-values ou moins- values concernant des travaux ayant des objets différents et qui vont modifier le coût du groupe scolaire :
- des travaux modificatifs d’adaptation du marché ou d’amélioration technique souhaitées par la commune,
Ajustement du marché travaux en moins
Délibération du 22 mars 2017
Entreprise Pol AGRET
menuiseries extérieures
- 3 135.00€ HT Conseil Municipal du 12 juillet 2017 2
Ajustement de travaux en plus
Entreprise COUTAREL
Plâtrerie peinture
+1 923.95€ HT
Avenant mise en place structure en combles
Entreprise Mathieu GIRAUD en plus
Plomberie, chauffage, sanitaire
+ 2 255.72€ HT
Monsieur le Maire présente ensuite les devis des entreprises FOURNIAL et COLAS. Dans le cadre du liaisonnement de tous les bâtiments école et mairie, il est décidé de la mise en place d’une fibre optique reliant ces bâtiments.
Afin d’assurer la sécurité devant le groupe scolaire et ainsi répondre aux exigences des plans
Vigipirate, la municipalité décide de la construction d’un mur de clôture autour du parvis de l’entrée. Ce mur sera surmonté d’une clôture et d’un portillon vidéo- commandé.
Une modification du matériel de cuisine induit une moins-value.
Changement de certains matériels de cuisine
Entreprise ADS
Annulation délibération du 17 mai 2017
en moins
-81.77€ HT
Le conseil municipal, à l’unanimité, valide l’ensemble des modifications de travaux en plus ou en moins précités et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents et actes nécessaires.
4- AVANCEMENT CHANTIER GROUPE SCOLAIRE
Les travaux avancent bon train. Tout particulièrement les travaux extérieurs : les enduits de façades sont terminés
les travaux de voirie sont en cours de préparation pour recevoir fin juillet les couches de finition. Ceci concerne l’aménagement de la rue, des parkings, des trottoirs et le parvis de l’école et de la salle des fêtes.
Les travaux intérieurs suivent leur cours. De nouveau une entreprise n’est pas en mesure d’assumer son marché. Il s’agit du carreleur qui après des tergiversations sans fin renonce à réaliser sa prestation. La municipalité et le Maître d’œuvre travaillent à la reprise du marché par une procédure de consultation accélérée. L’ascenseur est en place. Les travaux continuent tout ce mois de juillet et certains en août.
5- AVANCEMENT PROJET AMENAGEMENT RUE DU 16 DECEMBRE 43 Une étude de projet de la rue du 16 décembre est en cours. La commission travaux a rencontré le Bureau d’Etudes. Les réseaux secs seront enterrés. Il n’y aura pas de sens unique. Des bordures franchissables et non franchissables seront installées. Un ralentisseur est prévu au milieu de la rue.
Ajustements travaux en moins
fibre optique et divers travaux
Entreprise FOURNIAL, Electricité en plus
-7 292.00€ HT
+7 537.50€ HT
Avenant COLAS en plus
Sous-traité à l’entreprise MENDES
qui ne sera pas en paiement direct
+ 15 568.00€HT Conseil Municipal du 12 juillet 2017 3
Pendant les orages, un gros volume d’eau arrive de Lydes. Une étude de Bassin versant prévoit la régulation de ces eaux par la traverse de la route départementale, la canalisation dans le fossé des tournesols et envisage ensuite son évacuation dans le ruisseau.
Les travaux du pont du Viallard prévoient la réfection de l’étanchéité de la voûte. La reprise consiste à mettre en place un treillis soudé sous la voûte et d’y réaliser un projeté de béton Les deux parapets seront démolis et remplacés par un ouvrage en pierre auxquels s‘ajouteront 2 garde-corps. La reprise des canalisations de façon étanche et isolante est prévue ainsi que la mise en place d’avaloirs pour la récupération des eaux dans le ruisseau.
6-AVANCEMENT PROJET REHABILITATION ANCIEN PRESBYTERE Charline MONNET rappelle la réunion publique du 4 juillet dans laquelle le bureau d’études PROJECTIVE GROUPE a fait part du retour de l’enquête et a donné ses conclusions. Il s’agit de constituer un point d’animation, de services et de convivialité au cœur de St-Julien-de-Coppel. Le type de commerce s’oriente sur un multiple rural qui devra proposer une activité bar, snacking, point boulangerie et divers services associés. Il faut continuer à travailler avec la Chambre de Commerce d’Ambert et le Parc Livradois Forez et le futur gérant de ce commerce.
7-AVANCEMENT TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE LES ROCHETTES
Les enfouissements sont en cours de réalisation et se passent dans de bonnes conditions.
8-AVANCEMENT MISES AUX NORMES ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Monsieur le Maire nous fait passer les plans des locaux à mettre aux normes PMR. : la Maison des associations et la salle des fêtes.
Il nous fait part des modifications notamment dans les sanitaires et dans les deux bâtiments. Pour la salle des fêtes, outre la modification intérieure des sanitaires, la transformation pourrait aboutir à la réalisation de sanitaires extérieurs utiles pour les gens de passage dans la commune.
9- D02-120717 ASSAINISSEMENT : Schéma de zonage
Myriam BLANZAT, rappelle que le zonage d’assainissement collectif délimite les zones dont la commune est tenue d’assurer :
La collecte des eaux usées ;
Le stockage ;
L’épuration ;
Les rejets.
Les zones non couvertes par l’assainissement collectif relèvent de l’assainissement non collectif (ANC).
Ainsi, conformément à la règlementation, le zonage d’assainissement doit être soumis à enquête publique. Il est donc proposé d’autoriser le lancement de cette enquête publique.
Un commissaire enquêteur et son suppléant seront désignés par le président du Tribunal Administratif.
Les modalités de cette enquête publique seront définies en concertation avec le Commissaire Enquêteur désigné.
Vu la loi n° 2006-1172 du 30 décembre 2006 sur l’eau,
Vu les articles L 2224-8 et suivants du code général des collectivités territoriales relatifs à la compétence eau et assainissement, Conseil Municipal du 12 juillet 2017 4
Vu le code de l’environnement et notamment ses articles L 123-1 et suivants concernant les enquêtes publiques relatives aux opérations susceptibles d’affecter l’environnement,
Considérant la délibération D001-250117 du 25 janvier 2017 relative à l’approbation du schéma de zonage assainissement,
Après délibération et à l’unanimité, le Conseil Municipal :
1. autorise le lancement d’une enquête publique relative au zonage d’assainissement de la commune ;
2. donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener les démarches nécessaires à la réalisation de l’enquête et signer tous les documents administratifs utiles ;
3. accepte la prise en charge des frais relatifs à cette enquête publique.
10-TRAVAUX D’ENGRAVEMENT DES CHEMINS AVEC LES AGRICULTEURS CET ETE – RETOUR SUR LA REUNION DU 8 JUILLET
La réunion du 8 juillet avec les agriculteurs a été très constructive. L’engravement est prévu par les agriculteurs de la commune et des communes limitrophes les 5 et 6 septembre prochain. Le SIVOM fera les travaux préparatoires avant le nivelage. La société Colas sera contactée pour exécuter le nivelage des chemins.
11-D03-120717 MISE A DISPOSITION LICENCE IV
Myriam BLANZAT rappelle au Conseil Municipal que la commune a acheté avant son extinction la dernière licence IV détenue sur le territoire communale, afin de proposer un outil indispensable au maintien d’un pôle de vie et d’un commerce qui pourrait s’installer à Saint-Julien-de-Coppel.
Puis, elle rappelle également à l’assemblée que suite au départ de Madame LOPEZ née CHAUVEL Fabienne, ex présidente de l’Association pour le Maintien, pour la Culture et le Sport (AMCLS) c’est Monsieur Pierre MONNET, trésorier adjoint de l’AMCLS qui exploitera cette licence IV à la salle polyvalente de la commune pour l’AMCLS. Monsieur Pierre MONNET a suivi la formation nécessaire et possède donc le permis d’exploiter un débit de boissons.
Elle propose de maintenir la mise à disposition de la licence IV de débit de boissons à l’AMCLS moyennant la redevance annuelle initiale de 50 €.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ACCEPTE de mettre à disposition la licence IV de débit de boissons à Monsieur Pierre MONNET moyennant une redevance annuelle de 50 €, AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention modifiée à intervenir ci- annexée en projet.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
La commune de Saint-Julien-de-Coppel, représentée par son maire dûment habilité par délibération du conseil municipal en date du 12 juillet 2017, ci-après désignée par «la commune»,
d’une part,
Et Conseil Municipal du 12 juillet 2017 5
L’AMCLS (Association du Maintien de la Culture, des Loisirs et du Sport), représentée par M. Pierre MONNET, trésorier adjoint de ladite association, ci-après désigné par «le preneur»,
d’autre part,
EXPOSÉ DES MOTIFS
La commune est propriétaire d’une licence d’exploitation de débits de boissons et de spiritueux de 4ème catégorie.
La commune souhaite mettre à disposition de L’AMCLS (Association du Maintien de la Culture, des Loisirs et du Sport), représentée par M. Pierre MONNET, qui a suivi la formation nécessaire, la jouissance de ladite licence.
Les conditions de cette mise à disposition font l’objet des présentes et c’est pourquoi
il a été convenu ce qui suit :
Article 1 – Objet de la convention
La présente convention a pour objet la mise à disposition de la jouissance de la licence IV de la commune, dont celle-ci est propriétaire.
Il est expressément stipulé par la présente que cette autorisation conventionnelle ne conférera aucun titre de propriété pour le preneur.
Article 2
La présente convention est conclue pour une durée d’un an, à compter de sa signature, sans qu’elle puisse être prolongée par tacite reconduction.
Article 3
Le bénéficiaire s’assurera par une gestion en bon père de famille et par le paiement sans retard des droits qui y sont attachés de la pérennité de cette licence.
A l’issue de la convention, il sera procédé à la reprise de la licence par la collectivité.
Article 4
La mise à disposition est consentie et acceptée moyennant une redevance de 50,00 € à verser chaque année entre les mains du trésorier municipal.
Tout retard dans le versement de cette redevance sera générateur d’intérêt de retard, au taux légal en vigueur.
Article 5
Le preneur ne pourra céder ou louer la jouissance de ladite licence à quiconque, sauf autorisation expresse de la commune.
Article 6
La commune pourra résilier la présente convention dans les cas suivants : non-respect par le preneur d’une des obligations mises à sa charge après mise
en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans
effet pendant un à compter de sa réception,
défaut de paiement de la redevance après mise en demeure restée sans effet
pendant un mois,
non usage de la licence sans l’accord de la commune.
La convention pourra être révoquée un mois après une mise en demeure, par simple lettre recommandée, restée sans effet. Dans ce cas, les redevances payées d’avance par le bénéficiaire resteront acquises à la collectivité, sans préjudice du droit pour Conseil Municipal du 12 juillet 2017 6
cette dernière, de poursuivre le recouvrement de toutes sommes pouvant lui être dues.
Article 7
La présente convention pourra également être résiliée de plein droit : au cas où le preneur ne serait plus titulaire des autorisations pouvant être
exigées par la réglementation en vigueur pour exercer l’activité
qui a motivé la mise à disposition ;
en cas de condamnation pénale mettant le preneur dans l’impossibilité de
poursuivre l’exploitation ;
en cas de cessation de l’exploitation, consécutive à une procédure de
règlement judiciaire ou de liquidation ouverte à l’encontre du preneur ;
en cas de dissolution de l’association.
Dans tous les cas, les redevances payées d’avance par le preneur resteront acquise à la commune, sans préjudice du droit pour cette dernière de poursuivre le recouvrement de toutes sommes pouvant être dues.
Article 8
La présente convention pourra être révoquée ou retirée à toute époque si les besoins de la commune ou des motifs d’intérêt général le justifient, ce dont l’administration restera seul juge et sans que l’occupant puisse prétendre à un dédommagement quelconque.
Dès qu’il aura été avisé par lettre recommandée avec accusé de réception de l’intention de la commune de récupérer la jouissance de ladite licence, le preneur devra prendre ses dispositions pour «restituer» la licence dans un délai maximum de un mois sans pouvoir réclamer aucune indemnité de résiliation ni la restitution de tout ou partie de la redevance acquittée d’avance qui reste acquise à la commune, sans préjudice de recouvrement par cette dernière de toutes sommes qui pourraient lui rester dues.
Article 9
Le preneur certifie être habilité pour l’exploitation d’une licence IV.
Article 10
Le preneur fera son affaire personnelle de l’obtention de toutes les autorisations et démarches administratives et fiscales qui seraient nécessaires à l’utilisation d’une licence IV, et il s’engage à respecter strictement la législation et la réglementation en vigueur.
Article 11
Tout litige résultant de la présente convention relève de la compétence du tribunal administratif de Clermont-Ferrand.
Fait à Saint-Julien-de-Coppel, 13 juillet 2017,
En 2 exemplaires
Le preneur, La commune,
Monsieur Pierre MONNET, pour l’AMCLS M. Dominique VAURIS, Maire Conseil Municipal du 12 juillet 2017 7
QUESTIONS DIVERSES
-Réorganisation SIVOM de l’Albaret
Le nouveau conducteur de travaux du SIVOM, chargé de l’encadrement du personnel est venu rencontrer le maire et un conseiller municipal chargé des travaux pour lui faire connaître la commune.
-Dates prévisionnelles des prochains conseils municipaux et autres manifestations
Conseil municipal du 23 août
Conseil municipal du 20 septembre
Conseil municipal du 18 octobre
Conseil municipal du 22 novembre
Conseil municipal du 13 décembre
Toutes ces dates restent à être confirmées.
- Label E3D (Education au Développement Durable) et jardin partagé - retour sur la manifestation du 28 juin 2017
Cette manifestation s’est faite en présence des deux inspecteurs d’académie. Elle a été très réussie.
Pendant l’été, un roulement est établi pour l’arrosage du jardin. L’aventure continue à la rentrée.
Groupe scolaire : la devise française Liberté Egalité Fraternité sera apposée sur le fronton du groupe scolaire. La municipalité s’interroge pour l’attribution d’un nom.
La Commission d’Appel d’Offres se réunira le mardi 18 juillet à 18h30 pour ouvrir les plis de l’entreprise de carrelage.
Retrait du portrait du Président : Un Adjoint retirera la photo en préfecture et une conseillère est chargée d’acheter un cadre.
Don de 50€ au profit du CCAS
Obsèques M. HURIEZ la mairie a reçu des remerciements de la part de sa famille.
« ST-JULIEN-DE COPPEL Associations Découverte »
Le Conseil départemental a décidé de promouvoir les usages numériques favorisant le maintien à domicile des personnes âgées par le biais d’un camion show-room connecté.
Aussi, cette action intéressante sur les territoires ruraux a retenu l’attention du C.C.A.S. Le camion show-room sera donc stationné samedi 16 septembre à partir de 14h à proximité de la salle des fêtes, pour le rendez-vous devenu incontournable du forum des associations « St Julien associations Découverte »
Les secteurs présentés dans ce camion aborderont :
sécurité : alarme domestique, risque domestique, téléassistance, suivi de mouvements de la personne, géolocalisation, Téléassistance ;
bien-être : qualité de l’air, montre d’activité, automatismes
santé connectée : tensiomètre, thermomètre, pèse-personne
en matière de lien social : le coussin Viktor, téléphonie adaptée, tablette connectée.
Ces nouveaux usages numériques qui facilitent le maintien à domicile des aînés peuvent être mis gracieusement à l’essai aux personnes intéressées. Conseil Municipal du 12 juillet 2017 8
Les objets connectés offrent de véritables opportunités pour que les seniors en perte d’autonomie puissent continuer à vivre chez eux en toute sécurité. Toutefois, la plupart du temps, les premiers concernés connaissent très mal l’existence de ces produits. Le CCAS a donc fait le choix de les présenter aux personnes intéressées et notamment les séniors et leurs familles.
Fin de la séance à 23 h