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Procès Verbal - 2022 110 admission en non valeurs
Conseil Municipal - 2022 080 Admission en non valeur 2022
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Chennevières-sur-Marne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 080 Admission en non valeur 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
€ Chennevières sur Marne RÉPUBLIQUE FR ANÇAISE Liberté – Egalité - Fraternité DEPART EMENT DU VAL-DE-MARNE VILLE DE CHENNEVIERES-SUR-MARNE
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
Séance du 17 novembre 2022
N° 2022/080 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR
Le 17 novembre 2022 à 19h30, les membres du Conseil municipal se sont réunis publiquement sous la présidence de M. Jean-Pierre BARNAUD, Maire, au nombre de 23, au lieu habituel de leurs séances. Ils avaient été convoqués le 10 novembre 2022.
Il a été procédé à l’élection d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil municipal pour la présente séance, M. Richard DELLA-MUSSIA, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions et les a accepté(e)s.
Etaient présents :
M. Jean-Pierre BARNAUD Maire.
Mme Anne-Marie VIALATOUX, Mme Christine COURTOIS, M. Didier STHOREZ, Mme Félicia BOISNE-NOC, Maires-adjoints.
M. Jean-Louis POUJOL, M. Jean-François FABRE, M. Richard DELLA-MUSSIA, M. Jean-Jacques LE TARNEC, Mme Martine LERFEL, Mme Valérie MICHEL, Mme Sophie LE MONNIER, Mme Christiane CORNU, Mme Véronique GLOVER, Mme Samira GUERROUMI, Mme Teresa LOSSO, M. Hamza MOKHTARI, M. Mickaël ASSOUS , Mme Marie-Christine DIRRINGER, M. Emmanuel PUPPO, Mme Laurence GRANDJEAN, Mme Orianne LOUAIL, M. Yahne BECKET MOUCKOLAS, Conseillers municipaux.
Etaient représentés :
M. Jacques DRIESCH, pouvoir à M. Jean-Pierre BARNAUD
M. Didier TREMOUREUX , pouvoir à M. Richard DELLA-MUSSIA
Mme Annie PELLET-SCHIFFRINE, pouvoir à Mme Christine COURTOIS M. Brice CHATEL, pouvoir à Mme Anne-Marie VIALATOUX
M. Pierre-Alexandre BAUX, pouvoir à M. Hamza MOKHTARI
M. Denis FASANARO, pouvoir à M. Jean-François FABRE
Mme Françoise TROUVILLE, pouvoir à Mme Sophie LE MONNIER
Mme Nathalie PAOLUCCI, pouvoir à Mme Félicia BOISNE-NOC
Mme Annie BOUDEVILLAIN, pouvoir à M. Emmanuel PUPPO
M. Jean-Luc DOUBLET, pouvoir à Mme Laurence GRANDJEAN
Les pouvoirs ont été délivrés aux membres du Conseil municipal présents, conformément à l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, pour leur permettre de voter au nom des Conseillers municipaux empêchés. Les mandats ont été remis par le porteur à Monsieur le Président.
Membres composant le Conseil Municipal . .: 33 Télétransmission Préfecture
Membres en exercice ...................................: 33 Nomenclature : 7.1
Membres présents .......................................: 23 Numéro : 094-219400199-20221117- lmc110331-DE-1-1
Membres excusés et représentés ...............: 10
Membre absent non représenté ................... : 0 Date réception : 23 novembre 2022
Hôtel de Ville - 14, avenue du Maréchal Leclerc - 94430 Chennevières-sur-Marne Tél : 01 45 94 74 74 - www.chennevieres.com 2022/080
OBJET : ADMISSIONS EN NON-VALEUR
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l’instruction comptable budgétaire M 14,
VU le Code Général des Impôts,
VU l’état de taxes et produits irrecouvrables présentés par Monsieur le Trésorier,
CONSIDERANT que le recouvrement de certaines recettes communales du budget principal n’a pas pu être obtenu, alors que les procédures de poursuites ont été menées à terme mais se sont avérées inopérantes,
CONSIDERANT que Monsieur le Trésorier a mis en œuvre tous les moyens possibles pour recouvrer la totalité des sommes dues,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après examen et délibéré,
À L'UNANIMITÉ,
26 VOIX POUR
7 ABSTENTIONS (Mme BOUDEVILLAIN, Mme
DIRRINGER, M. DOUBLET, M. PUPPO, Mme
GRANDJEAN, Mme LOUAIL, M. BECKET
MOUCKOLAS)
ARTICLE 1 : Accorde l’admission en non-valeur d’un montant de 11 169,43 € de l’état transmis par le Trésorier, arrêté à la date du 19 juillet 2022.
ARTICLE 2 : Dit que ces dépenses seront imputées au chapitre 65 article 6541 « créances admises en non-valeur ».
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits et ont signé les membres présents
Certifié Exécutoire par le Maire compte tenu de la
réception en Préfecture le 23 novembre 2022
et de l’affichage le 25 novembre 2022
Le Maire,
Jean-Pierre BARNAUD
Le Maire,
Jean-Pierre BARNAUD
La présente délibération, peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Melun ou d’un recours gracieux auprès de la Commune de Chennevières-sur-Marne. d446f2a72c6d207566b9ffd9aca5c69
EDITION HELIOS ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2022 RETENUES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Présentation en non valeur
Arrêté à date du 19/07/2022
094103 TRES. BOISSY-SAINT-LEGER
30100 - CHENNEVIERES - COMMUNE
Exercice 2022
Numéro de la liste 5859150033
132 pièces présentent pour un total de 11 169,43 €
Tranches de montant Inférieur strictement à 100
Supérieur ou égal à 100 et inférieur strictement à 1000
Supérieur ou égal à 1000 et inférieu strictement à 5000
Supérieur ou égal à 5000
117 Pistes pour
11 Pistes pour
4 Pistes pour
0 Pistes pour
2 507,94 €
3 374,15 €
5 287,34 €
-€
Nature Juridique Exercice pièce Référence| N° ordre TN ES des ee
Motif de la présentation
Particulier 2022 T-1129 1[7067-255- 53,25
€ [Poursuite sans effet
Particulier 2022 T-1408 1)7067-255- 11,00 € [Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-1609 1[7067-255- 18,00 € |Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-899 117067-251- 0,60 € [Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-899 2[7067-255- 15,00 € [Poursuite sans effet
Particulier 2022 7-1410 2]7067-255- 15,00 € [Poursuite sans effet Particulier 2022 T-1410 1/7067-251- 2,40 € [Poursuite sans effet
2019 R-6-64 1 1 238,40 € [PV perquisition et demande renseignement négative 2016 R-3-23 1 512,08 € [PV perquisition et demande renseignement négative
2021 R-5-59 1 1 238,40 € [PV perquisition et demande renseignement négative 2017 R-5-63 1 512,08 € [PV perquisition et demande renseignement négative
2019 T-2297 117788-01- 1 500,00 € [Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-2379 2]7067-255- 41,60 €
[Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-2379 117067-251- 17,85 € |Poursuite sans effet
Particulier 2022 T-1819 117067-251- 15,75 € |Poursuite sans effet
Particulier 2022 T-1819 217067-255- 3,25 € [Poursuite sans effet
Particulier 2018 T-1288 1/7067-255- 30,00 € |Poursuite sans effet Particulier 2020 T-156 1]7067-255- 24,78 € [Poursuite sans effet Particulier 2022 [T-1846 1[7067-255- 11,00 € |Poursuite sans effet
Particulier 2020 T-804 117067-255- 30,10 € [Poursuite sans effet
Particulier 2022 T-1150 1[7067-255- 22,00 € [Poursuite sans effet 2019 T-401 1[70321-822- 252,00 € |Cioure insuffisance actif sur RJ-LJ
Etat ou organisme d'Etat 2019 T-668 117478-421- 2,80 € |RAR inférieur seuil poursuite
Etat ou organisme d'Etat 2019 T-669 117478-421- 0,16 € RAR inférieur seuil poursuite
2018 R-2-70 1 227,60 € [Poursuite sans effet
Etat ou organisme d'Etal 2017 T-1613 117788-255- 109,00
€ [Poursuite sans effet
Etat ou organisme d'Etat 2017 T-2101 117788-255- 119,00 € [Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-646 1170321-822- 75,00 € [Poursuite sans
effet
Particulier 2019 T-2427 1)7067-251- 25,20 € |RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2019 T-2765 117067-251- 18,90 € |RAR inférieur seuil poursuite
Particulier 2015 T-927 1[7067-251- 1 310,54 € [Poursuite sans effet
2018 R-2-54 1 512,08 € |PV perquisition et demande renseignement négative
Particulier 2020 T-203 1]7067-251- 13,80 € [Demande renseignement négative
Page1 d446f2a72c6d2c7565b9ffd9aca5c69
Particulier 2020 T-203 217067-255- 3,00 € Demande renseignement négative Particulier 2020 T-1092 11]7067-251- 13,80 € [Demande renseignement négative Particulier 2020 T-1092 2/7067-255- 4,23 € |Demande renseignement négative Particulier 2020 T-1515 1/7067-251- 8,40 € [Demande renseignement négative Particulier 2020 T-1515 217067-255- 15,69 € [Demande renseignement négative
Particulier 2021 [T-526 117067-255- 16,90 € [Demande renseignement négative Particulier 2022 T-1121 1/7067-255- 6,50 € |Demande renseignement négative Particulier 2022 T-1221 11/7067-255- 44,00 € |Demande renseignement négative Particulier 2022 T-1573 117067-255- 28,94 € [Demande renseignement négative
Particulier 2022 T-1958 117067-251- 21,00 € |Demande renseignement négative Particulier 2019 T-2772 217067-255- 39,01 € Demande renseignement négative Particulier 2019 T-2435 217067-255- 8,13 € |Demande renseignement négative Particulier 2019 T-2772 117067-251- 6,00 € {Demande renseignement négative Particulier 2022 7-1576 1[7067-251- 18,90 € [Poursuite sans effet Particulier 2020 17-1095 117067-251- 27,30 € [Poursuite sans effet Particulier 2020 T-830 1[7067-251- 16,80 € |Poursuite sans effet Particulier 2020 T-204 1[7067-251- 31,60 € [Poursuite sans effet Particulier 2019 T-2437 1/7067-251- 31,50 € [Poursuite sans effet Particulier 2019 T-1894 117067-251- 18,90 € |Poursuite sans effet Particulier 2015 T-1623 117067-255- 15,83 € |Poursuite sans effet Particulier 2015 T-2023 117067-255- 20,79 € [Poursuite sans effet Particulier 2015 17-1382 1/7067-255- 23,27 € [Poursuite sans effet Particulier 2015 T-1150 1/7067-255- 12,40 € | Poursuite sans effet Particulier 2018 T-449 1/7067-255- 82,25 € |Poursuite sans effet Particuller 2017 T-1925 1]7067-255- 70.25 € [Poursuite sans effet Particulier 2022 T-1231 117067-255- 18,75 € [Poursuite sans effet Particulier 2017 T-1131 117067-255- 6,50 € |Poursuite sans effet Particulier 2018 T-839 117067-255- 37,50 € |Poursuite sans effet Particulier 2018 T-1012 117067-255- 18,75 € Poursuite sans effet Particulier 2018 T-738 117067-255- 18,75 € |Poursuite sans effet Particulier 2017 T-897 116419-020- 304,53 € |Poursuite sans effet 2021 R-5-57 1 20,00 € |RARinférieur seuit poursuite 2019 R-6-46 1 0,80 € |RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2016 T-886 117067-255- 71,44 € |Poursuite sans effet Particulier 2022 T-1254 117067-255- 6,00 € [RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2019 T-2450 117067-251- 16,80 € |RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2022 T-2008 1[7067-251- 2.88 € |Poursuite sans effet Particulier 2019 T-1964 1/7067-251- 3.60 € [Poursuite sans effet Particulier 2019 T-1669 1[7067-255- 28,75 € |Poursuite sans effet Particulier 2019 T-1259 2[7067-255- 3.61 € [Poursuite sans effet Particulier 2019 T-1964 2]7067-255- 42,50 € |Poursuite sans effet Particulier 2022 T-1628 1/7067-251- 2,52 € |Poursuite sans effet Particulier 2019 T-2788 117067-255- 17,50 € [RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2019 T-1899 1/7067-255- 40,50 € |Poursuite sans effet Particulier 2016 T-1442 1]7067-251- 61,58 € [Poursuite sans effet Particulier 2014 T-1813 1/7067-255- 2,53 € [Poursuite sans effet Particulier 2015 T-928 117067-251- 57,45 € [Poursuite sans effet Particulier 2014 T-2978 1[7067-255- 2,53 € |Poursulte sans effet Particulier 2022 T-1647 1[7067-251- 10,80 € [Poursuite sans effet Particulier 2022 T-2025 1[7067-251- 8.10 € |Poursuite sans effet Particulier 2022 T-1647 2[7067-255- 3,90 € |Poursuite sans effet Particulier 2019 T-2461 1[7067-251- 18,90 € |Poursuite sans effet Particulier 2022 T-2027 1/7067-251- 9,45 € [RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2019 T-2462 1[7067-251- 21,60 € |RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2020 T-853 117067-255- 15,00 € |Poursuite sans effet Particutier 2019 T-2800 117067-255- 21,00 € [Poursuite sans effet
Page 2 d446f2a72c6d2c7565b9ffd9aca5c69
Particulier 2019 T-2463 1/7067-255- 31,50 € [Poursuite sans effet
Particulier 2020 T-242 117067-251- 0,60 € [Poursuite sans effet
Particulier 2020 T-242 2[7067-255- 30,00 € [Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-1918 1)7067-251- 17,55 € |Poursuite sans effet
Particulier 2022 T-1657 1[7067-251- 14,85 € [Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-2471 1[7067-255- 24,75 € [Poursuite sans effet
Particulier 2020 T-250 117067-251- 4,68 € [Poursuite sans effet
Parliculier 2020 T-250 2[7067-255- 13,75 € [Poursuite sans effet
Particulier 2022 T-2323 117067-255- 30,00 € [Poursuite sans effet
Particulier 2022 T-1272 1[7067-255- 13,75 € |Poursuite sans effet Particulier 2019 T-2808 117067-255- 27,50 € [Poursuite sans effet Particulier 2022 T-1127 117067-255- 3,00 € [Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-2478 1)7067-255- 27,25 € [RARinférieur seuil poursuite
Particulier 2019 T-2847 117788-01- 85,00 € [Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-2469 117067-251- 25,20 € [RAR inférieur seuil poursuite
Particulier 2018 T-1360 117067-255- 78,50 € [Poursuite sans effet
Particulier 2018 T-1191 1[7067-255- 43,00 € |Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-1692 1]7067-255- 24,75 € |RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2017 T-846 117067-255- 20,50 € [RAR inférieur seuil poursuite
2019 R-7-20 1 30,00 € |RAR inférieur seuil poursuite
Particulier 2022 T-2084 117067-251- 1,20 € [RAR inférieur seuil poursuite
Particulier 2019 T-1961 2[7067-255- 0,02 € [RARinférieur seuil poursuite
Particulier 2018 T-438 1[7067-255- 60,00 € [Poursuite sans effet
Particulier 2022 T-2103 1[7067-251- 11,40 € {Poursuite sans effet
Particulier 2022 7-1318 1]7067-255- 3,00 € [Poursuite sans effet Particulier 2019 T-618 117067-251- 22,95 € |RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2017 [T-1085 117067-255- 218,00 € |Poursuite sans effet
Particulier 2017 T-2383 117067-255- 163,50 € | Poursuite sans effet 2021 R-5-37 1 - € |Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-2521 2[7067-255- 10,75 € [RAR inférieur seuil poursuite
Particulier 2019 T-2521 117067-251- 5,40 € JRAR inférieur seuil poursuite
Particulier 2020 T-376 117066-64- 25,18 € [Poursuite sans effet
Particulier 2022 T-1782 2[7067-255- 24,75 € |Poursuite sans effet
Particulier 2019 T-2524 1/7067-251- 9,43 € |Poursuite sans effet Particulier 2019 T-2524 2]7067-255- 25,38 € [Poursuite sans effet Particulier 2022 T-1782 1/7067-251- 4,20 € [Poursuite sans effet
Particulier 2022 T-2154 1/7067-255- 8,46 € |Poursuite sans effet
Particulier 2018 T-1786 117067-255- 36,75 € |RAR inférieur seuil poursuite
Particulier 2018 T-1699 117067-255- 32,75 € [RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2018 T-1058 1[7067-255- 35,50 € [RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2018 T-1208 117067-255- 15,00 € [RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2022 T-1785 117067-255- 6,50 € [RAR inférieur seuil poursuite Particulier 2015 T-950 117067-251- 444,28 € | Poursuite sans effet Particulier 2019 [T-1722 1[7067-255- 0,50 € |RAR inférieur seuil poursuite
11.169,43 €
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