Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - A 2025 081 CIR fete des voisins STJ 0606 signe
Arrêté - A 2024 232 CIR Inter cir pietons et cyclistes pa
Arrêté - A 2024 233 CIR Inter CIR chemin du losange STJ
Arrêté - A 2024 113 STA Interdiction Place St Roch Fete des
Arrêté - A 2024 235 CIR Inter CIR route des carrieres CH
Arrêté - A 2024 270 CIR signe
Arrêté - A 2024 247 CIR ARR CIR Beauvallon pour illuminat
Arrêté - A 2024 141 CIR reunion de quartier STJ 2806 signe
Arrêté - A 2024 086 CIR stationn echaf tx de renov signe
Arrêté - A 2024 250 CIR reprise accotement chaussee EUROVIA
Arrêté - A 2024 125 CIR fete des voisins STJ 2106 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Arrêté - A 2024 125 CIR fete des voisins STJ 2106 signe)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
21
YALLON
here
=]
1
F-
A
U
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ES Se
Trois villages une
commune
OBJET:
Arrêté
de
réglementation
de
circulation
pour
la
fête
des
voisins,
Rue
de
la
Croix
Dumas,
Rue
du
Chirat
Blanc,
Impasse
des
Pierres
Sèches
au
village
de
Saint
Jean
de
Touslas
Le
Maire
de
la
Commune
de
BEAUVALLON,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
Code
de
la Voirie
Routière,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(Livre
1,
8"
partie
: signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992,
et
modifiée
par
les
textes
subséquents, Vu
la
loi n°
82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
modifiée
et complétée
par
la
loi
n° 82-623
du
22
juillet
1982
et
la
Loi
n°
83-8
du
7 janvier
1983, Vu
la
demande
de
M.
PUECHLONG
Nicolas
en
date
du
04
juin
2024
pour
la fête
des
voisins
à Rue
de
la
Croix
Dumas,
Rue
du
Chirat
Blanc,
Impasse
des
Pierres
Sèches
au
village
de
Saint
Jean
de
Touslas,
CONSIDERANT
que
pendant
la
fête
des
voisins
sus-citée
au
Village
de
Saint
Jean
de
Touslas,
Commune
de
Beauvallon,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
afin
de
faciliter
le
bon
déroulement
de
l'événement,
ARRÊTE:
Article
1
: Du
Vendredi
21
juin
18h00
à 00h00
Durant
la
fête
des
voisins
sus-visés,
la
circulation
sera
interdite
à
tous
véhicules
excepté
pour
les
riverains
et
les
services
d'incendie
et
de
secours.
La
route
sera
barrée
au
niveau
de
la
Rue
de
la
Croix
Dumas,
Rue
du
Chirat
Blanc,
Impasse
des
Pierres
Sèches,
Village
de
Saint
jean
de
Touslas.
Article
2
: La
signalisation
temporaire
sera
indiquée
et
mise
en
place
par
M.
PUECHLONG
Nicolas.
Article
3
: Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
procès-verbaux
dressés
par
la
Gendarmerie,
et
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Le présent
arrêté peut
faire
l'objet d'un
recours
contentieux,
devant
le
Tribunal Administratif de
Lyon,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
L'auteur
de
la décision
peut
également
être
saisi d'un
recours
gracieux
dans
le même
délai. ES
B
L
À
U
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
le)
——
IE
\/
A
L
L
O
N
N° A-2024-125-CIR
Trois villages
(Suite
et
fin)
une
commune
OBJET
: Arrêté
de
réglementation
de
circulation
pour
la
fête
des
voisins,
Rue
de
la
Croix
Dumas,
Rue
du
Chirat
Blanc,
Impasse
des
Pierres
Sèches
au
village
de Saint
Jean
de
Touslas
Article
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
aux
abords
immédiats
de
la
Rue
de
la
Croix
Dumas,
Rue
du
Chirat
Blanc,
Impasse
des
Pierres
Sèches,
et ampliation
en
sera
adressée
à :
-__
Monsieur
Nicolas
PUECHLONG
- _
Monsieur
le Commandant
de
Gendarmerie
de
MORNANT
-
Monsieur
le
Chef
du
Centre
de
secours
de
BEAUVALLON
Fait
à
BEAUVALLON,
Le
OS
juin
2024
François
PINGON
Maire
délégué
Le présent
arrêté peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux,
devant
le
Tribunal Administratif de
Lyon,
dans
un
délai
de deux mois à compter de sa notification
ou de sa publication.
L'auteur de
la décision peut
également
être saisi d'un
recours
gracieux
dans
le même
délai.