Ordre du Jour - 120329 odj

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Ordre du Jour - 120329 odj Document publié le Jeudi 29 mars 2012 par la commune de Metz. Lien du pdf (Ordre du Jour - 120329 odj)Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 29 MARS 2012

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme KAUCIC 1° - Grand Projet Urbain de Metz-Nord – Participation de la Ville de Metz à l’opération de réhabilitation de logements collectifs

sociaux de Metz Habitat Territoire.

Mme KAUCIC 2° - Aménagements des espaces publics - Tours du Limousin.

Mme PALLEZ 3° - Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme KAUCIC 4° - Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter mieux ».

Mme KAUCIC 5° - Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

M. LIOGER 6 ° - ZAC des Coteaux de la Seille. Approbation du dossier de réalisation et du programme d’équipements publics.

M. LIOGER 7 ° - ZAC des Coteaux de la Seille – Acte d’apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz

et la Société SAREMM.

M. BELHADDAD 8° - Programme d’efficacité énergétique dans les piscines.

M. BELHADDAD 9° - Programme d’efficacité énergétique dans les gymnases : subventionnement FEDER.

M. DARBOIS 10° - Valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE ) de la Ville de Metz.

Mme LEBLAN 11° - Versement de l’Eco-contribution annuelle pour les papiers imprimés à EcoFolio.

M. DARBOIS 11b - WWF – Convention de partenariat « EARTH HOUR » 2012- 2014.

M. KRAUSENER 12° - Convention entre la Ville de Metz et l’AGURAM.

M. JEAN 13° - Office de Tourisme de Metz-Cathédrale : Subvention 2012 - Convention d’objectifs et de moyens.

M. JEAN 14° - Fédération des commerçants : Subvention 2012 - Convention d’objectifs et de moyens.

M. TRON 15° - Versement d’une avance à l’Association Football Club de Metz.

M. DARBOIS 16° - Attribution d’une subvention à l’Association Mob d’Emploi.

…/…M. FONTE 17° - Metz en Fête 2012.

M. FONTE 18° - Fêtes de la Mirabelle 2012

-Versement de subventions à diverses associations.

-Montgolfiades de Metz.

Mme MERTZ 19° - Travaux dans des édifices classés : lancement des missions de maîtrise d’œuvre.

M. LEKADIR 20° - Subventions aux associations socioéducatives.

M. SCUDERI 21° - Festival des Energies Urbaines de Metz.

Mme MEDOC 22° - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Envie d’Agir.

Mme RIBLET 23° - Financement de l’événementiel sportif.

M. SCUDERI 24° - Programme d’Investissement 2012 : travaux d’entretien sur les équipements socio-éducatifs.

Mme BORI 25° - Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle pour les activités à

destination des enfants.

26° - Point retiré.

M. LIOGER 27° - Zone d’aménagement Concerté du Sansonnet - Demande de prorogation de l’arrêté préfectoral du 11 juillet 2007 portant

Déclaration d’utilité Publique.

M. MARTALIE 28° - Echange foncier avec l’Etat de terrains situés avenue Leclerc de Hauteclocque et place du Roi George à Metz.

Mme FERRARO 29° - Avenants aux conventions de portage foncier EPFL (Etablissement Public Foncier de Lorraine) – Ville de Metz – Pré-

ZAD de Metz Sud – de Metz-Nord et de Devant-les-Ponts.

M. KOENIG 30° - Acquisition en vue de son intégration dans le domaine public communal d’une emprise foncière appartenant à Metz Habitat

Territoire, rue de Paris à Metz.

M. PAYRAUDEAU 31° - Acquisition par la procédure des biens vacants et sans maître d’une parcelle située dans la ZAC de l’Amphithéâtre à Metz et

cession à la SPL SAREMM.

Mme SALLUSTI 32° - Transfert à la Ville de Metz des terrains appartenant à la SPL SAREMM dans la ZAC de la Petite Voëvre – Cession d’un

terrain à la Société HOLCIM BETONS.

Mme HEBER-SUFFRIN 33°- Convention Préfecture - Ville relative à la mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique (PVE) sur le territoire

de la commune de Metz.

Mme FRITSCH-RENARD 34° - Amicale du Personnel de Metz et assimilés : participation de la Ville de Metz.

…/…M. le Maire 35° - Désignations de représentants dans divers organismes.

M. le Maire 36° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L

2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en

exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30

Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses

juridictions administratives.

37° - Questions orales.

SEANCE A HUIS CLOS

M. TOULOUZE Divers 1° - Mise en non-valeurs de créances irrécouvrables et remise gracieuse se dettes.