Conseil Municipal - 2018 12 21 07 Désignation des membres du conseil municipal instances externes OSCAL

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Procès Verbal - 2020 07 10 4 Désignation membres CCID

Procès Verbal - Désignation membres CCID

Conseil Municipal - 2018 12 21 07 Désignation des membres du conseil municipal instances externes OSCAL Document publié le Vendredi 21 décembre 2018 par la commune d'Oberhausbergen. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2018 12 21 07 Désignation des membres du conseil municipal instances externes OSCAL)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Institutions publiques, COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN

Département

du Bas-Rhin

Extrait du procès-verbal des

Arrondissement de délibérations du Conseil Municipal Strasbourg

Séance du vendredi 21 décembre 2018

Nombre de

conseillers élus : Sous la présidence de Mme Cécile DELATTRE, Maire 29

Conseillers en

fonction :

29

Conseillers

présents :

26

71 Désignation des membres du conseil municipal dans les instances externes : Aasbr, Clect, Oscal, représentant des propriétés communales, paroisse catholique, commission de contrôle des listes électorales

c/ Désignation des membres du conseil municipal au Comité de l'Office des Sports, de la Culture, des Arts et des Loisirs (OSCAL)

Conformément à ses statuts, l'OSCAL est composé de 18 membres répartis paritairement entre :

> le «collège municipal » : 9 membres, dont le Maire et 8 personnes proposées par le conseil municipal en son sein ou émanant des structures municipales,

> le « collège des associations » : 9 membres dont 5 sont issus des associations sportives et 4 des associations culturelles.

Il appartient au conseil municipal d'élire les membres du « collège municipal ». L'élection se fait au scrutin secret sauf accord unanime contraire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité de procéder à la présente désignation sans recourir au scrutin secret. DESIGNE en qualité de représentants du « collège municipal » au sein de l'OSCAL

. M. Guillaume GRIMMER,

, M. Frédéric SCHALL,

. M. André ROTH,

. M. Christian OST,

. M. Denis SCHANN,

. Mme Régina DE ALMEIDA,

. Mme Cindy VIEIRA,

. M. Thierry MOSSER

RON

œ

mou

Adopté à l'unanimité

Pour extrait conforme,

Le Maire,

Cécile DELATTRE

REÇUY EN PRÉFÉCTURE

4 le 19/81/2919

n Application sgrète Elmptecem i

Sa DE-087-216705439-20181221-2016 12 21.