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unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 06 12 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de l'Oise et des Trois Forêts - tableau recap delib cc 06 12 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, PME, commerce et artisanat,
N° OBJET VOTE
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 11 octobre 2024 Prend acte
1 2024/12/01 Décisions Prend acte
2 2024/12/02 Vote du Budget Primitif 2025 Pour : 35 Contre : 2
3 2024/12/03 Fonds de Concours aux Communes Unanimité
4 2024/12/04 Approbation du montant des attributions de compensation 2025 Unanimité
5 2024/12/05 Subvention à l’Harmonie Intercommunale Pour : 36
6 2024/12/06 Subvention à l’Office du Tourisme Communautaire Pour : 36
7 2024/12/07 Subvention au Syndicat Intercommunal de la Piscine de l'Isle-Adam Parmain Pour : 36
8 2024/12/08 Budget : Correction d’Erreurs sur Exercices Antérieurs – Rattrapage d’Amortissement Pour : 35 Abstention : 2
9 2024/12/09 Décision Modificative Pour : 35 Abstention : 2
10 2024/12/10 Budget : Correction d’Erreurs sur Exercices Antérieurs – Rattrapage d’Amortissement Pour : 35 Abstention : 2
11 2024/12/11 Pacte Territorial France Rénov’ en Val d’Oise Unanimité
12 2024/12/12 Programme Local de l’Habitat : Deuxième Arrêt Unanimité
13 2024/12/13 Fonds Aménagement de Berges Unanimité
14 2024/12/14 Avis sur les Dérogations au Repos Dominical de Commerces de Détail Accordées par les Communes (L’Isle-Adam) Unanimité
15 2024/12/15 Rapport d'Activité du Syndicat Tri-Or 2023 Prend acte
DELIBERATIONS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L'OISE ET DES TROIS FORÊTS
Conseil Communautaire du Vendredi 6 Décembre 2024
En exercice : 41 Présents : 27 Votants : 37