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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20191212 04 SBA commi° éco circulaire représentants
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20191212 04 SBA commi° éco circulaire représentants)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Investissement et développement économique,
CCEDA
CC 12/12/2019
(04)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 12 DÉCEMBRE 2019
_________
L’an deux mille dix-neuf, le 12 décembre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 04 décembre 2019, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.
Etaient présents :
M. Michel MAZEYRAT M. Bruno BOSLOUP Mme Josiane HUGUET M. Thierry TISSERAND M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Isabelle BRACALE M. Didier MATRAS M. Julien THELLIER Mme Agnès LAVEST Mme Sophie CARRÉ
M. Jean-Philippe AUSSET M. Florent MONEYRON Mme Aline ROCHE Mme Nicole BOUCHERAT M. Daniel PEYNON M. Bernard SAXER
Mme Annick FORESTIER M. Didier BLANC
Mme Déolinda BOILON M. Cyrille COURTY Mme Monique ROUGIER M. Bernard FRASIAK Mme Marie-France MARMY Mme Marie-France BARRIER M. Christian BOURNAT M. René FAVY
Mme Catherine MORAND M. Daniel DUVERT Mme Sylvie ROCHE Mme Laurence GONINET VOTE : En exercice : 36 Présents : 30 / Représentés : 5 Votants : 35
Votaient par procuration :
M. René GODIGON (à M. Jean-Baptiste GIRARD)
M. Guillaume FRICKER (à M. Christian BOURNAT)
Mme Monique FERRIER (à M. Daniel DUVERT)
Mme Élisabeth BRUSSAT (à Mme Sophie CARRÉ)
M. Yannick DUPOUÉ (à M. René FAVY)
Absent :
M. Alain COSSON
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’une secrétaire prise au sein du Conseil. Madame Sophie CARRÉ, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Objet : SBA – COMMISSION CONSULTATIVE D’ELABORATION ET DE SUIVI DE LA STRATEGIE D’ECONOMIE CIRCULAIRE – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT – CCEDA
CC 12/12/2019
(04)
2
SBA – COMMISSION CONSULTATIVE D’ELABORATION ET
DE SUIVI DE LA STRATEGIE D’ECONOMIE CIRCULAIRE
– DESIGNATION D’UN REPRESENTANT –
*****
- CONSIDERANT la labellisation du Syndicat du Bois de l’Aumône en tant que Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage ;
Monsieur le Président explique que suite à sa labellisation en tant que territoire zéro déchet zéro gaspillage, le SBA a signé un contrat d’objectif déchet et économie circulaire avec l’ADEME.
Ainsi, le SBA souhaite formaliser une stratégie d’économie circulaire pour les années à venir et propose que chaque EPCI nomme un représentant afin de participer à l’élaboration et au suivi de cette stratégie et du plan d’actions qui en découlera. Ce représentant siègera à la commission consultative d’élaboration et de suivi.
Monsieur le Président propose de nommer : M. Julien THELLIER
Après en avoir délibéré, le conseil de la Communauté de Communes, approuve la proposition de Monsieur le Président, à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 16 décembre 2019
Signé par Florent MONEYRON, Président.