Procès Verbal - PV 07 12 23

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Procès Verbal - PV 07 12 23 Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Bizonnes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 12 23)Thèmes du document : Changement climatique, Logement, Vieillesse, BIZONNES – Séance du Conseil Municipal du 07 décembre 2023

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SEANCE DU 07 DECEMBRE 2023

Le SEPT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS à 20 H 30, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. René GALLIFET, Maire.

Etaient présents : Mmes Gisèle LYANDRAT, Coralie PAILLET, Jacqueline FOREJT, Mrs René GALLIFET, Serge COTTAZ, Denis BARBIER, Aurélien DURAND, Benoît MICOUD.

Absents excusés : Mmes Elisabeth SAPPEY-MARINIER, Pauline VEYET, Mrs Mickaël CHATAIN, Didier GIROUD, Claude GULLON-NEYRIN, Damien PONCIN. Secrétaire de séance : M. Serge COTTAZ.

******************

Avant le début de séance, Monsieur André PERRIN a fait une présentation de l’association du comité de jumelage, association culturel et d’échanges internationaux qui regroupe actuellement sept communes.

Le but de cette association est de faire connaître une autre culture, italienne car le village jumelé, IZANO, se trouve en Italie, mais également que les habitants des villages fassent connaissance.

Est-ce que la municipalité veut faire connaître l’association à la population ? Est- ce qu’elle peut encourager les échanges (par exemple avec le foot pour un tournoi) ? Est-ce qu’elle souhaite se rapprocher des communes jumelées ?

En « contrepartie », les communes mettent à disposition des salles pour les réunions de l’association et ont une petite participation financière lorsque les Italiens viennent en France.

Monsieur André PERRIN, Président de la MARPA, fait ensuite un exposé rapide sur l’évolution du projet de la MARPA.

Le projet a été retenu par le Conseil Départemental.

Des demandes de subvention sont toujours en cours, 900 000 € de subvention était souhaité, il y en a aujourd’hui 700 000 €.

La résidence sera composée de 29 logements, 28 logements individuel et 1 logement pour couple, est construit dans le but de lutter contre la perte d’autonomie et l’isolement.

Les plans sont déjà bien travaillés, le permis de construire devrait être déposé fin janvier 2024 pour une ouverture fin 2025 début 2026.

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : M. Serge COTTAZ

Délibération n° 2023-065

TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU LOCAL INFIRMIERES A L’ANCIENNE ECOLE DU SUAZ

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que des travaux sont nécessaires au rez-de- chaussée de l’ancienne école du Suaz pour pouvoir accueillir le cabinet d’infirmières.

Il donne lecture du devis de l’entreprise FONTAINE CHAUFFAGE, qui se décompose comme suit :

- 1 WC

- 2 lavabos simples avec colonne céramique

- 2 mitigeurs de lavabo

- Ensemble fournitures raccords PVC

- Ensemble main d’œuvre et déplacementBIZONNES – Séance du Conseil Municipal du 07 décembre 2023

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- Modification du lavabo de l’entrée

Pour un montant total de 2 597,16 € H.T. soit 3 116,59 € T.T.C.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Considérant la nécessité de réaliser les travaux,

- Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 21 du budget général,

- Accepte le devis de l’entreprise FONTAINE CHAUFFAGE, pour un montant de 2597,16 € H.T. soit 3 116,59 € T.T.C.,

- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ces travaux. Nombre de votants : 08

Votes POUR : 08

Votes CONTRE : 0

ABSTENTION : 0

Délibération n° 2023-066

TRAVAUX DE REFECTION DE LA TOITURE DES VESTIAIRES DU STADE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Monsieur le Maire informe le Conseil que la toiture des vestiaires du stade est en très mauvais état.

Une entreprise est venue pour évaluer les travaux et a indiqué qu’il est nécessaire de démonter l’ensemble de la couverture actuelle pour la remplacer et mettre un isolant pour gagner en énergie dans le bâtiment.

Le coût estimatif de ces travaux serait de l’ordre de 15 000,00 € H.T.

Monsieur le Maire demande donc au Conseil s’il serait d’accord pour réaliser ces travaux et l’informe également qu’une subvention peut être demandée au Département pour aider au financement.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- Considérant la nécessité de réaliser ces travaux,

- Sollicite auprès du Conseil Départemental une subvention aussi élevée que possible pour aider la commune financer les travaux.

- Demande l’autorisation de lancer la consultation et de commencer les travaux avant l’attribution de subvention.

- Nombre de votants : 08

- Votes POUR : 08

- Votes CONTRE : 0

- ABSTENTION : 0

Délibération n° 2023-067

PERMIS DE DEMOLIR MUR PARCELLE SECTION B N° 20

Monsieur le Maire rappelle au Conseil qu’un permis de démolir n° PD 038 046 23 20001 a été déposé le 09 mars 2023 et accordé le 24 mars 2023 pour la démolition partielle du bâtiment se situant sur la parcelle section B n° 20.

Suite à l’achat de la parcelle section B n° 21 qui se trouve à côté, Monsieur le Maire propose au Conseil de déposer un nouveau permis de démolir pour la destruction du mur délimitant ces deux parcelles.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de permis de démolir et à signer tous les documents relatifs à cette demande.

Nombre de votants : 08

Votes POUR : 08

Votes CONTRE : 0

ABSTENTION : 0BIZONNES – Séance du Conseil Municipal du 07 décembre 2023

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DIVERS

POINT FINANCIER

Monsieur le Maire fait un point rapide sur le budget général. Tous les postes sont à peu près conformes au budget primitif, il n’y a aucun dépassement de chapitre en dépenses et on a eu l’ensemble des recettes attendues.

LOGEMENTS SOCIAUX

Le permis de construire a été déposé par la Société SDH, l’instruction est en cours.

La société souhaitant travailler en lien avec les collectivités locales pour déterminer les noms des résidences, elle demande si la commune aurait des éventuelles propositions à leur transmettre avant le 21/12/23, si pas de proposition, c’est un comité de nommage de SDH qui fera une proposition. En attente des propositions par mail.

TOITURE AUVENT STADE

Des conseillers demandent s’il est possible d’isoler la toiture de l’auvent du stade car lorsqu’il fait chaud, c’est intenable dessous. Monsieur le Maire prendra contact avec l’entreprise ANSELME CHARPENTE pour savoir ce qu’il est possible de faire.

REZO POUCE

Au niveau du PCAET, les collectivités ont des obligations pour limiter les émissions de gaz à effet de serre. La commission mobilité de la Communauté de Communes de Bièvre Est a donc lancé le programme Rézo Pouce. Il s’agit d’une forme d’autostop programmé, les personnes le souhaitant, s’inscriront sur une application et il y aura des arrêts précis dans chaque commune.

CONTRAT GUILLAUD TRAITEUR

Le traiteur informe que le prix du repas va augmenter de 7 % au 1er février 2024.

PROJET BIBLIOTHEQUE

L’architecte a envoyé de nouveaux plans, en attente de la validation de ceux-ci pour réaliser un nouveau chiffrage. Le conseil donne son accord pour lancer le nouveau chiffrage, la commission travaux se réunira ensuite pour étudier le projet. Des conseillers proposent de « mutualiser » ce bâtiment avec le LAEP par exemple pour qu’il soit ouvert un maximum.

EOLIENNES

La commune est toujours démarchée pour un projet de construction d’éoliennes.

DATES A RETENIR

15 décembre à 18h00 : Préparation des colis

16 décembre à 09h00 : Distribution des colis

21 décembre à 19h00 : Pot de fin d’année du personnel

Séance levée à 23h30