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Arrêté - Arretes 0237 0255
Arrêté - Arretes 0200 0204
Arrêté - Arretes 0256 0263
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes 0256 0263)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRÊTÉ
N°AR2024-0256
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
/e
Comité
de
Foire,
ARRETE
ARTICLE
1°:
Dans
le
cadre
de
l’organisation
des
«
Fourmofolies
»
qui
se
dérouleront
les
samedi
03
et
dimanche
04
août
2024,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
à
moteur
seront
réglementés
comme
suit :
e
Circulation
interdite
:
Du
jeudi
1°
août
2024
de
13H00
à
17H :
-
Place
Saint-Jean,
côté
sud,
entre
le
monument
aux
combattants
et
la
rue
de
la
République
Du
vendredi
02
août
2024
à
7H00
jusqu'au
lundi
05
août
2024
à
02H00 :
-
Place
Saint-Jean,
côté
sud,
entre
le
monument
aux
combattants
et
la
rue
de
la
République.
Une
déviation
sera
mise
en
place
via
l'avenue
Georges
Clémenceau,
la
place
Georges
Courtial,
la
rue
du
Chicot
et
la
petite
rue
de
Goye
pour
permettre
l'accès
au
centre-ville.
Du
vendredi
02
août
2024
à
6H00
jusqu'au
lundi
05
août
2024
à
17H00 :
-
Boulevard
Sully.
Une
déviation
sera
mise
en
place
via
l'avenue
du
Onze
Novembre,
l'avenue
de
la
Gare,
et
l'avenue
du
Maréchal
Foch.
Un
accès
aux
seuls
riverains
sera
autorisé
jusqu’à
l'allée
Sully
sous
réserve
de
circuler
à vitesse
très
réduite.
Un
accès
pour
les
riverains
de
l’Allée
Sully
sera
maintenu.
Du
samedi
03
août
2024
à
04H00
jusqu'au
lundi
05
août
2024
à
02H00 :
-
Place
de
l'Hôtel
de
Ville,
Une
déviation
sera
mise
en
place
via
la
petite
place
du
Pontel,
la
rue
de
la
Salerie
et
la
place
de
la
Pompe
pour
les
automobilistes
en
provenance
de
la
place
du
Pontel
et
de
la
rue
de
l'Enfer.
Du
samedi
03
août
2024
à
04H00
jusqu'au
lundi
05
août
2024
à
02H00 :
-
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
dans
son
intégralité.
Une
déviation
sera
mise
en
place
via
la
petite
place
du
Pontel,
la
rue
de
la
Salerie
et
la
place
de
la
Pompe
pour
les
automobilistes
en
provenance
de
la
place
du
Pontel
et
de
la
rue
de
l'Enfer,
-
Rue
des
Confins,
-
Place
Saint-Jean
dans
son
intégralité,
-
Rue
de
la
République,
dans
sa
portion
comprise
entre
la
place
Saint-Jean
et
la
rue
de
la
Barrière,
-
Rue
et
place
des
Minimes,
-
Rue
du
Château,
-
Rue
de
la
Boucherie,
-
Place
de
l’Aître,
-
Rue
et
place
du
Châtelet, ARRÊTÉ
N°AR2024-0256
-
Rue
de
la
Filèterie,
dans
sa
portion
comprise
à
partir
du
n°18
jusqu'à
la
place
du
Pontel.
En
conséquence,
les
sens
uniques
de
circulation
des
rues
de
la
Filèterie
et
de
Goye
seront
neutralisés
pour
permettre
l'accès
aux
propriétés
riveraines.
Un
double
sens
de
circulation
sera
en
vigueur
et
la
circulation
se
fera
obligatoirement
à
vitesse
très
réduite.
-_
Rue
et
petite
rue
de
l'Enfer,
-_
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
dans
son
intégralité,
-
Place
du
Pontel
et
petite
place
du
Pontel,
-
Rue
de
la
Treille,
-
Rue
Montgolffier,
au-devant
du
bâtiment
implanté
au
n°1,
-
Rue
de
la
Salerie.
Le
sens
unique
de
circulation
sera
neutralisé
pour
permettre
l'accès
aux
seules
propriétés
riveraines.
Un
double
sens
de
circulation
sera
en
vigueur
et
la
circulation
se
fera
obligatoirement
à
vitesse
très
réduite,
-
Place
de
la
Pompe,
dans
le
sens
place
de
la
Pompe/place
du
Livradois,
et
rue
de
la
Salerie
en
sens
montant
dans
la
portion
comprise
entre
la
rue
de
la
Panneterie
et
la
place
de
la
Pompe.
Une
déviation
sera
mise
en
place
via
la
rue
de
la
Panneterie,
-
Place
du
Livradois,
côté
pair.
En
conséquence,
un
double
sens
de
circulation
sera
mis
en
place
au-devant
du
bâtiment
devant
le
CIAS,
comme
pour
le
marché
hebdomadaire.
e
Stationnement
interdit :
Du
lundi
29
juillet
de
8H
jusqu'au
lundi
05
août
2024
à
14H00 :
-_
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
sur
un
emplacement
de
parking
situé
au
n°1.
Du
jeudi
1°"
août
2024
à
13H00
jusqu'au
lundi
05
août
2024
à
14H00
:
-
Place
Saint-Jean,
sur
les
emplacements
matérialisés
entre
le
monument
aux
combattants
et
le
bar
L'Ilôt,
-
Place
du
Pontel
sur
la
travée
côté
Est
(Ambert
Sports)
et
la
travée
centrale
(face
à
SPAR),
-
Place
du
Pontel
sur
les
emplacements
situés
entre
le
n°14
et
le
n°18
afin
de
faire
une
voie
de
circulation.
Du
vendredi
02
août
2024
à
7H00
jusqu'au
lundi
05
août
2024
à
02H00
:
-
Place
Saint-Jean,
sur
les
emplacements
matérialisés
au-devant
des
n°14
à
20,
-
Rue
des
Communalistes.
Du
samedi
03
août
2024
à
04H00
jusqu'au
lundi
05
août
2024
à
02H00 :
-
Devant
le
n°2
petite
place
du
Pontel,
et
devant
les
n°4
et
6
place
de
la
Pompe
pour
permettre
la
sortie
des
véhicules
circulant
sur
la
place
du
Pontel
via
la
rue
de
la
Salerie.
Du
vendredi
02
août
2024
à
06H00
jusqu'au
lundi
05
août
2024
à
17H00
:
-
Boulevard
Sully,
dans
son
intégralité.
Du
samedi
03
août
2024
à
04H00
jusqu'au
lundi
05
août
2024
à
02H00 :
-
Place
Saint-Jean
au-devant
des
n°11
à
23,
-
Boulevard
Henri
IV
dans
sa
portion
comprise
entre
le
croisement
avec
le
boulevard
Sully
et
la
-Rue
Saint
Joseph,
-_
Place
Saint-Jean,
sur
les
emplacements
matérialisés
du
n°11
au
n°23,
-
Rue
du
Paradis, ARRÊTÉ
N°AR2024-0256
Rue
du
Chicot
devant
les
n°16
et
n°24,
Rue
de
la
République,
dans
la
portion
comprise
entre
la
place
Saint-Jean
et
la
rue
de
la
Barrière,
Place
des
Minimes,
Rue
des
Confalons,
à
l'arrière
du
bâtiment
implanté
section
AM
n°401,
Rue
du
Château,
Rue
et
place
du
Châtelet,
Rue
de
la
Filèterie
dans
sa
portion
comprise
entre
le
n°18
et
la
Place
du
Pontel,
Place
du
Pontel
et
petite
place
du
Pontel,
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
dans
son
intégralité,
- Place
de
la
Pompe,
devant
les
n°4
et
6,
Rue
de
la
Panneterie,
côté
impair,
Place
du
Livradois,
côté
pair,
ainsi
que
le
long
des
bâtiments
implantés
section
AN
n°1et2, Rue
de
la
Filèterie
du
n°18
au
n°22,
Place
Michel
Rolle
dans
son
intégralité.
ARTICLE
2
: Les
services
de
secours
et
de
sécurité
ne
seront
pas
assujettis
aux
présentes
interdictions. ARTICLE
3
: La
signalisation
règlementaire
conforme à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
par
les
services
municipaux,
et
placée
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
ARTICLE
_4
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
_5
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
30
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
-
4 r
HU
AA
RSA
ET
M.
A [|
ER
“
fe
LL ARRÊTÉ
N°AR2024-0257
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRÊTE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l’Union
Cycliste
Ambert
Auvergne,
représentée
par
Monsieur
Aurélien
Thizy
ARTICLE
1° :
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
ARTICLE 5 : ARTICLE
6 :
ARRÊTE
Dans
le
cadre
de
l'organisation
de
l'épreuve
sportive
de
VTT
dite
«
Enduro
des
buses
»,
la
circulation
des
véhicules
sera
temporairement
réglementée
sous
un
régime
de
priorité
de
passage
aux
participants,
sur
l'ensemble
des
chemins
ruraux
de
la
commune,
et
notamment
sur
la
portion
du
chemin
de
Montgolfier
comprise
entre
les
parcelles
cadastrées
section
ZY
n°4
et
ZY
n°7,
le
samedi
7
septembre
2024
entre
14h00
et
17h00.
Pendant
toute
la
durée
de
la
manifestation,
l'accès
aux
propriétés
riveraines
sera
possible
sous
réserve
de
se
conformer
aux
indications
des
signaleurs
présents
sur
place.
Cette
restriction
pourra
être
levée
avant
le
samedi
7
septembre
2024
à
17h00,
en
fonction
des
besoins
des
organisateurs. Afin
de
préserver
l’état
de
la
voirie
rurale
en
vue
de
l'épreuve,
la
circulation
de
tout
véhicule
terrestre
sera
interdite
chemin
de
Montgolfier
jusqu’au
pont
du
Batifol
dans
sa
portion
comprise
entre
les
parcelles
cadastrées
section
ZY
n°3
et
C
n°575.Cette
restriction
entrera
le
samedi
24
août
à
8h00
jusqu’au
samedi
7
septembre
2024
à
17h00.
Le
stationnement
sera
réservé
aux
organisateurs
et
participants
Esplanade
Robert
Lacroix
côté
Gare
du
vendredi
6
septembre
à
8h00
au
lundi
09
septembre
2024
à
8h00.Cette
restriction
pourra
être
levée
avant
le
lundi
9
septembre
2024
à
8h00,
en
fonction
des
besoins
des
organisateurs. Un
espace
situé
sur
le
plan
d'eau
(parcelle
BI
n°270)
sera
privatisé
pour
l'organisation
d’un
concert
et
d'un
espace
restauration.
L'ensemble
des
signalisations
nécessaires
à
la
sécurité
des
participants
seront
mises
en
place
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
Les
services
de
police,
incendie
et
santé
ne
seront
pas
assujettis
aux
présentes
obligations.
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 31
juillet
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
—
AR
Prefecture
063-216300038-20240731-AR20240257-AR Reçu le
06/08/2024
Publié le 06/08/2024 ARRÊTÉ
N°AR2024-0258
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
l’entreprise
Syk'Elec,
ARRETE
ARTICLE
1°
: Dans
le
cadre
de
travaux,
un
emplacement
de
stationnement
sera
ARTICLE
2
:
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
réservé
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°45
boulevard
Henri
IV,
du
mardi
6
août
2024
au
vendredi
9
août
2024
entre
8h00
et
18h00.
Le
jeudi
8
août
2024
entre
7h00
et
14h00
le
stationnement
ne
pourra
être
réservé
compte
tenu
du
marché
hebdomadaire
communal.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le
5 août
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0259
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
HOGREL
Katy
représentant
l’entreprise
Ramasse
Tout,
ARRETE
ARTICLE
1%:
Dans
le
cadre
d’un
enlèvement
d'encombrements,
quatre
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
emplacements
de
stationnement
seront
réservés
à
l'attention
du
pétitionnaire
au-devant
du
n°54
boulevard
Henri
IV,
le
samedi
10
août
2024
entre
8h00
et
13h00.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 6
août
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0260
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Madame
Montrobert
Floriane,
ARRETE
ARTICLE
1%
:Dans
le
cadre
d'un
déménagement
au
n°15
rue
du
Petit
Cheix,
et
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4 :
compte
tenu
de
l'étroitesse
de
la
voie,
la
circulation
pourra
être
interrompue
les
samedi
17
août
et
dimanche
18
août
2024
entre
8h00
et
20h00.
De
ce
fait
les
sens
interdits
positionnés
rue
du
Midi
seront
neutralisés
afin
que
les
riverains
puissent
circuler
dans
les
deux
sens
le temps
du
déménagement.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
du
pétitionnaire.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 6
août
2024
Le
Maire,
Guy
GORBINET ARRÊTÉ
N°AR2024-0261
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
les
constatations
en
présence
de
Monsieur
le
Maire
par
le
responsable
des
services
techniques
Monsieur
Néel
Kévin
et
de
l'agent
de
la
Police
Rurale
Monsieur
Prévost
Arnaud,
ARRETE
ARTICLE
1%
:
Suite
à
l'effondrement
de
voirie
constaté
le
7
août
2024
et
afin
de
permettre
la
réalisation
de
travaux,
et
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
la
circulation
des
véhicules
sera
strictement
interdite
dans
la
rue
du
Nord
sauf
aux
riverains
à
compter
du
mercredi
7
août
2024
à
17h00
et
jusqu’à
la
fin
des
travaux
effectués
par
les
services
techniques
communaux.
Les
véhicules
de
La
Poste
et
de
la
Boulangerie
Chataing
sont
autorisés
à
circuler
dans
la
rue
de
Goye,
dans
les
deux
sens
de
circulation
le jeudi
lors
du
marché
hebdomadaire.
En
raison
de
l'effondrement,
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
ARTICLE
2:
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à AMBERT,
le 7
août
2024
LE
MAIRE
—
Guy
Gorbinet
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0262
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme)
ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
les
constatations
en
présence
du
le
responsable
des
services
techniques
Monsieur
Néel
Kévin
et
de
l'agent
de
la
Police
Rurale
Monsieur
Prévost
Arnaud
ARRETE
ARTICLE
1°:
Suite
à
l'effondrement
de
voirie
constaté
le
9
août
2024
et
afin
de
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4
:
permettre
la
réalisation
de
travaux,
et
compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
strictement
interdits
dans
la
rue
Fontaine
de
Goye à
compter
du
vendredi
9
août
2024
à
12h00
et
jusqu’à
la
fin
des
travaux
effectués
par
les
services
techniques
communaux.
En
raison
de
l'effondrement,
les
piétons
seront
invités
à
déambuler
en
dehors
de
la
zone
de
travaux.
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
techniques
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait
à
AMBERT,
le
9
août
2024
LE
MAIRE,
Guy
Gorbinet
— ARRÊTÉ
N°AR2024-0263
COMMUNE
d’AMBERT
(Puy-de-Dôme) ARRETE
Monsieur
le
Maire
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'ensemble
des
textes
formant
le
code
de
la
route,
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Kévin
NEEL,
responsable
des
services
techniques
de
la
ville
d'Ambert,
ARTICLE
1°
:
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3
:
ARTICLE
4
:
ARRETE
Dans
le
cadre
de
travaux
d'entretien
des
espaces
verts
communaux
le
stationnement
des
véhicules
sera
règlementé
de
la
manière
suivante :
- Stationnement
interdit
rue
Saint-Joseph
à
hauteur
du
talus
du
verger
Saint
Joseph
le
lundi
12
août
2024
de
6h00
à
17h00.
- Stationnement
interdit
parking
de
Saint-Pardoux
entre
le
point
de
collecte
volontaire
de
déchets
et
les
voies
de
chemin
de
fer
le
lundi
12
août
2024
de
6h00
à
17h00.
Ces
restrictions
seront
levées
par
zone
au-fur-et-à
mesure
de
l'avancement
du
chantier.
La
signalisation
réglementaire
conforme
à
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
sous
la
responsabilité
des
services
municipaux.
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'Ambert,
Messieurs
les
Gardes
Champêtres
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à AMBERT,
le 9
août
2024
LE
MAIRE,
Guy
GORBINET
—