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Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 05 02 2009
Document publié le Jeudi 4 décembre 2008 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 05 02 2009)
Thèmes du document : Transports, Intelligence artificielle et robotique, Institutions publiques,
Présents :
Messieurs ZOUTE, BUISSE, VALLIN, DECALONNE, DELBROUCQ, FROISSANT, BARBE, CHIAREL, DENNIN, DUBOIS, LEUILLETTE, LEPERS, MERLIN, POILLOT, RONDOUX
Mesdames MELI, BRASIER, LEFROU, MOTTE, PEREIRA, SAILLIOT, TURBELIN, VANBAELINGHEM
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur David VALLIN
Le compte rendu de la séance du 04 décembre 2008 est adopté à l’unanimité.
Décisions :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée des décisions prises depuis le dernier Conseil Municipal :
- Contrat BERGER LEVRAULT : Réservation nom de domaine
- Contrat BERGER LEVRAULT : Suivi des progiciels et du système d’exploitation de la Commune - Contrat Groupe BAZARTOUKA : Animation en déambulation du Carnaval - Contrat BERGER LEVRAULT : Maintenance du progiciel SOLON
TARIFS : Cours informatique :
Monsieur le Maire propose de fixer le tarif de participation par session ( 8 séances de 2 h 00) informatique à : 30 € pour les chérengeois et 60 € pour les extérieurs.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Tarifs vente de boissons et petite restauration lors des manifestations municipales :
Monsieur RONDOUX invite l’Assemblée à fixer les recettes et les dépenses afférentes aux manifestations municipales : 1) Entreront en recettes :
Catégorie 1 : 0.20 € supplément sauce
Catégorie 2 : 0.50 € chips, sachet de bonbons
Catégorie 3 : 1.00 € café, thé, crêpes, glaces, eau
Catégorie 4 : 1.50 € sodas, jus de fruits, bière sans alcool, bière classique, verre de vin, frites, pâtisseries, gaufres Catégorie 5 : 2.00 € bières spéciales, Crémant (la coupe) sandwiches
Catégorie 6 : 2.50 € Apéritifs (tout alcool confondu)
Catégorie 7 : 8.00 € la bouteille de vin
Catégorie 8 : 10.00 € la bouteille de Crémant
2) Entreront en dépenses :
a) les boissons payées aux fournisseurs
b) les pâtisseries, sandwiches, frites … (fournitures)
c) les affiches, tracts, réalisation des tickets
d) les frais de timbres et de téléphone
e) les frais de SACEM
f) les éventuels frais de participations des artistes
g) les éventuels frais de déplacement des artistes, leurs frais de restauration ainsi que ceux des organisateurs.
Monsieur RONDOUX donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 FEVRIER 2009 Vente de carte pour l’organisation d’un LOTO:
Monsieur le Maire explique qu’il convient de fixer la vente des cartes pour l’organisation d’un loto et d’autoriser l’encaissement de la recette dans le cadre de la régie des fêtes et cérémonies : - 1 carte : 2,00 €
- 3 cartes : 5,00 €
- 7 cartes : 10,00 €
- 15 cartes : 20,00 €
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
CLUB DES AINES Participations aux repas :
Madame MELI précise qu’à l’occasion de leur anniversaire, les membres du Club des Aînés sont mis à l’honneur lors d’un repas d’anniversaire organisé deux fois par an. Il est proposé de fixer la participation à ces repas à 15 €.
Madame MELI donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
TARIFS : Vacations funéraires :
L’article L.2213-15 précise que « les opérations de surveillance (fermeture du cercueil lorsque le corps est transporté hors de la commune de décès ou de dépôt et dans tous les cas lorsqu'il y a crémation, ainsi que les opérations d'exhumation, de réinhumation et de translation de corps) mentionnées à l’article L.2213-14 donnent seules droit à des vacations dont le montant, fixé par le maire après avis du conseil municipal, est compris entre 20 et 25 €… » Le Conseil Municipal émet à l’unanimité, un avis favorable à des vacations funéraires d’un montant de 25 euros.
Monsieur Le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Convention de Partenariat informatique :
Monsieur le Maire explique qu’il est souhaitable d’établir une convention de partenariat avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59) car ce dernier et son service dénommé cré@tic souhaite déployer l’harmonisation et le développement de l’équipement TIC des communes, la mutualisation des ressources et des compétences informatiques ainsi que l’amélioration des relations avec le citoyen. Ce projet contribuera par ailleurs à réduire les coûts, mutualiser les solutions logicielles et à favoriser les retours d’expériences entre les collectivités. Le montant de la participation communale est fixée à 1 € par habitant et par an.
Monsieur Le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Réservation de noms de domaine :
Monsieur MERLIN propose au Conseil, dans le cadre de la mise en place d’un site Internet, d’approuver l’hébergement du site Internet de la ville par location et de retenir les noms de domaine suivants : - www.chereng.fr
- www.mairie-chereng.fr
- www.ville-chereng.fr
- www.chereng.com
- www.chereng.eu
- www.chereng.org
Monsieur MERLIN donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité Modification du tableau des effectifs : création de poste :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’au 1er Mars 2009, il est nécessaire de créer un poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe à temps complet.
Proposition votée à l’unanimité
Cession de terrain rue F. Mitterrand :
Monsieur le Maire expose que par délibération en date du 22/09/2008, le Conseil Municipal a décidé la cession à titre gratuit à Lille Métropole Communauté Urbaine de deux parcelles de terrain rue François Mitterrand respectivement cadastrées ZC numéro 152 et ZC numéro 154. Aussi, dans la mesure où ces parcelles sont vouées à une servitude d’assainissement (bassin de rétention et station de relèvement) et non de voirie, les frais de notaire sont à la charge de la Commune. Les frais afférents à cet acte sont estimés à 350 euros.
Monsieur Le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Désignation d’un correspondant « Sécurité Routière » :
Monsieur BUISSE propose de désigner Monsieur ZOUTE comme correspondant « Sécurité Routière » et donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Questions et informations diverses :
* Monsieur le Maire donne les informations suivantes :
* Les travaux à côté de la salle V. Provo pour l’installation des bungalows qui accueilleront la Bibliothèque pour Tous ont débutés jeudi.
* Une classe de primaire sera certainement supprimée à l’Ecole J Ferry à la rentrée de septembre 2009. * une réunion est programmée fin février pour la requalification de A27.
* Le 15 Février 2009 Challenge Raoul Desquiens de l’association « les Jeunes ». * Le 14 Février 2009 organisation du LOTO à l’Espace Roger Planquart.
* Monsieur David VALLIN
* Le 22 Mars 2009 Carnaval des Jeunes
* Monsieur Jean-Louis DECALONNE
* Le week-end du 8 Mai 2009, Sainghin en Mélantois organise une manifestation accompagnée d’un défilé militaire qui passera à CHERENG via Gruson.
* L’organisation des manifestations du 14 Juillet 2009 est en cours.
* La mise place d’animations lors du passage du Paris/Roubaix est repoussée à 2010. * L’extension de la braderie est en cours d’étude.
L’ordre du jour étant épuisé, aucune question soulevée, la séance est levée.