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Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 25 06 2009
Document publié le Mercredi 6 mai 2009 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 25 06 2009)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
1/4
Présents :
Messieurs ZOUTE, BUISSE, VALLIN, DECALONNE, DELBROUCQ, FROISSANT, BARBE, DENNIN, DUBOIS, LEUILLETTE, LEPERS, MERLIN, RONDOUX,
Mesdames MELI, BRASIER, LEFROU, MOTTE, PEREIRA (arrivée à 20h12), SAILLIOT, TURBELIN, VANBAELINGHEM
Absents excusés :
Monsieur CHIAREL procuration Monsieur ZOUTE
Monsieur POILLOT procuration Monsieur DELBROUCQ
Absent : Néant
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur David VALLIN
Modification de l’ordre du jour :
Monsieur le Maire demande à l’assemblée l’approbation du nouvel ordre du jour
Le compte rendu de la séance du 6 Mai 2009 est adopté à l’unanimité.
Décisions :
- Engagement de Monsieur Yves Tanguy Arrivée de Madame PEREIRA - Organisation séjour de vacances Loisi’Avenir
Vote du Compte Administratif 2008 :
Le compte administratif est établi par Monsieur le Maire ce dernier, quitte l’Assemblée.
Monsieur Jean-Louis BUISSE rappelle que le Compte Administratif retrace l’exécution du budget et des décisions modificatives votés au cours de l’exercice dernier. Le Compte Administratif 2008 se résume de la façon suivante :
Déficit de la section d’Investissement : 158 610.72 €
Excédent de la section de Fonctionnement : 275 167.55 €
Soit un résultat de l’exercice excédentaire de : 116 556.83 €
Les Restes à Réaliser de 2008 sont de : 79 609.35 €
Le résultat reporté de 2007 est un excédent de 218 099.23 € en fonctionnement et 28 429.03 € en investissement Ainsi le résultat définitif de l’exercice est un excédent de 283 475.74 €
Approuvé à l’unanimité
Monsieur le Maire réintègre l’Assemblée
Approbation du Compte de Gestion 2008 :
Monsieur Jean-Louis BUISSÉ poursuit par la lecture du compte de gestion établi par le comptable du trésor. Ce dernier est en parfaite concordance avec le Compte Administratif de la Ville de Chéreng.
Monsieur Jean-Louis BUISSÉ donne lecture de la délibération.
Approuvé à l’unanimité
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 Juin 2009 2/4
Affectation du résultat :
Monsieur Jean-Louis BUISSÉ rappelle que le Compte administratif 2008 dégage un résultat de fonctionnement excédentaire de 493 266.78 €
Il propose d’affecter le résultat de l’exercice 2008 de la façon suivante :
- à la section de fonctionnement à l’article 002 : 283 475.74 €
- à la section d’investissement à l’article 1068 : 209 791.04 €
Monsieur Jean-Louis BUISSÉ donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Subvention aux associations :
Il est proposé d’octroyer une subvention d’un montant de :
- 400 euros à l’Association Empreinte d’Artiste
- 500 euros à l’Association La Goutte d’Eau
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Tarifs Location de salles au 1er Septembre 2009 :
Dans le cadre des mises à disposition de bâtiments communaux, il est proposé d’ajouter un tarif de 800 € pour la location de la salle V. Provo sans la cuisine.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Facturation des frais de nettoyage et de remplacement du matériel mis à disposition :
Monsieur le Maire explique que du matériel municipal est mis gracieusement à disposition lors de différentes manifestations. Cependant, devant le manque de soin apporté au matériel, le remplacement du matériel en cas de : non restitution, casse est facturé.
Le prix horaire pour la remise en état et/ou le nettoyage du matériel en question voire des locaux le cas échéant, est fixé à 30.00 € de l’heure.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Fourniture des repas 1er Septembre 2009 :
Le marché pour la fourniture des repas arrive à échéance. Il est proposé d’autoriser Monsieur Le Maire à lancer une consultation selon une procédure adaptée et à signer le marché à venir.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Transports :
Dans le cadre de l’organisation des transports, hors de la commune de CHERENG, il convient d’autoriser Monsieur le Maire à lancer une consultation selon une procédure adaptée et à signer le marché à venir. Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité 3/4
Tarif s promenades en attelage :
Dans le cadre de l’organisation de promenades en attelage d’équidés lors de diverses manifestations communales, il est proposé de fixer le tarif à 1 euro par personne (adulte, enfant) et par promenade.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Tarifs Restauration Scolaire au 1er Septembre 2009 :
Conformément aux articles 1er et 2 du décret n° 2006-753 du 29 juin 2006 il est proposé de fixer les tarifs de la restauration scolaire au 1er Septembre 2008 de la façon suivante :
- Chéreng : 2.60 euros
- Extérieur : 3.60 euros
- Adulte : 4.10 euros
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Tarifs inscriptions : concours de belote :
Dans le cadre de l’organisation de concours de belote, il convient de fixer le tarif d’inscription à 7 euros
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Tarifs pour les non adhérents au club des aînés :
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que, par délibération en date du 29 Mars 2000 relative aux actions en faveur des aînés de la Commune, les frais de transport sont pris en charge par la ville et les frais de restauration et de visites sont pris en charge par la Commune avec récupération auprès des participants.
Toutefois, dans la mesure où des personnes non adhérentes au Club des Aînés souhaitent participer, il est nécessaire de fixer pour les non adhérents du Club des Aînés leur participation à la récupération des frais de transports, de restauration et de visites.
Cette disposition pour le voyage annuel des aînés (voir délibération en date du 29/03/2000 – Voyage annuel des Aînés)
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité
Gymnastique d’entretien féminine :
Monsieur le Maire invite le Conseil à fixer les tarifs de la gymnastique d’entretien féminine pour la saison 2009-2010 de la façon suivante :
- Cotisation annuelle : 40 € pour 1 cours hebdomadaire et 50 € pour 2 cours - Indemnité horaire d’enseignement : 22 €
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Proposition votée à l’unanimité 4/4
Questions diverses et informations :
* Madame MELI donne les informations suivantes :
- Occupation de l’ERP 3 Septembre 2009 pour recevoir les personnes qui ont participées au voyage du Tyrol : du 08/05/2009 au 19/05/2009.
* Monsieur le Maire donne les informations suivantes :
- La salle Victor Provo sera occupée le mercredi 16 Septembre 2009 toute la journée par l’organisation d’un concours
- Dans le cadre de la Commission électorale communale, il est nécessaire de renouveler la candidature de Monsieur Denis FROISSANT.
- Il n’y aura pas de 3ème bureau de vote car la refonte n’est pas prévue pour 2010. - Liaison piétonne le long de la Marque entre le Chemin des Vachers et la Route Nationale : les travaux devraient commencer au mois de septembre.
- Le chemin derrière la déchetterie devrait être refait : démarrage des travaux sous peu - Départ de l’Abbé Jean COQUET : Il quitte Chéreng pour Croix le 20 Septembre 2009 et sera remplacé par l’Abbé DUQUESNE à partir du 27 Septembre 2009. Une manifestation est prévue à la Salle Victor Provo le 20 Septembre. - Ferme CAUUET : l’Architecte des Bâtiments de France est d’accord pour faire un chemin piétonnier sur l’emprise foncière de voirie.
- Une réunion a eu lieu avec les communes environnantes pour déterminer les besoins en matière d’implantation d’accueil de crèche : soit 15 places sur Baisieux et 20 places sur Chéreng (projet avec Antaing et Tressin). La gestion des crèches serait confiée en intercommunalité à une association.
- Une étude va être lancée pour l’implantation des panneaux photovoltaïques de la salle V. Provo. - Le 5 Juillet fête de clôture de la Marque au Fil de l’Eau.
- Problème des voitures stationnées devant le garage RENAULT : les trottoirs seront laissés libres. - A partir de la semaine prochaine, la DDE prendra des arrêtés pour le démontage des panneaux publicitaires implantés de façon illégale.
*Monsieur DECALONNE demande jusque quand les services du Cadastre occupent les locaux communaux ? Réponse : en principe : fin août 2009.
Monsieur le Maire remercie l’ensemble des membres du Conseil pour leur participation active lors des manifestations communales
L’ordre du jour étant épuisé, aucune question soulevée, la séance est levée.
Le Maire
P. ZOUTE