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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 4 MARS
Conseil Municipal - Conseil municipal mars 2017
Conseil Municipal - Conseil municipal 9 avril 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 9 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Budget,
KB
& a COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
en du 09 avril 2025 Mairie de Roïsey
228 Rue du Pilat - 42520 Roisey
# 04.74.87.48.93
mairie@roisey.fr
L'an deux mille vingt-cinq, le mercredi 9 avril à dix-neuf heures trente, se sont réunis les membres du Conseil
Municipal sous la présidence de Monsieur Philippe ARIES.
Date de convocation : 04/04/2025
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents : 10
Votants : 14
Secrétaire de séance : Didier BRUNEL
Noms des conseillers PRESENTS | ABSENTS POUVOIRS A
Philippe ARIES X
Eric FAUSSURIER
Didier BRUNEL
XX)
>xX
Marie-Agnès ACHAINTRE
Sébastien SOUTRENON X Pouvoir à Eric Faussurier
isabelle DURAND
Marie-Claude FOREST
Catherine BRÜNETON
XII
>xX
|) x
Catherine LIROLA
Marie-Christine FEUILLATRE Pouvoir à Marie Claude Forest
Yves MEILLER
Magali ARNAUD Pouvoir à Isabelle Durand
XIE)
DE
Christian PEILLON Pouvoir à Didier Brunel
Jean-Michel VALLOT X
Emmanuel MARILLIER X
e Approbation du compte rendu du 18 mars 2025
Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l'unanimité.
DELIBERATIONS :
+ Renouvellement convention SAGE (Service d’Assistance à la Gestion Energétique)
Cette convention existait depuis 2015, renouvelée en 2021 et se termine cette année. Il faut donc
délibérer pour demander au SIEL-TE la prolongation de l'assistance à la collectivité dans la gestion
énergétique de son patrimoine.
l'adhésion à ce service est prise pour une période de 6 ans, renouvelable par décision expresse de la
commune par analogie avec les autres services mis en place par le SIEL.
Le montant de la contribution que la commune s'engage à verser annuellement au SIEL s'élève donc à
1209 €.
Cette contribution est révisable chaque année, selon la population INSEE calculée (valeur au 1°’ Janvier).
Ce montant est versé au SIEL au cours du premier semestre de l’année considérée.
Cette délibération est votée à l'unanimité & Convention avec CDGA42 Intérim
Monsieur le maire à présenté la proposition de convention du CDG42 pour nous accompagner dans la
gestion des services de renfort ou de remplacement.
Après discussion, la commune souhaite adhérer au service proposé et signer la convention cadre aux
services facultatifs Secrétaire de mairie itinérant/Portage salarial/Intérim proposée par le Centre de
Gestion de la Loire.
“+ Tirage au sort des jurés d’assise
Suite au courrier de la mairie de Pélussin, Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que pour des raisons
pratiques, il est demandé de réaliser un tirage au sort de nos jurés d'assises dans chaque commune
désignée.
Ce tirage au sort s'est déroulé conformément aux modalités définies dans les circulaires et arrêté du 25
janvier 2025. Un courrier leur sera envoyé.
Après tirage au sort, le Conseil Municipal, propose :
Nom Date de Lieu de Profession | Adresse obs
Prénom naissance naissance
FAVRE Clément 09/04/1997 | Vienne 224, chemin de Champlat
MONTES Jean Clément | 01/07/1963 | Fargniers Retraité 246, route du Briat
DIANA David 17/05/1973 | Ste Colombe 104, impasse du Martouret
+ Vote des taux d'imposition 2025, TFB, TFNB et TH
Sur proposition du maire, le conseil municipal décide de ne pas appliquer d'augmentation des taux
d'imposition pour 2025. Les taux sont les suivants :
- Taxe foncière sur terrains bâtis 29.13 %
-_ Taxe foncière sur terrain non bâtis 45.78 %
- Taxe d’habitation 10.47 % (sur résidences secondaires, taux de 2019)
% Vote des budgets primitifs Commune, Assainissement, Chaleur
Sont votés comme suit : vote par chapitre
BUDGET COMMUNAL Dépenses Recettes
| Section de Fonctionnement 1135 177,32 € 1135177,32€
| Section d'investissement 423 761,37 € 423 761,37 €
BUDGET ASSAINISSEMENT Dépenses Recettes
Section d'Exploitation 278 564,01 € 278 564,01 €
Section d'investissement 351 799,99 € | 351 799,99 €
BUDGET CHALEUR Dépenses Recettes
Section d'Exploitation 32 600,00 € 32 600,00 € Compte rendu des commissions et informations diverses :
æ Pilat Propre
L'opération Pilat propre est prévue le 13 juin à partir de 18h.
“ Info inhumation
Monsieur le maire a présenté la plaquette sur une alternative funéraire écologique à linhumation et à la
crémation qui n’est pas encore légalisée en France.
Une pétition circule concernant cette pratique mais le conseil municipal ne souhaïte pas s'engager sur ce
thème.
% Tour de table
Ecole : le budget pour le projet de classe verte a été atteint.
Piscine : le permis de construire de là piscine à Pélussin à été déposé mais des problèmes techniques ont
freiné le projet. Si une inondation telle que celle du 17/10/24 revenait, les locaux techniques seraient inon-
dés. Un cuvelage des locaux est donc à l'étude. Les membres de la commission du conseil communautaire de
la CCPR visiteront celle du Chambon Feugerolles qui a ce type de protection.
Chambre funéraire : La mairie de Pélussin à organisé une réunion publique le mardi 08/04/25 dans la salle du
cinéma pour expliquer les tenants et aboutissants de la suppression de la chambre funéraire et la vente du
bâtiment. La recherche de solution est toujours d'actualité.
La Poste au Briat : Le chantier de clôture du parking du centre de tri de la poste est terminé.
Fresque École : Une réunion est programmée pour lancer le chantier d'isolation du mur nord de l’école ainsi
que la peinture d’une fresque sur le mur qui sera refait.
Prochain conseil : le 21 mai 2025
Séance levée à 21h30