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Ordre du Jour - Ordre Du Jour 2
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Déliberation - Liste des deliberations 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joachim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
#+ 4
4
a
Es
sie portes Saint-Joachim
Liste
des
délibérations
Numéro
délibération]
Examiné
le …
Objet
RS/SC/26.C.A.1
20/03/2026
[Installation
du
Conseil
Municipal
- Élection
du
Maire
RS/SC/26.C.A.2
20/03/2026
|Création
des
postes
d'Adjoints
au
Maire
RS/SC/26.C.A.3
20/03/2026
[Élection
des
Adjoints
au
Maire
re
Mairie
de
Saint-Joachim
-
64
rue Joliot
Curie- 44 720
Sain
pecnin
( 2.40.88.42.31- commune@saint-joachim.fr randes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
ile és Saint
ss
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’INSTALLATION
Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2026
…
:
_
S'LOF
N/Réf
:RS/SC/26.C.A.1.
Publié
le
ID
: 044-214401689-20260320-26RSCMIAÏ-DE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vingt
mars
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Denis
GONIDEC,
Adjoint.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
Conseil
: 16
mars
2026
PRÉSENTS
:
Monsieur
SALAÜN
Raphaël,
Monsieur
AMISSE
Michel,
Madame
FADET
Nathalie,
Monsieur
GONIDEC
Denis,
Madame
PIONNEAU
Natacha,
Monsieur
SALLÉ
Philippe,
Madame
FISCHER
Dominique,
Monsieur
COCHY
Jacques,
Madame
ROUSSEAU
Céline,
Monsieur
YVIQUEL
Jean-Paul,
Madame
KERNEUR
Lydie,
Madame
MAHÉ
Béatrice,
Monsieur
RENOUX
Philippe,
Monsieur
MAGRES
Thierry,
Madame
MAHÉ
Anne,
Monsieur
MAHÉ
Alain,
Madame
MABIT
Christina,
Madame
AOUSTIN
Stéphanie,
Monsieur
MIRASSOU
Cédric,
Madame
NOBECOURT
Aline,
Madame
SABRASES
Marie,
Monsieur
MOYON
Jérémy,
Monsieur
MARTIN
Steven,
Madame
BACHNOU
Myriam,
Monsieur
DESGRANGES
Théo,
Monsieur
LONGUET
Benjamin,
Madame
LE
GUEDARD
Alyne
EXCUSÉ
AVEC
POUVOIR
:
ABSENT
SANS
POUVOIR :
RETARD
AVEC
POUVOIR :
RETARD
SANS
POUVOIR :
Rapporteur
: Monsieur
GONIDEC
Denis DELIBERATION
- CONSEIL
MUNICIPAL
D’'INSTALLATION
A1
Installation
du
Conseil
Municipal
- Élection
du
Maire
Le
Maire,
Monsieur
Raphaël
SALAÜN,
ouvre
la
séance
et
déclare
les
membres
du
Conseil
Municipal
installés
dans
leurs
fonctions.
il
précise
que
traditionnellement,
le
secrétaire
de
séance
est
confié
au
plus
jeune
membre
de
l'assemblée
et
propose,
de
ce
fait,
de
désigner
Alyne
LE
GUÉDARD,
en
qualité
de
secrétaire,
conformément
à l’article
L. 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
: Madame
Alyne
LE
GUÉDARD.
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
GONIDEC
Denis,
prend
la
Présidence
de
l'assemblée,
procède
à
l’appel
nominal
des
membres
du
Conseil
et
dénombre
27
Conseillers
présents.
Il constate
que
la
condition
de
quorum
est
remplie.
Monsieur
le
Président
invite
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l’élection
d'un
Maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
à
l’article
L2122-4
et
L.2122-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil
Municipal
désigne
deux
assesseurs
:
- Benjamin
LONGUET
- Aline
NOBECOURT
Monsieur
le
Président
demande
s’il y a des
candidats.
Il n’y
a
pas
de
candidat.
Chaque
Conseiller
Municipal
à
l’appel
de
son
nom,
a
déposé
son
bulletin
de
vote
dans
l’urne
prévue
à cet
effet.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
1%
tour
de
scrutin :
a.
Nombre
de
Conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppe
déposées)
ss
27
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
0
e, Nombre
de
suffrages
exprimés
[b - € - d]
4%.
27
f:Majorité
absolue
csssrmiscnenmennemrneenenaneennnneneenmnnensvanns
14
Après
vote
à
bulletin
secret,
Monsieur
Raphaël
SALAÜN
a obtenu
27
VOIX
(vingt-sept
voix).
Monsieur
Raphaël
SALAÜN
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire
de
la
Commune
de
Saint-Joachim
et a
été
immédiatement
installé.
Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2026
Publié
le
5
L (5
ID
: 044-214401689-20260320-26RSCMIA1-DE Envoyé
en
préfecture
le
24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2026
Publié le
S'LOF
1D
: 044-214401689-20260320-26RSCMIA1-DE
Pour
extrait
conforme,
Madame
Alyne
LE GUÉDARD
Monsieur
Je Maire
&
Secrétaire
Monsieur
GONIDEC
Denis
Le
Conseiller
Municipal
le
plus
âgé La
andes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
iles Saint-
_
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'INSTALLATION
Envoyé
en
préfecture
le
24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2026
…
l
.
N/Réf
: RS/SC/26.C,A.2.
Publié le
S
LG
ID
: 044-214401689-20260320-26RSCMIA2-DE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vingt
mars
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Raphaël
SALAÜN,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
Conseil
: 16
mars
2026
PRÉSENTS
:
Monsieur
SALAÜN
Raphaël,
Monsieur
AMISSE
Michel,
Madame
FADET
Nathalie,
Monsieur
GONIDEC
Denis,
Madame
PIONNEAU
Natacha,
Monsieur
SALLÉ
Philippe,
Madame
FISCHER
Dominique,
Monsieur
COCHY
Jacques,
Madame
ROUSSEAU
Céline,
Monsieur
YVIQUEL
Jean-Paul,
Madame
KERNEUR
Lydie,
Madame
MAHÉ
Béatrice,
Monsieur
RENOUX
Philippe,
Monsieur
MAGRES
Thierry,
Madame
MAHÉ
Anne,
Monsieur
MAHÉ
Alain,
Madame
MABIT
Christina,
Madame
AOUSTIN
Stéphanie,
Monsieur
MIRASSOU
Cédric,
Madame
NOBECOURT
Aline,
Madame
SABRASES
Marie,
Monsieur
MOYON
Jérémy,
Monsieur
MARTIN
Steven,
Madame
BACHNOU
Myriam,
Monsieur
DESGRANGES
Théo,
Monsieur
LONGUET
Benjamin,
Madame
LE
GUEDARD
Alyne
EXCUSÉ
AVEC
POUVOIR
:
ABSENT
SANS
POUVOIR
:
RETARD
AVEC
POUVOIR :
RETARD
SANS
POUVOIR :
Rapporteur
: Monsieur
SALAÜN
Raphaël DELIBERATION
- CONSEIL
MUNICIPAL
D’'INSTALLATION
A2
Détermination
des
postes
d'Adjoints
au
Maire
Monsieur
le Maire
fait part,
qu’en
application
des
articles
L. 2122-1
et
L.2122.2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
il y a
lieu
de
fixer
le
nombre
de
postes
d’adjoints
au
Maire.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
nombre
ne
peut
excéder
30%
de
l'effectif
global
du
Conseil.
Il
précise
également
que
les
règles
de
parité
doivent
être
respectées.
Monsieur
le Maire
propose
de
créer
8 postes
d’Adjoints.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
et sans
Abstention,
DÉCIDE
de
créer
8 (huit)
postes
d’Adjoints
pour
la durée
du
mandat.
ADOPTÉ
: à 27
voix
Pour
Pour
extrait
conforme,
Madame
Alyne
LE GUÉDARD
Secrétaire
Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2026
…
Publié
le
S
L
Gr
ID
: 044-214401689-20260320-26RSCMIA2-DE ja
BAYys Grandes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
és Saint-Joachim
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
D'INSTALLATION
Envoyé
en
préfecture
le
24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2026
N/Réf : RS/SC/26.C.A.3.
But le
S
LOT
ID : 044-214401689-20260320-26RSCMIA3B-DE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vingt
mars
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Raphaël
SALAÜN,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
Conseil
: 16
mars
2026
PRÉSENTS
:
Monsieur
SALAÜN
Raphaël,
Monsieur
AMISSE
Michel,
Madame
FADET
Nathalie,
Monsieur
GONIDEC
Denis,
Madame
PIONNEAU
Natacha,
Monsieur
SALLÉ
Philippe,
Madame
FISCHER
Dominique,
Monsieur
COCHY
Jacques,
Madame
ROUSSEAU
Céline,
Monsieur
YVIQUEL
Jean-Paul,
Madame
KERNEUR
Lydie,
Madame
MAHÉ
Béatrice,
Monsieur
RENOUX
Philippe,
Monsieur
MAGRES
Thierry,
Madame
MAHÉ
Anne,
Monsieur
MAHÉ
Alain,
Madame
MABIT
Christina,
Madame
AOUSTIN
Stéphanie,
Monsieur
MIRASSOU
Cédric,
Madame
NOBECOURT
Aline,
Madame
SABRASES
Marie,
Monsieur
MOYON
Jérémy,
Monsieur
MARTIN
Steven,
Madame
BACHNOU
Myriam,
Monsieur
DESGRANGES
Théo,
Monsieur
LONGUET
Benjamin,
Madame
LE
GUEDARD
Alyne
EXCUSÉ
AVEC
POUVOIR
:
ABSENT
SANS
POUVOIR
:
RETARD
AVEC
POUVOIR :
RETARD
SANS
POUVOIR :
Rapporteur: Monsieur
SALAÜN
Raphaël DELIBERATION
- CONSEIL
MUNICIPAL
D’INSTALLATION
A3
Élection
des Adjoints
au
Maire
Suite
à
l'élection
du
Maire,
il y a
lieu
de
procéder,
dans
les
mêmes
formes
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
SALAÜN,
élu
Maire,
à
l’élection
des
Adjoints
de
la
Commune.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
Adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
parmi
les
membres
du
Conseil
Muncicipal
et
que
les règles
de
parité
doivent
être
respectées.
Après
un
appel
à
candidature,
la
liste
des
candidats
sont
les
suivantes
:
Liste
conduite
par
Monsieur
Michel
AMISSE
1%
Adjoint
- Michel
AMISSE
2e
Adjointe
- Nathalie
FADET
3ème Adjoint
- Denis
GONIDEC
4ème Adjointe
- Natacha
PIONNEAU
5ème Adjoint
- Philippe
SALLÉ
6ème Adjointe
- Dominique
FISCHER
7è"e Adjoint
- Jacques
COCHY
gèe
Adjointe
- Céline
ROUSSEAU
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
déposé
son
bulletin
de
vote
dans
l’urne
prévue
à cet
effet.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
a. Nombre
de
Conseillers
présents
à l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
ss,
27
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
+ € - d]
ss
27
FE
Majoritéabsolte:
ssssssssnmnrsesseennenmmanninnensennsimisneneennsun
14
Après
vote
à
bulletin
secret,
la
liste
conduite
par
Monsieur
Michel
AMISSE
a
obtenu
27
VOIX
(vingt-sept
voix).
Cette
liste
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
les
Conseillers
Municipaux
suivants
ont
été
proclamés
ADJOINTS
au
premier
tour
de
scrutin
:
1- Michel AMISSE
(1% Adjoint)
2- Nathalie
FADET
(2è"e Adjointe)
3- Denis
GONIDEC
(3è"€ Adjoint)
4- Natacha
PIONNEAU
(4è"e Adjointe)
5-
Philippe
SALLÉ
(5è"€
Adjoint)
Envoyé en préfecture le 24/03/2026 Reçu
en
préfecture
le
24/03/2026
Publié
le
S'LOF
ID
: 044-214401689-20260320-26RSCMIA3B-DE 6- Dominique
FISCHER
(6®"® Adjointe)
7- Jacques
COCHY
(7è"e Adjoint)
8- Céline
ROUSSEAU
(8è"e Adjointe)
Qui
sont
immédiatement
installés.
Pour
extrait
conforme,
Secrétaire
Envoyé
en
préfecture
le
24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 24/03/2026
Publié
le
»
L
sd
ID
: 044-214401689-20260320-26RSCMIA3B-DE