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Déliberation - 1594678
Déliberation - 1746574
Procès Verbal - 2203027
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2025 48
Déliberation - 1635939
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 1635939)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2024
_
De
Publié
le 10/04/2024
DELIBERATION
N°2024/15
ID
: 081-218100980-20240404-D
2024
15-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DEPARTEMENT
DU
TARN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FREJEVILLE
Nombre
de
membres
afférents
SEANCE
DU
JEUDI
4
AVRIL
2024
Au
Conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Présents : Présents
: José
NUNES,
Maire,
M.
Christophe
MAURIES,
premier
adjoint,
Mme
Marie-Florence
FARAL,
deuxième
adjointe,
M.
Didier
MAHOUX,
troisième
adjoint,
M.
Jean-Bernard
CEBE,
quatrième
adjointe,
M.
Thierry
CAUSSE,
M.
Nicolas
CAUSSE,
M.
Pierre
MONTENEGRO,
M.
Thierry
ZANARDO,
Mme
Laura
GANSEMAN,
M.
Mathieu
LAFON,
Mme
Catherine
AURIOL,
Mme
Hélène
VA,
conseillers
municipaux.
Excusés
ayant
donné
pouvoir
:
M.
Julien
AMALRIC,
conseiller
municipal
à
M.
Christophe
MAURIES,
2°"
adjoint.
Excusée
sans
pouvoir
:
Mme
Sabine
GORSSE,
conseillère
municipale.
Date
de
la
convocation
: 25/03/2024
Date
d’affichage
: 25/03/2024
Mme
Marie-Florence
FARAL
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET
: Don
de
M.
Patrick
DUBOIS
à
la
commune
et
vote
des
subventions
aux
associations.
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
d’un
don
par
virement
bancaire
de
neuf
mille
euros
à
la commune
au
profit
de
six associations
et des
œuvres
sociales
par
Monsieur
Patrick
DUBOIS.
Ce
montant
a été
encaissé
en
recettes
de
fonctionnement
sur
le Budget
Primitif
communal
2024
au
compte
756.
M.
Dubois
n’ayant
pas
donné
d'instructions
de
reversement
cette
année,
les
sommes
seront
réparties
à
l'identique
de
celles
de
l’année
passée
:
-
200
€
aux
œuvres
sociales
de
Fréjeville
-
1300
€ au
Comité
des
Fêtes
de
Frèjeville
(compte
65748)
-
1 500
€
à
la Société
de
Chasse
de
Frèjeville
(compte
65748)
-
1500
€
à
l'Association
Sportive
de
Frèjeville
(compte
65748).
-
1500
€
à
l'Association
«
Mémoire
et
Patrimoine
»
(compte
65748)
-
1500
€
à
l’Association
«
Souvenir,
Reconnaissance
et
Liberté
»
(compte
65748)
-
1
500
€
à
l'Association
des
Parents
d’Elèves
du
RPI
Castres-Carbes-Fréjeville
(compte
65748). Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2024
Publié
le
10/04/2024
S
L
GO
DELIBERATION
N°2024/15
ID
: 081-218100980-20240404-D
2024
_15-DE
Subventions
de
Fonctionnement
aux
associations
(Compte
65748)
5 800
€
Aides
familiales
en
milieu
rural
500
€
U.S.E.P.
(Association
R.P.I.)
0 €
Comité
des
Fêtes
de
Fréjeville
1500
€
Société
de
Chasse
de
Fréjeville
350
€
Association
Sportive
et
Culturelle
de
Fréjeville
350
€
Souvenir
Reconnaissance
et
Liberté
350
€
FNACA
du
Canton
de
Vielmur
100
€
VW
DREAM
0€
Association
des
Parents
d’Elèves
du
RPI
«
les
Farguettes-Carbes-Fréjeville
100
€
Association
Mémoire
et
Patrimoine
de
Fréjeville
350
€
Association
«
Les
Amis
de
la
Bibliothèque
»
de
Fréjeville
350€
Association
«
Souvenir
Français
»
100
€
Association
«
La
Crémade
Football
Club
»
300 €
Association
«
ADN-C
»
500 €
Association
«
Protégeons
l'Environnement
»
500
€
FSE
(Foyer
Socio-Educatif
Collège
René
Cassin
de
Vielmur)
100
€
Association
SEP
350
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à
la
majorité :
- d'accepter
le
don
de
M.
Dubois
et
de
le
répartir
au
profit
des
différentes
associations
et
des
œuvres
sociales
communales
citées
ci-dessus,
- d'attribuer
une
subvention
communale
annuelle
aux
associations
listées
dans
le
tableau
ci-
dessus
pour
un
montant
total
de
5
800
€.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
José
NUNES
Marie-Florence
FARAL