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Déliberation - 1679622
Déliberation - 2163862
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Déliberation - 2163862)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
3
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2026
DELIBERATION
N°2026/16
Dubé 1e 08/04/2026
SL
ID
: 081-218100980-20260331-D
2026
16-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DEPARTEMENT
DU
TARN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FREJEVILLE
Nombre
de
membres
afférents
SEANCE
DU
31
MARS
2026
Au
Conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 14
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
trente-et-un
Mars
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Frédéric
MAUREL,
Maire.
Présents:
M.
Frédéric
MAUREL,
Maire,
M.
Christophe
MAURIËS,
1°’
adjoint,
Mme
Ludivine
LAROQUE,
2è"e
adjointe,
M. Franck
JÉZÉQUEL,
3°"° adjoint,
Mme
Magali
CHABOT,
4"*
adjointe,
M.
Christian
CAMMAGRE,
Mme
Virginie
PARAIRE,
M.
Mathieu
LAFON,
M.
Fabien
SIMONINI,
M.
Thierry
ZANARDO,
Mme
Manon
POUZENC,
Mme
Pauline
FOURNY,
Mme
Catherine
AURIOL
et
M.
Adrien
BENOIST,
conseillers
municipaux.
Excusée
: Mme
Chrystelle
DERACHE,
conseillère
municipale.
Mme
Pauline
FOURNY
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET
: Désignation
des
membres
des
commissions
municipales
externes
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
qu'il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
pour
chaque
commission
de
travail
mises
en
place
par
la
CCLPA.
Il existe
10
commissions.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
14
voix
pour,
0 voix
contre
et
O
abstention,
DECIDE
de
désigner
un
délégué
par
commission :
COMMISSIONS
CCLPA
NOM
DES
DELEGUES
COMMUNAUX
Economie
/ Zone
artisanale
Titulaire
: Fabien
SIMONINI
Suppléant
: Adrien
BENOIST
Petite
Enfance
Titulaire
: Virginie
PARAIRE
Suppléant
: Manon
POUZENC
Culture
et
Patrimoine
Titulaire
: Chrystelle
DERACHE
Suppléant
: Franck
JÉZÉQUEL
Enfance
/ Jeunesse
/ Sport
Titulaire
: Pauline
FOURNY
Suppléant
: Virginie
PARAIRE
Ordures
ménagères
/
Environnement
Titulaire
: Chrystelle
DERACHE
Suppléant
: Manon
POUZENC
Matériels
et
espaces
verts
Titulaire
: Thierry
ZANARDO
Suppléant
: Adrien
BENOIST
Voirie
Titulaire
: Christophe
MAURIES
Suppléant
: Frédéric
MAUREL
Tourisme
et Aquaval
Titulaire
: Pauline
FOURNY
Suppléant
: Fabien
SIMONINI
Urbanisme
et SPANC
Titulaire
: Frédéric
MAUREL
Suppléant
: Christian
CAMMAGRE
Maisons
de
retraite
de
Serviès
«
Le
Pré
Titulaire
: Catherine
AURIOL
Fleuri
»
Suppléant
: Fabien
SIMONINI
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2026
Publié
le 08/04/2026
S
L Gr
ID
: 081-218100980-20260331-D
2026
16-DE
DELIBERATION
N°2026/16
Ainsi
fait
et délibéré les
jours,
mois
et
an
susdits.
Le
secrétaire
de
séance,
Pauline
FOURNY
<— LL,
VS
Page
2
sur
2