Déliberation - 1453820328 2008 12 18

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Déliberation - 1453820328 2008 12 18 Document publié le Mercredi 10 décembre 2008 par la commune de Champneuville. Lien du pdf (Déliberation - 1453820328 2008 12 18)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances, Département de la Meuse Arrondissement de Verdun Canton de Charny

Commune de CHAMPNEUVILLE

Séance du Conseil Municipal

L’an deux mille huit, le 18 décembre.

Le Conseil Municipal de la Commune de Champneuville étant assemblé en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel LEFORT, Maire, et après convocation légale des 10 membres en exercice faite le 10 décembre 2008 .

Etaient présents : Mesdames et Messieurs tous les Membres en exercice sauf Valérie Croissant Il a été procédé, conformément à l’article L 121-14 du code des communes, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil ; Nicolas HERTKORN, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions, qu’il a accepté. Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Daniel LEFORT aux délibérations suivantes :

Objet de la délibération N° 39 : dépose du clocher de l’église

M le maire explique au conseil municipal les raisons qui l’ont amené à prendre l’arrêté n°5/2008 concernant l’état de dangerosité du clocher de l’église du village. Plusieurs entreprises et spécialistes ont été consulté pour disposer d’éléments avant de prendre une décision. La sécurité des usagers et des habitants du village ne pouvant être assurée, la dépose du clocher est proposée. Après consultation d’entreprises et retour des devis, et après en avoir délibéré le conseil municipal accepte, à l’unanimité des membres présents le devis de l’entreprise LCA (Le Compagnonnage Artisanal) de Stenay. La dépose du clocher et une protection provisoire de qualité sera réalisé, en attendant une éventuelle reconstruction, pour un montant de 15498,25 € TTC.Le maire est autorisé à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

Objet de la délibération N° 40 : ouverture de crédit

M Le Maire explique qu’il est nécessaire d’alimenter le compte de l’article 73961 du montant de 208,00 € afin de payer l’avis concernant le transfert de charges de décembre 2008 à la Communauté de Communes de Charny. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, décide une ouverture de crédits comme suit au Budget Primitif de la Commune pour l’exercice 2008 :

Dépense 73961 : 208,00 € Recette 752 : 208,00 €

Objet de la délibération N° 41 : demande de substitution des arbustes face à la mairie M le maire présente au conseil municipal le projet de M Damien Renaux qui consiste à changer les arbustes, avec ajout de terre, en bordure du parking face à la mairie et à les replanter en bordure de la descente du cimetière, ces travaux seront réalisés gracieusement par le demandeur en relation avec la commission d’embellissement, le conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents d’autoriser M Damien Renaux à réaliser ces travaux.

Objet de la délibération N° 42 : démission de la deuxième adjointe Suite à la demande de démission du poste d’adjoint de Mme Valérie Croissant en date du 25 octobre2008, M le maire informe le conseil municipal, que, compte tenu des motifs invoqués, M le Préfet à décidé d’accepter la démission de Mme Valérie Croissant à compter du 25 novembre 2008, et constate qu’elle garde son mandat de conseillère municipale. Après débat le conseil municipal n’envisage pas de renommer un adjoint en remplacement. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, décide de nommer M François Urvoy deuxième adjoint et de ne pas reconduire de troisième adjoint, un nouvel arrêté sera pris pour les délégations à reconduire.

Objet de la délibération : demande de démission d’un conseiller municipal M le maire informe le conseil municipal qu’il a pris acte de la démission de M Pascal Fairise, conseiller municipal, en date du novembre 2008.

Fait et délibéré en séance les jour, mois et an dits

Nota : Le Maire certifie que le compte-rendu de ces délibérations a été affiché à la Mairie le 18 décembre 2008, que la convocation du Conseil avait été faite le 10 décembre 2008, que le nombre des membres en exercice était de 10.