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Ordre du Jour - cms CM 16 12 2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Clichy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 16 12 2025)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Industrie,
République Française
_______
Ville de Clichy-la-Garenne
Séance du conseil municipal du 16 décembre 2025
_______
Ordre du jour
_______
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 novembre 2025
Urbanisme Aménagement
1. Acquisition du lot de copropriété n°55 de l'immeuble sis 26 rue Charles et René Auffray à Clichy
2. Cession de la parcelle cadastrée section ZA n°49 sise la Quartelade à Murat-le-Quaire au profit de l‘ Établissement Public Foncier Auvergne
Commande publique
3. Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession conclu avec la SPL Seine Park
Finances
4. Décision modificative n°1- Budget annexe stationnement 2025
5. Clôture du budget annexe stationnement
6. Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables et constat de créances éteintes - Budget principal 2025
7. Approbation du rapport de la CLECT 2025 de l'EPT Boucle Nord de Seine
8. Adoption du budget primitif 2026 - Budget principal
9. Vote des taux de fiscalité 2026
10. Contribution exceptionnelle au SIVU Co.Cli.Co - Budget 2025
11. Reconduction de la convention d'avance de trésorerie à conclure entre les villes de Clichy et de Colombes et le SIVU Co.Cli.Co au titre de l'exercice 2026
12. Reconduction de la subvention annuelle accordée au CCAS au titre de l'exercice 2026
13. Approbation du Contrat Eau, Trame verte & bleue, Climat de la Seine centrale urbaine pour la période 2026-2030
14. Garantie d'emprunt conclue au profit de la SPL Seine Park
15. Approbation du principe de mise en vente aux enchères d'une structure gonflable sur le site AGORASTORE
Ressources humaines
16. Approbation de la convention-cadre relative aux prestations de prévention, de santé et d'action sociale au travail à destination des agents de la collectivité entre le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France et la ville de Clichy
Santé
17. Reconduction de la convention de partenariat entre la Ville de Clichy et la Société philanthropique concernant le Centre de santé Chagall - Goüin
Commerce
18. Acquisition amiable du bail commercial du local situé dans l'immeuble sis 42 rue de l'Avenir à Clichy-la-Garenne
19. Rétrocession du fonds de commerce sis 12 rue du Bac d'Asnières à Clichy
20. Création de la Société d'économie mixte " Commerces en Seine" et désignation des représentants
21. Reconduction de la convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Il-de-France au titre de l'année 2026
22. Dérogations exceptionnelles au repos dominical dans les commerces de détail pour l'année 2026
Petite enfance
23. Création d'une micro-crèche Les Petits Boss sise 19 rue des Bateliers à Clichy - Avis d'opportunité
Affaires scolaires
24. Attribution de subventions aux écoles maternelles, élémentaires et primaires de Clichy pour la réalisation d'actions au titre des Projets d'Éducation Artistique et Culturelle pour l'année scolaire 2025/2026
25. Attribution de subventions aux écoles maternelles, élémentaires et primaires de Clichy pour la réalisation d'actions au titre des projets éducatifs pour l'année scolaire 2025/2026
Actions culturelles
26. Reconduction de la convention d'objectifs pluriannuelle 2026-2028 à conclure entre la ville de Colombes, la ville de Clichy et l'association "Big Band de Colombes - Clichy"
27. Reconduction de la convention de partenariat entre la ville de Clichy et la société BIC relative au prêt d'œuvres
Vie associative
28. Reconduction de la convention de partenariat 2025-2028 à conclure entre la ville de Clichy-la- Garenne et la SAS HelloAsso dans le cadre de la performance de la plateforme "Clichy Assos" 29. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations clichoises et approbation de conventions d'objectifs et de moyens afférentes au titre de l'exercice 2026
Services techniques - Travaux
30. Approbation de la convention d'occupation précaire d'une parcelle appartenant à Hauts- de-Seine Habitat située place des Docteurs Bonamy
Communication
31. Reconduction de la convention constitutive d'un groupement de commandes d'un programme pyrotechnique dans le cadre de la fête nationale 2026 entre les communes d'Asnières-sur-Seine et de Clichy-la-Garenne
Systèmes d'information
32. Approbation de la convention d'engagement au titre du programme "ApproprIAtion Métropolitaine" entre la Ville de Clichy et la Métropole du Grand Paris
Administration générale
33. Approbation de l'avenant au pacte d'actionnaires de la SEM CITALLIOS
34. Adhésion de la commune de Clichy à l'association des Médiateurs des Collectivités Territoriales
35. Commission de dénomination des rues et lieux publics
36. Reconduction de la Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine et la Ville de Clichy (période 2026-2030)
37. Délégation du Conseil Municipal au Maire : Communication des décisions et contrats
Clichy, le 9 décembre 2025
Rémi MUZEAU
Maire de Clichy-la-Garenne
Vice-Président du Département des Hauts-de-Seine