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Ordre du Jour - cms CM 23 06 2026
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Clichy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 23 06 2026)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Transports,
République Française
_______
Ville de Clichy-la-Garenne
Séance du conseil municipal du 23 juin 2026
_______
Ordre du jour
_______
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 mai 2026
Office du Tourisme
1. Approbation de la convention de partenariat entre Choose Paris région et la ville de Clichy-la- Garenne
2. Adoption des tarifs des sorties touristiques dans le cadre de la programmation 2026 du Pavillon Vendôme
3. Adoption des tarifs de la taxe de séjour pour l'exercice 2027
Urbanisme Aménagement
4. Acquisition d'un immeuble en totalité sis 32 à 36 route d'Asnières et 31 à 37 rue du Bac d'Asnières et 5 passage Berthier à Clichy-la-Garenne
5. Acquisition des lots de copropriété n° 1 et 3 sis 83 boulevard Jean Jaurès à Clichy-la-Garenne
6. ZAC du Bac d'Asnières-Transfert de propriété à titre gratuit en totalité des rues Camille Claudel , Charlotte Perriand et en partie des rues Paul Dupont et Gustave Eiffel à Clichy-la-Garenne et destinées à intégrer le domaine public de la Ville
7. ZAC du BAC d'Asnières- Transfert de propriété à titre gratuit des volumes numéros 7,8,9,10,12 et 13 de la crèche "Au fil de l'eau", sis 40 passage Bernard à Clichy-la-Garenne et destinés à intégrer le domaine public de la Ville
8. ZAC du BAC d'Asnières - Transfert de propriété à titre gratuit du groupe scolaire "Gustave Eiffel" sis 6, rue Gustave Eiffel à Clichy-la-Garenne et destiné à intégrer le domaine public de la Ville
Logement
9. Garantie d'emprunt au profit de la société LOGIREP pour l'acquisition d'un ensemble immobilier de 111 logements sis 39bis, 41 et 43 rue Madame de Sanzillon à Clichy-la-Garenne
10. Garantie d'emprunt au profit d'Immobilière 3F pour la réhabilitation de 11 logements sis 17 rue de Paris à Clichy-la-Garenne Finances
11. Bilan des cessions et acquisitions immobilières exercice 2025
12. Adoption du compte financier unique du budget annexe stationnement 2025
13. Adoption du compte financier unique du budget principal 2025
14. Affectation du résultat 2025 du budget annexe exploitation du stationnement payant au budget principal
15. Affectation des résultats 2025 du budget principal
16. Adoption du budget supplémentaire 2026- budget principal
17. Versement d'une subvention complémentaire au CCAS en application de la convention d'objectifs et de moyens conclue entre la ville et le CCAS
Commande publique
18. Adhésion à la centrale d'achat Val d'Oise Numérique
19. Approbation d'un protocole transactionnel entre la ville de Clichy-la-Garenne et la société Europe Services Voirie (ESV)
20. Modification n° 1 au contrat de concession de service public pour l'exploitation de la mise en fourrière des véhicules automobiles
21. Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation de la mise en fourrière des véhicules automobiles
22. Modification n°2 au contrat de concession de service public pour l'aménagement, la gestion et l'exploitation de la crèche multi accueil "Berges de Seine"
23. Modification n°3 au contrat de concession de service public pour l'aménagement, la gestion et l'exploitation de la crèche multi-accueil "Berges de Seine"
Ressources humaines
24. Reconduction du principe du recours au contrat d'apprentissage au titre de l'année 2026/2027
25. Modification de la délibération n° 2021/S04/2.1 du 23 novembre 2021 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Santé
26. Approbation de la convention relative à la réalisation de bilans de santé par les médecins du Centre Municipal de santé destiné au public de l'association Mission clichoise pour l'insertion sociale et professionnelle
27. Reconduction de la convention de partenariat 2026-2028 concernant la mise en place d'un conseil local en santé mentale
28. Reconduction de la convention 2025-2026 relative à la campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humains (HPV) et infections invasives à méningocoques dans les collèges et établissements médicaux-sociaux Commerce
29. Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre la ville de Clichy-la-Garenne et la société TINA
30. Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce du local commercial sis 44 boulevard du Général Leclerc
31. Aide à l'embellissement des devantures - Attribution de subventions
Emploi
32. Reconduction de la convention de partenariat entre la ville de Clichy-la-Garenne et l'Association La Cravate Solidaire au titre des années 2026 et 2027
33. Appel à Projet "Crèches à vocation d'insertion professionnelle (AVIP)" de la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine (CAF 92), en partenariat avec le Département des Hauts-de-Seine (CD 92)
Sports
34. Approbation d'une convention de coopération entre la ville de Clichy-la-Garenne et la Fédération Française de Natation en faveur de l'apprentissage de la natation
35. Approbation de la tarification de Clichy Plage 2026
36. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association du KFBC
37. Révision et actualisation de la grille tarifaire des installations sportives municipales
38. Révision et actualisation de la grille tarifaire de la piscine municipale
39. Attribution des subventions de fonctionnement aux clubs sportifs au titre du contrat de développement territorial Département-Ville - exercice 2026
Petite enfance
40. Approbation de la mise en place du service API Particulier pour les inscriptions en crèche
41. Versement d'une subvention complémentaire à l'association " la Maison Verte de Clichy" - approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyen au titre de l'année 2026
42. Augmentation de la capacité d'accueil de la crèche Montessori Little Lions sise 25 rue Mozart - avis d'opportunité
43. Augmentation du nombre de berceaux de la crèche Romane, sise 13 bis rue Fanny - avis d'opportunité
44. Création d'une maison des assistantes maternelles (MAM) Les Bout'Choux 2 sise 29 bis rue de Paris - avis d'opportunité
45. Création d'une micro-crèche les P'tits Loulous sise 24 rue Petit - avis d'opportunité
Enfance
46. Dispositif de Réussite Educative - Adoption du règlement intérieur des Clubs Coup de Pouce Affaires scolaires
47. Modification du règlement intérieur du quotient familial journalier et des activités soumises à quotient familial et de divers règlements intérieurs d'activités périscolaires et extrascolaires
Jeunesse
48. Mise en place du dispositif "Week-ends Capitale" à destination des jeunes clichois de 18 à 25 ans
49. Reconduction de la convention de partenariat entre la ville et l'Institut de Formation d'Animation et de Conseil (IFAC) pour l'organisation de sessions de formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)
Actions culturelles
50. Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Clichy-la-Garenne et L'Entraide du Cinéma et des Spectacles - OSC
51. Actualisation du dossier de la commission départementale d'aménagement cinématographique des Hauts-de-Seine (CDACi) pour le cinéma Jane Birkin - autorisation de demande auprès de la CDACi des Hauts-de-Seine
52. Reconduction de la convention annuelle d'objectifs avec l'association Co42 dans le cadre de l'organisation du CAPS Festival, Edition 2026
53. Approbation de l'avenant n°2 à la convention triennale relative à l'organisation du Festival CONTOURS par l'association CONTOUR
54. Adhésion de la Médiathèque à l'association des ludothèques de France (ALF)
55. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Bagad Keriz dans le cadre de l'organisation de l'événement "Les Bretons font la fête - Gouel Divroet"
56. Modification du règlement intérieur des ateliers Beaux-Arts Emile Grittel
Mobilités
57. Approbation de la convention particulière du SIGEIF pour la création, l'entretien et l'exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques rue Martissot
Evènementiel
58. Bal des pompiers 2026- reconduction de la convention relative au versement d'une subvention et au prêt de matériel
Administration générale
59. Désignation de nouveaux membres au sein de la commission communale handicap et accessibilité (CCHA) 60. Délégation du Conseil Municipal au Maire : Communication des décisions et marchés
Clichy, le 16 juin 2026
Rémi MUZEAU
Maire de Clichy-la-Garenne
Vice-Président du Département des Hauts-de-Seine