Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - seance du 21 mars
Procès Verbal - 21 mars
Conseil Municipal - seance cm du 21 avril
Convocation - convocations presse 21 mars
Convocation - convocation presse 21 Mars
Conseil Municipal - Séance du 4 Mars
Séance - seance du 16 juin
Séance - seance du 1er decembre
Conseil Municipal - Séance du 25 Juillet
Déliberation - Séance du 26 Janvier
Conseil Municipal - Séance du 21 Mars
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Séance du 21 Mars)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Économie et finances,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 MARS 2024
COMMUNE DE PERNES-LES-FONTAINES
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération
DE/31/5.4/21.03.2024-01 Compte rendu des décisions municipales. Approuvée
Délibération
DE/31/2.1/21.03.2024-02
Plan Local d’Urbanisme : prescription de la procédure de révision
générale sur l’ensemble du territoire communal. Approuvée
Délibération
DE/31/4.2/21.03.2024-03 Contrat d’Engagement Educatif (CEE). Approuvée
Délibération
DE/31/1.1/21.03.2024-04
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour
l’assistance technique et fourniture de denrées alimentaires pour la
restauration municipale : établissements scolaires, structures
municipales et portage des repas à domicile.
Approuvée
Délibération
DE/31/7.1/21.03.2024-05
Délibération annuelle relative aux acquisitions et cessions opérées en
2023 par l’Etablissement Public Foncier Alpes-Côte d’Azur. Approuvée
Délibération
DE/31/7.6/21.03.2024-06
Avenant n°1 à la convention département de Vaucluse – Attribution
du soutien à l’ingénierie de la Banque des Territoires au programme
Petites Ville de Demain.
Approuvée
Délibération
DE/31/7.1/21.03.2024-07
Approbation du compte de gestion du Comptable Public - exercice
2023 - Budget Ville. Approuvée
Délibération
DE/31/7.1/21.03.2024-08 Approbation du compte administratif 2023 - Budget Ville. Approuvée
Délibération
DE/31/7.1/21.03.2024-09
Approbation du compte de gestion du Comptable Public - exercice
2023 - Budget annexe du Camping Municipal. Approuvée
Délibération
DE/31/7.1/21.03.2024-10
Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe du
Camping Municipal. Approuvée
Délibération
DE/31/7.1/21.03.2024-11 Débat d’Orientations Budgétaires. Approuvée
Fait à Pernes-les-Fontaines, le 26 Mars 2024