Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 02 10 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 03 23 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 01 29 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 04 07 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 03 21 Liste des deliberations
Déliberation - Copie (1) de 2023 03 30 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 10 05 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 10 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 03 27 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 12 07 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 03 10 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Village-Neuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 10 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Industrie,
É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
D É P A R T E M E N T D U H A U T - R H I N
COMMUNE DE VILLAGE-NEUF
Tél. 03 89 89 79 19 – www.mairie-village-neuf.fr
_____
Conseil Municipal de Village-Neuf
Séance du mardi 3 mars 2026
Liste des délibérations
(article L2121-25 du CGCT)
Point
n° Objet de la délibération Vote
1 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2026 Approuvé
3 Approbation du Budget Primitif 2026 Approuvé
4 Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2026 Approuvé
5-1 Subventions aux associations – Subvention d’investissement au Tennis Club Village-Neuf pour la réhabilitation de son Club House Approuvé
5-2
Subventions aux associations – Subvention de fonctionnement à la
Société de Gymnastique et de Lutte Village-Neuf pour l’acquisition de
maillots pour sa section de lutte
Approuvé
6 Personnel communal – Recrutement d’agents saisonniers Approuvé
7-1 Informations et communications diverses – Etat annuel des indemnités Information
7-2
Informations et communications diverses – Information récapitulative
concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les
décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de
préemption
Information
Affichage le :
Retrait le : 7-3
Informations et communications diverses - Communication des
dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le
4 février 2026 et le 23 février 2026
Information
8 Divers – Discussions libres Information
Liste affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune de Village-Neuf le 05/03/2026.
Fait à Village-Neuf, le 05/03/2026
La Maire,
Isabelle TRENDEL