Conseil Municipal - conseil municipal du 26 fevrier 2016

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Conseil Municipal - conseil municipal du 26 fevrier 2016 Document publié le Vendredi 26 février 2016 par la commune de Moncé-en-Belin. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 26 fevrier 2016)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Investissement et développement économique, Compte rendu des délibérations

du CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mille seize, le vingt-six février, à vingt heures trente

minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la

mairie en séance publique sous la présidence de Didier PÉAN, Maire.

Etaient présents : Didier PÉAN, Irène BOYER, Jacques SAILLANT,

Christophe BOUGET, Christine BRETON, Alain FILLATRE, Marie-

Laure BÉATRIX, Jean-Marc CHAVEROUX, David CAZIMAJOU,

Françoise COURTEL, Jean-Louis BELLANGER, Béatrice

BRILLANT, Jean-François LEPROUT, Séverine GESBERT, Claudy

LAGACHE, Annie ANDRÉ, Charles MESNIL, Annie QUEUIN, Roger

GUILLET et Frédéric GAULTIER, formant la majorité des membres

en exercice.

Absent : /

Excusé : Miguel NAUDON, Michelle REVELUT, Sophie FOUREL

Procuration : Miguel NAUDON à Didier PÉAN

Michelle REVELUT à Irène BOYER

- :- :- :- :- :- :-

Secrétaire de séance : Jean-François LEPROUT

17 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA PRÉCÉDENTE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire soumet le procès verbal de la séance du 27 janvier 2016 à l’approbation des conseillers municipaux.

Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler sur ce procès verbal avant son adoption définitive.

Monsieur Jacques SAILLANT précise qu’une erreur doit être corrigée dans la délibération n° 14 à savoir que « le lot chauffage de la tranche A s’élèvera à 110 000 € et passera à 138 000 € si les deux tranches A et B sont réalisées en même temps »

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

approuve le procès verbal de la séance du 27 janvier 2016.

Pour : 22 Contre : / Abstention : /

Date de convocation

19/02/2016

Date d’affichage

04/03/2016

Nombre de conseillers

en exercice

23

Présents

20

Votants

2218

RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES

ET

DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2016

POUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES

DE L’ASSAINISSEMENT ET DE LA GALERIE COMMERCIALE

Monsieur le Maire rappelle que, conformément à l’Article L.2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la tenue du Débat d’Orientations Budgétaires est obligatoire dans les Communes de 3500 habitants et plus.

La Loi NOTRe a introduit l’obligation à l’exécutif de la Commune de présenter un Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) dans lequel doit apparaître les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés, la structure et la gestion de la dette.

Le Débat d’Orientations Budgétaires n’a aucun caractère décisionnel, il doit être suivi d’une délibération rappelant les éléments de discussion.

L’élaboration des Rapports d’Orientations Budgétaire (ROB) :

Les rapports d’orientations budgétaires ont été préparés pour le budget principal et les budgets annexes de l’assainissement et de la Galerie Commerciale, et présentés lors de la réunion de la Commission des finances du 22 janvier 2016 et de la réunion de travail du Conseil Municipal du 22 février 2016.

Chaque Conseiller Municipal a été destinataire des éléments desdits Rapports.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal ces ROB qui donnent lieu au Débat d’Orientations Budgétaires au cours duquel chaque Elu peut exprimer ses observations.

Monsieur Claudy LAGACHE précise que d’une manière générale la réalisation de ce ROB a permis de bien recenser les travaux sur les prochaines années et rajoute qu’il a apprécié la présentation de ce document lors de la dernière réunion de travail du Conseil Municipal. Cependant, il manque dans cette synthèse une présentation pluriannuelle des investissements et espère que la prochaine réunion de la commission des finances permettra de finaliser cette prévision.

Sur le budget 2016, il est prévu 2 540 000 € de dépenses en investissement, il manque 1 150 000 € de recettes pour équilibrer le budget ce qui nécessite encore quelques précisions (subventions, et/ou emprunt).

Monsieur Claudy LAGACHE souhaite revenir sur deux opérations et notamment sur le projet de la Coulée Verte, il y a eu une présentation du programme réalisé par le Cabinet FEUILLE à FEUILLE, le Conseil Municipal devait statuer sur le maintien ou pas de ces travaux ; à la lecture du budget 2016, ce programme n’apparaît pas, ce qui signifie son arrêt sans concertation du Conseil Municipal. Monsieur Claudy LAGACHE demande que cette décision soit officialisée par le Conseil Municipal et insiste pour que dès cette année il soit inscrit au budget la réalisation d’une mise à pied secs de cette zone par un cheminement qui permettra aux riverains du lotissement de la Petite Janverie d’atteindre le centre bourg tout au long de l’année.

Concernant le deuxième chantier le plus important, Monsieur Claudy LAGACHE précise que tout le monde est d’accord pour que soit utilisée la friche commerciale actuelle et la nécessité d’aménager cette salle en salle d’activités sportives et associatives, mais regrette l’absencede discussions sur l’extension de ce bâtiment. Il serait donc souhaitable avant d’aller plus loin de vérifier les attendus de cette opération, d’avoir une présentation du plan de financement et son incidence sur les coûts de fonctionnement.

Monsieur le Maire répond que le plan pluriannuel a été présenté lors de la commission des finances du 21 janvier 2016 à laquelle était absent Monsieur Claudy LAGACHE, avec une prévision des financements jusqu’en 2020. Cette prévision sera à nouveau étudiée le 14 mars lors de la commission des finances et votée au Conseil Municipal du 30 mars 2016. Concernant le financement des différentes opérations (2 540 000 €), des demandes de subvention vont être déposées auprès de la Préfecture de la Sarthe (DETR et FSI), de la Communauté de Communes « Orée de Bercé Belinois » (Fonds de concours) et du Conseil Départemental (les amendes de police) montant estimé environ 800 000 € à 900 000 €. A ce jour ne disposant pas de notifications de ces décisions, Monsieur le Maire précise qu’il n’est pas raisonnable de les inscrire dans les prévisions du budget. Monsieur le Maire rajoute que les demandes de subvention au titre du Fonds de Soutien aux investissements doivent être déposées pour le 4 mars prochain à la Préfecture de la Sarthe, un avis sera rendu courant mars, et rajoute que le Bureau Communautaire se réunira prochainement pour évoquer les fonds de concours. De plus, Monsieur le Maire précise que nous ne connaissons toujours pas le montant de notre Dotation Globale de Fonctionnement suite au passage de notre commune à plus de 3500 habitants. Le complément de financement se fera par emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Concernant la Coulée Verte, c’est un projet ancien, qui n’était pas prioritaire lors de votre mandat et qui devrait l’être maintenant… Ce projet initialement prévu de 850 000 € n’est pas réalisable par rapport à nos orientations actuelles, ce projet est honorable mais ne peut être mis en œuvre. Monsieur le Maire précise qu’une étude sera réalisée pour définir le coût d’un cheminement à pieds secs (hors d’eau) entre le lotissement de la Petite Janverie et la future halte ferroviaire, et s’inscrira dans le plan pluriannuel. L’objectif est que le platelage soit réalisé avec la mise en œuvre de la halte ferroviaire.

Concernant le gymnase, Monsieur le Maire précise que les aménagements de la salle sportive et associative ont été actés et votés. L’extension de ce programme a été présentée en commission « Bâtiments », en commission « Sports » et en commission « Sports et Bâtiments », puis lors de la dernière réunion du Conseil Municipal. A cette occasion, il a été précisé que le Conseil Municipal se réunira pour avancer sur ce dossier et qu’en fonction des subventions obtenues et des résultats du dossier de consultation des entreprises, le Conseil Municipal statuera sur cette faisabilité.

Monsieur Claudy LAGACHE précise que l’on ne connaîtra pas le montant des subventions fin mars.

Monsieur Jacques SAILLANT rajoute que cette opération est constituée d’une tranche ferme (aménagement de la salle) et d’une tranche optionnelle (l’extension du bâtiment).

A l’issue de ce débat, le Conseil Municipal a pris acte des orientations budgétaires 2016 pour le Budget Principal et les budgets annexes de l’assainissement et de la Galerie Commerciale19 DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET COMMUNAL

Monsieur le Maire rappelle les dispositions extraites de l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Dans le cas où le budget d’une Collectivité Territoriale n’a pas été adopté avant le 1er janvier de l’exercice auquel il s’applique, l’exécutif de la Collectivité Territoriale est en droit, jusqu’à l’adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d’engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de Fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l’année précédente. Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget. En outre, jusqu’à l’adoption du budget ou jusqu’au 31 mars, en l’absence d’adoption du budget avant cette date, l’exécutif de la Collectivité Territoriale peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. L’autorisation mentionnée à l’alinéa ci-dessus précise le montant et l’affectation des crédits.

Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Le comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de recettes émis dans les conditions ci-dessus.

Il est proposé au Conseil Municipal d’engager les dépenses suivantes avant le vote du budget primitif :

Budget principal Commune

Compte 2313 : Remplacement du bus vidéophonie à la Gendarmerie par la société SIITEL pour un montant de 1 537.50 € HT soit 1 845.00 € TTC et le remplacement de la porte fracturée à la classe SCAN par la société MCR 72 pour un montant de 905.00 € HT soit 1086.00 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

autorise l’engagement des dépenses d’investissement énumérées ci-dessus.

Pour : 22 Contre : / Abstention : /

20 AVENANT AU BAIL COMMERCIAL DU MAGASIN SPAR

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la Société Carrefour Contact a cédé leur fonds de Commerce à Monsieur Sébastien GACHE le 29 janvier 2016.

Suite à cette nouvelle installation Monsieur Sébastien GACHE sollicite une renégociation du montant de son loyer annuel.Le Bureau Municipal du 5 janvier 2016 a validé cette demande et propose de passer, à compter du 1er février 2016, le loyer à 21 000 € HT/an au lieu de 25 000 € HT actuellement, pour une durée de 9 ans.

Monsieur le Maire précise que cet avenant au bail devra en contrepartie prévoir l’affectation de 50 % des places de parking aux usagers de la salle de sports, où nous nous réserverons également le droit d’organiser des foires et expositions.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

fixe le montant du loyer à 21 000 € HT par an

demande la révision annuelle des loyers au 1er janvier de chaque année

souhaite que 50 % des places de parking soient affectées aux usagers de la salle de sports et à l’organisation des foires et expositions.

autorise Monsieur le Maire à signer un avenant au bail ou un nouveau bail modifiant le montant du loyer de Monsieur Sébastien GACHE.

Pour : 16 Contre : 2 Abstention : 4 Charles MESNIL Irène BOYER

Roger GUILLET Annie ANDRÉ

Annie QUEUIN

Claudy LAGACHE

21 TARIF DE LOCATION POUR LA SALLE DE DANSE DU 1000 CLUBS

Madame Michelle REVELUT propose aux membres du Conseil Municipal de louer à l’Association « ART ET PASSION » - 6 rue Désiré Bourneville - 72000 Le Mans, la salle de danse du 1000 Clubs pour y pratiquer des répétitions de chant, à partir du 1er mars 2016 et jusqu’au 30 juin 2016.

Le tarif proposé s’élève à 30 € par mois

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

autorise la location de cette salle de danse à l’Association « ART ET PASSION » du Mans.

fixe le montant du loyer à 30 € par mois.

Pour : 20 Contre : / Abstention : /

Annie ANDRÉ

Annie QUEUIN

22 ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE APPARTENANT AUX CONSORTS CAUDAN

Lors de sa séance du 14 décembre 2015, le Conseil Municipal avait autorisé le bornage et l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AM n° 15, appartenant aux Consorts CAUDAN.Le bornage réalisé par Monsieur PELLE a permis de définir que nous aurions besoin pour la réalisation de la nouvelle voie d’une surface de 884 m².

Vu l’estimation des domaines

Monsieur le Maire propose donc aux membres du Conseil Municipal de confirmer l’achat de cette parcelle au prix de 39 780 € (884 m² x 45 €).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

confirme la décision du 14 décembre 2015 et l’achat d’une partie de la parcelle cadastrée section AM n° 15 de 884 m² au prix de 39 780 €.

autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents et actes notariés afférents à cette opération.

dit que cette somme sera imputée au compte n ° 2111 du Budget Primitif 2016.

Pour : 22 Contre : / Abstention : /

23 ÉCHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE ET LES CONSORTS ROLLAND-TUFFIÈRE

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que dans le cadre de la vente, par les consorts ROLLAND-TUFFIÈRE à Monsieur LECOQ et Madame LE QUEAU, les parcelles cadastrées section A n° 600, 595, 596 et 598, ont fait l’objet d’un nouveau bornage en accord avec les parties en présence. La Commune a ainsi accepté de procéder à un échange de parcelles comme suit :

La parcelle appartenant à la Commune cadastrée section A n° 600 de 63 m² sera échangée contre les parcelles appartenant aux consorts ROLLAND-TUFFIÈRE, cadastrées section A n° 595, 596 et 598 pour une contenance respective de 83 m², 6 m² et 23 m² (112 m² au total).

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le plan de bornage établi par le cabinet BARBIER géomètre en date du 24 mars 2015 pour l’échange des parcelles signées entre la Commune de Moncé en Belin et les consorts ROLLAND-TUFFIÈRE.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

décide d’échanger à titre gracieux la parcelle appartenant à la Commune et cadastrée section A n° 600 d’une contenance de 63 m² contre les parcelles appartenant aux consorts ROLLAND-TUFFIÈRE, cadastrées section A n° 595, 596 et 598 pour une contenance respective de 112 m² au total.

autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents et actes notariés afférents à cette opération.

Pour : 22 Contre : / Abstention : /24 GROUPEMENT DE COMMANDES DU BÉLINOIS

Par délibération n° 93 en date du 16 novembre 2015, le Conseil Municipal a autorisé l’adhésion de la Commune au groupement de commande du Bélinois.

Suite à un courrier reçu de la Préfecture de la Sarthe le 21 janvier 2016, il apparaît souhaitable de compléter la dite délibération comme suit :

La loi NOME (Nouvelle Organisation du Marché de l’Énergie) du 7 décembre 2010 et la loi de consommation du 17 mars 2014 prévoient la fin des Tarifs réglementés de gaz et d’électricité,

La Commune de Saint-Mars-d’Outillé propose de coordonner un groupement de commandes et de lancer un marché d’achat d’électricité,

L’adhésion est gratuite et les frais inhérents à son fonctionnement ne courent que dès l’instant où la Commune décide d’être partie prenante d’un marché lancé par le groupement.

Vu

La directive européenne n°2009/72/CE du 13 juillet 2009 concernant les règles communes pour le marché intérieur d’électricité,

Le code des marchés publics et son article 8 VII,

Le code général des collectivités territoriales,

L’acte constitutif du groupement de commande ci-joint en annexe,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

• APPROUVE le programme et les modalités financières.

• ACCEPTE les termes de l’acte constitutif du groupement de commande du Belinois annexé à la présente délibération,

• AUTORISE l’adhésion de la commune au groupement de commande du Belinois,

• AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention au nom de la Commune,

• DÉCIDE de faire acte de candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commandes du Bélinois,

• DONNE MANDAT au groupement de commandes, cité précédemment, afin de solliciter, en tant que de besoin, auprès des gestionnaires de réseaux et des fournisseurs d’énergies, l’ensemble des informations relatives aux différents points de livraison que la Commune décide d’intégrer dans ce marché public.• DESIGNE Didier PÉAN représentant titulaire et Jacques SAILLANT représentant suppléant au sein de la Commission d’Appel d’Offres du Groupement de commandes du Bélinois,

• AUTORISE le Maire à signer les marchés issus du groupement et ce sans distinction de procédures ou de montants lorsque les dépenses seront inscrites au budget.

Pour : 22 Contre : / Abstention : /

24 QUESTIONS DIVERSES

Circuits de randonnées

La Communauté de Communes « Orée de Bercé Belinois » propose de créer un groupe de travail et de démarrer le processus de requalification des chemins et sentiers de randonnées. Monsieur le Maire propose de confier cette mission à Mesdames Annie QUEUIN et Evelyne LECLERC à assister à ces différentes réunions. Le Conseil Municipal valide cette proposition.

Circuit de la Sarthe Pays de La Loire

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le circuit de la Sarthe Pays de La Loire passera le 8 avril 2016 sur notre commune.

Les cyclistes passeront 7 fois entre 11h00 et 15h00 entre Arnage et Moncé en Belin. A cette occasion, il faudra 5 signaleurs pour la traversée de la commune de la rue du Belinois à la Massonnière ; concernant le rond-point de la Massonnière, la ville d’Arnage s’occupe d’installer des signaleurs du rond-point de la Massonnière à Arnage.

Local Papyrus

Monsieur Roger GUILLET demande ce que devient le local Papyrus et le local de l’ancienne poste.

Monsieur Christophe BOUGET précise que les dossiers des personnes intéressées à s’installer dans ces locaux sont en cours.

Rue de Pince Alouette

La reprise des travaux de la rue de Pince Alouette est prévue le lundi 7 mars et ce pour 3 semaines.

Madame Irène BOYER précise que la SNCF prévoit des travaux de consolidation du talus le long de l’impasse Pince Alouette. La date reste à fixer.

Commission « Finances »

La prochaine commission des finances aura lieu le Lundi 14 mars à 20h30 en Mairie.

Commission « Impôts »

La commission des Impôts aura lieu le Lundi 14 mars entre 18h00 et 20h00 en Mairie.