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Conseil Municipal - cm du 8 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Campagne-lès-Wardrecques.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 8 avril 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Logement,
DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
MAIRIE 616,
rue
Principale
62120
CAMPAGNE
LEZ
WARDRECQUES
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08 AVRIL
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
huit
avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
Le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
Benoit
AGEORGES,
Maire
Présents
:
Mmes
et
M.
AGEORGES
Benoit,
RETAUX
Annabelle,
VANPOULLE
Jean-
Noël,
CLEENEWERCK
Marie,
MESER
Delphine,
BLANQUART
Corine,
LANVIN
Emmanuel,
REGOST
Claude,
TOULOTTE
Sophie,
MACREZ
Christelle,
PRUVOST
Francis,
MERLIER
Christophe,
CARON
THOREL
Magali.
Absent
représenté :
GERMAINN
Patrick
par
CARON
THOREL
Magali
Secrétaire
de
séance
:
LANVIN
Emmanuel
La
lecture
du
compte
rendu
de
la
réunion
précédente
appelle
des
observations
de
Mme
Corine
BLANQUART
:
-__
Rajout
: est-ce
que
la
mairie
peut
le
supporter,
réponse
du
maire
oui
-__
Rajout
: proposition
de
montants,
discussion
Remerciements
:
-
De
M.
et Mme
LASAGESSE
pour
le prêt
de
la salle
polyvalente
FONGIBILITE
DES
CREDITS
Le
référentiel
M57
est
appliqué
dans
la
commune
depuis
le
1%
janvier
2023,
suite
à
la
décision
de
conseil
municipal
du
6 décembre
2022.
Cette
nouvelle
nomenclature
permet
la mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
(hors
dépenses
du
personnel)
permettant
les
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
et ce
dans
la limite
de
7.5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
(Plus
de
prise
de
DM
lors
des
réunions).
Les
conseillers
seront
informés
de
ces
mouvements
lors
de
la plus
proche
séance
de
conseil
municipal.
À
l’unanimité
le conseil
municipal
émet
un
avis
favorable.
TAUX
D'IMPOSITION
2024
M.
le Maire
rappelle
que
depuis
2023,
les
communes
et EPCI
retrouvent
la possibilité
de
moduler
leur
taux
de
TH
et doivent
voter
obligatoirement
un
taux
de
TH,
au
même
titre
que
le taux
foncier.
Le
taux
de
TH
s’applique
à
la
TH
sur
les
résidences
secondaires
(5
dans
la
commune)
et,
à
la
TH
sur
les
logements
vacants
(6
dans
la commune).
Rappel
des
taux
actuels
:
>
TH:12.58%
(taux
2019
gelé)
TFB
: 29.38%
TENB
: 35.84%
TES
(résidences
secondaires)
: 12.58%
THLV
(logements
vacants)
: 12.58%
VNYNYYV Il
est
posé
la
question
si
la
commune
a besoin
de
les
augmenter,
M.
le
Maire
répond
que
si
on
augmente
de
2%
cela
fait
un
gain
de
7
000
€.
M.
Francis
PRUVOST
demande
comment
on
se
situe
par
rapport
aux
autres
communes
de
la
CAPSO,
M.
le
Maire
répond
que
nous
sommes
parmi
les
strates
les
plus
basses.
Vote
des
taux
2024
:
TH
:12.58%
(taux
2019
gelé)
TFB
: 29.38%
TFNB
: 35.84%
THS
(résidences
secondaires)
: 12.58%
THLV
(logements
vacants)
: 12.58%
VNYYNYYV
A
l'unanimité
le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
aux
taux
ci-dessus.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Le
compte
administratif 2023
détaillé
a été
envoyé
par
mail
à chacun
des
conseillers
au préalable
de
la
réunion,
chacun
en
a done
pris
connaissance.
M.
le
Maire
demande
s’il y
a des
questions.
Le
compte
administratif
et
compte
de
gestion
2023
se
présente
comme
suit
(en
€) :
LIBELLE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
Dépense
ou
|
Recettes
ou
|
Dépense
ou
|
Recettes
ou
|
Dépense
ou
|
Recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats
reportés
(2022)
132
523,67
319
430,05
451
953,72
Abareciés
à
132
523,67
132
523,67
l'investissement Opérations
de
73.948,47
|
27342,72
|
319
430,05
46
605.75
l'exercice AOEAUR
132
523,67
|
206
472,14
292
087,33
|
132
523,67
|
498
559,47
one
de
clôture
73
948,47
319
430,05
366
035,80
©
Excédent
de
financement
(investissement)
:292
087,33
€
©
Affectation
de
l’excédent
de
fonctionnement
:
-
73
948,47
€
au
1068
(recette
d'investissement)
Le
conseil
municipal
à
l’unanimité
émet
un
avis
favorable
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion
2023
ainsi
qu’à
l’affectation
des
résultats.
BUDGET
PRIMITIF
2024
Le
conseil
municipal
à
l’unanimité
émet
un
avis
favorable
au
vote
du
budget
primitif
équilibré
comme
suit :
-
598
798.00
€ en
fonctionnement
-
478
170.00
€ en
investissement
(réel)
Mme
Corine
BLANQUART
souhaite
avoir
des
informations
sur
l’octroi
d’une
subvention
de
1 000
€
à
une
nouvelle
association,
est-ce
pour
investir
dans
du
matériel
?
M.
le
Maire
répond
oui.
M.
Francis
PRUVOST
confirme
que
chaque
association
sportive
ne
fournit
pas
forcément
le
matériel,
surtout
lorsqu'une
question
d’homogénéité
rentre
en
jeu,
tout
comme
une
association
de
musique
peut
fournir
les
instruments
à
ses
adhérents. Mme
Corine
BLANQUART
demande
pourquoi
l'association
Campagne
en
Fête
n’a
que
1 050€
de
subvention
malgré
toutes
les
manifestations
qu’ils
organisent.
Il
est
répondu
que
le
montant
qui
avait
été
demandé
par l'association
était
trop
élevée,
que
la
somme
de
1
100
€
a été
accordée
mais
que
50€
de
nettoyage
de
salle
ont
été
déduit.
De
plus,
il
est
précisé
que
des
baisses
ont
été
faites
sur
tout
le
budget
communal
de
fonctionnement
de
manière
générale
puisque
la
commune
a un
gros
besoin
en
investissement
pour
les
cellules
commerciales.
M.
Francis
PRUVOST
demande
qui
a décidé
du
montant
des
subventions,
M.
le
Maire
lui
répond
que
c’est
la
commission
finances
qui
s’est
réunie
le
4
avril
dernier,
que
chaque
demande
a été
étudiée
individuellement.
Il
est
rappelé
à
l'assemblée
qu’ils
sont
là
en
tant
que
conseiller
municipal
et
non
en
tant
que
membre
d'association. M.
le
Maire
propose
d'organiser
une
réunion
avec
les
présidents
d’associations
qui
le
souhaitent
afin
de
leur
expliquer
l'attribution
de
ces
subventions.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h02
Le
secrétaire
de
séance,
Emmanuel
LANV