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Compte-Rendu - CR 25.05.20
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25.05.20)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Commune de Départ LOIRE- Canton RENAISON ST BONNET DES QUARTS
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
**************************
Lundi 25 mai 2020
L’an deux mil vingt, le vingt cinq mai, le conseil municipal de la commune de ST BONNET DES QUARTS s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de M. DUPUIS, Maire, salle de la mairie, à vingt heures
Etaient présents : M, DUPUIS, Maire, MM. MURAT, ETAY, ANDRO, Adjoints, Mmes HOCINE, LAVERT, GIRAUD, VINCENT, MM VALLO, SENDRA, CHEVALIER
Etait absent : Néant
Secrétaire élu pour la séance : Mme Nadine HOCINE
Date de la convocation : 15 mai 2020
2020-32/ OBJET : Détermination du nombre d’adjoints
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2122-1 et suivants,
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints au maire, dans la limite de 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal et sans être inférieur à un,
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune de St Bonnet des Quarts un effectif maximum de 3 adjoints,
Considérant la proposition de M. le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
la création de 3 postes d’adjoints au Maire
2020-33/ OBJET : OBJET : Election du maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17, Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner Mme HOCINE Nadine pour assurer ces fonctions.
Il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l’appel nominal. M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote. Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Commune de St Bonnet des Quarts Date de la séance : 25/05/2020
N° page : Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6
Ont obtenu : - M. DUPUIS Christian 10 voix dix
M. DUPUIS Christian ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire.
2020-34/ OBJET : Election des adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et les articles L.2122-7-1 ;
Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à trois, M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
- Election du premier adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 10
-majorité absolue : 6
A obtenu : - M. MURAT René : 10 (dix) voix
M. MURAT René ayant obtenu la majorité absolue est proclamé premier adjoint au maire et immédiatement installé.
- Election du deuxième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 10
-majorité absolue : 6
A obtenu : - M. ETAY Jean Noël : 10 (dix) voix
M. ETAY Jean Noël ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième adjoint au maire et immédiatement installé.
Commune de St Bonnet des Quarts Date de la séance : 25/05/2020
N° page : - Election du troisième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
-majorité absolue : 6
Ont obtenu : - M. ANDRO Dominique : 7 (sept) voix
- Mme HOCINE Nadine : 4 (quatre) voix
M. ANDRO Dominique ayant obtenu la majorité absolue est proclamé troisième adjoint au maire et immédiatement installé.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
Toutes les questions à l'ordre du jour ayant été délibérées, M. le Maire lève la séance à 21 h 45.
Commune de St Bonnet des Quarts Date de la séance : 25/05/2020
N° page :