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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 13 02 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune d'Haillan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 13 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Mairie du Haillan
Département de la Gironde
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE - SÉANCE DU 13 FEVRIER 2024
L’An Deux Mille Vingt-Quatre, le mardi 13 février à 18h30, le Conseil Municipal s’est réuni au Haillan, en séance ordinaire, sous la présidence de Madame La Maire, Andrea KISS. Les convocations individuelles et ordre du jour ont été transmis par voie dématérialisée aux conseillers municipaux, le mercredi 7 février 2024.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 26
Date de la convocation : le 7 février 2024
PRESENTS :
Mesdames, Messieurs : Andrea KISS, Monique DARDAUD, Philippe ROUZE, Catherine MOREL, Ludovic GUITTON, Hélène PROKOFIEFF, Martine GALES, Daniel DUCLOS, Stéphane BOUCHER, Laurent DUPUY- BARTHERE, Benoît VERGNE, Anne GOURVENNEC, Gülen SAFAK-BUDAK, Patrick JULIENNE, Béatrice GUELIN-LEBLANC, Michel REULET, Christine ONDARS, Christian TROUILLOUD, Régis LAINEAU, Cécile MEVEL, Cécile AJELLO, Bruno BOUCHET, Eric VENTRE, Hervé BONNAUD, Sophie TANGUY et Erika VASQUEZ.
EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION :
Mesdames Carole GUERE à Laurent DUPUY-BARTHERE, Marie-Pierre MAILLET à Catherine MOREL, Catherine DESENY à Patrick JULIENNE et Aurélie DUFRAIX à Hervé BONNAUD. Messieurs Eric FABRE à Daniel DUCLOS, Jean-Michel BOUSQUET à Monique DARDAUD et Antoine VERNIER à Benoît VERGNE.
SECRETAIRE DE SEANCE : Monique DARDAUD
SECRETAIRE DE SEANCE SUPPLEANTE : Daniel DUCLOS
Délibération n°D2024_02_01
APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET CLOTURE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2023
Rapporteur : Andrea KISS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 31 Le Haillan toujours avec vous
Le Haillan réuni
Cécile AJELLO
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 2 Ambition pour le Haillan
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_02_02
RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMUNICATION
Rapporteur : Andrea KISS
Le Conseil prend acte.
Délibération n°D2024_02_03
ADHESION A LA PLATEFORME DES COLLECTIVITES SOLIDAIRES DE L’ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE - APPROBATION
Rapporteur : Andrea KISS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_02_04
OPERATION D’INTERET METROPOLITAIN BORDEAUX AEROPARC (OIM) – RENOUVELLEMENT DE LA ZONE D’AMENAGEMENT DIFFERE METROPOLITAINE (ZAD) - AVIS
Rapporteur : Monique DARDAUD
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 1 Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 5 Ambition pour le Haillan
Le Haillan réuni
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_02_05
DEFINITION DES ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR) - APPROBATION
Rapporteur : Ludovic GUITTON
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_02_06
ADHESION A L’ASSOCIATION DES COMMUNES ET COLLECTIVITES FORESTIERES DE LA GIRONDE - AUTORISATION
Rapporteur : Ludovic GUITTON
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 31 Le Haillan toujours avec vous
Le Haillan réuni
Cécile AJELLO
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 2 Ambition pour le Haillan
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_02_07
ADHESION A L’ASSOCIATION AGIR TRANSPORT - AUTORISATION
Rapporteur : Michel REULET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_02_08
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE NOUVEAU COLLEGE RELATIVE À L’ORGANISATION DE MESURES DE RESPONSABILISATION - APPROBATION
Rapporteur : Hélène PROKOFIEFF
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_02_09
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE ENEDIS – TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DES POSTES DE TRANSFORMATION ELECTRIQUES - APPROBATION
Rapporteur : Martine GALES
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-ABSTENTIONS : 6 Ambition pour le Haillan
Le Haillan réuni
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_02_10
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION FOKSABOUGE – COORDINATION ARTISTIQUE ET MEDIATION DES PUBLICS - APPROBATION
Rapporteur : Martine GALES
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-ABSTENTIONS : 6 Ambition pour le Haillan
Le Haillan réuni
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_02_11
LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LA PASSATION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (PSC) – MANDAT DONNE AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA GIRONDE - APPROBATION
Rapporteur : Daniel DUCLOS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_02_12
ENCADREMENT DU DROIT DE GREVE DE CERTAINS SERVICES MUNICIPAUX - APPROBATION
Rapporteur : Daniel DUCLOS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 21 Le Haillan toujours avec vous
Le Haillan réuni
Cécile AJELLO
-CONTRE : 6 Philippe ROUZE, Martine GALES, Christian TROUILLOUD, Catherine DESENY et Régis LAINEAU (Le Haillan toujours avec vous)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 6 Stéphane BOUCHER, Laurent DUPUY-BARTHERE, Patrick JULIENNE et Béatrice GUELIN-LEBLANC (Le Haillan toujours avec vous)
Ambition pour le Haillan
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_02_13
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITE DE JUMELAGE COLINDRES/LE HAILLAN - AUTORISATION
Rapporteur : Stéphane BOUCHER
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_02_14
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION D’ENTREPRISE CLARA DU GROUPE SACPA POUR LA PRISE EN CHARGE ET LA GESTION DE COLONIES DE CHATS LIBRES – ANNEE 2024 – APPROBATION
Rapporteur : Laurent DUPUY-BARTHERE
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.