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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 25 06 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Haillan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 25 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
Mairie du Haillan
Département de la Gironde
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE - SÉANCE DU 25 JUIN 2024
L’An Deux Mille Vingt-Quatre, le mardi 25 juin à 18h30, le Conseil Municipal s’est réuni au Haillan, en séance ordinaire, sous la présidence de Madame La Maire, Andrea KISS. Les convocations individuelles et ordre du jour ont été transmis par voie dématérialisée aux conseillers municipaux, le mercredi 19 juin 2024.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 28
PRESENTS :
Mesdames, Messieurs : Andrea KISS, Eric FABRE, Monique DARDAUD, Catherine MOREL, Ludovic GUITTON, Hélène PROKOFIEFF, Jean-Michel BOUSQUET, Martine GALES, Daniel DUCLOS, Marie- Pierre MAILLET, Stéphane BOUCHER, Laurent DUPUY-BARTHERE, Carole GUERE, Benoît VERGNE, Anne GOURVENNEC, Patrick JULIENNE, Béatrice GUELIN-LEBLANC, Michel REULET, Christine ONDARS, Catherine DESENY, Régis LAINEAU, Cécile MEVEL, Cécile AJELLO, Bruno BOUCHET, Eric VENTRE, Hervé BONNAUD, Sophie TANGUY et Erika VASQUEZ.
EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION :
Mesdames Gülen SAFAK BUDAK à Benoît VERGNE, Aurélie DUFRAIX à Hervé BONNAUD et Messieurs Philippe ROUZE à Martine GALES, Antoine VERNIER à Patrick JULIENNE et Christian TROUILLOUD à Jean-Michel BOUSQUET.
SECRETAIRE DE SEANCE : Eric FABRE
SECRETAIRE DE SEANCE SUPPLEANTE : Martine GALES Délibération n°D2024_06_28
APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET CLOTURE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2024
Rapporteur : Andrea KISS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 30 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY
(Le Haillan réuni)
-ABSTENTIONS : 3 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan) Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_29
APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET CLOTURE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2024
Rapporteur : Andrea KISS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 31 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY
(Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE
(Ambition pour le Haillan)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_30
RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMUNICATION
Rapporteur : Andrea KISS
Le Conseil prend acte.
Délibération n°D2024_06_31
CONSEILLER NUMERIQUE - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN AGENT DE LA VILLE DU HAILLAN AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DU HAILLAN (CCAS) ET DE LA VILLE DE BRUGES - AUTORISATION
Rapporteur : Andrea KISS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité. Délibération n°D2024_06_32
REPRESENTATION DE LA VILLE DU HAILLAN AU SEIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE DE LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (LA FAB) - MODIFICATION - APPROBATION
Rapporteur : Andrea KISS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 28 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 5 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan) Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY
(Le Haillan réuni)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_33
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSEE A L’ASSOCIATION ASH RANDONNEE & MONTAGNE POUR L’ANNEE 2024 - AUTORISATION
Rapporteur : Eric FABRE
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 32 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-NE PARTICIPE PAS AU VOTE : 1 Hervé BONNAUD (Le Haillan réuni)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_34
ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AC 580 D’UNE SURFACE DE 1114 M² CONSTITUTIVE D’UN ESPACE VERT – AUTORISATION
Rapporteur : Monique DARDAUD
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_35
BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES - ANNEE 2023 – COMMUNICATION
Rapporteur : Monique DARDAUD
Le Conseil prend acte. Délibération n°D2024_06_36
DENOMINATION DE LA VOIE MENANT AU PARC RELAIS CANTINOLLE - AUTORISATION
Rapporteur : Monique DARDAUD
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_37
MODIFICATION DE LA CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION
Rapporteur : Catherine MOREL
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 31 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY
(Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_38
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSEE A L’ASSOCIATION « MASTI PUNJAB DI » (DANSE INDIENNE) – AUTORISATION
Rapporteur : Catherine MOREL
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_39
REGLEMENT DE PROTECTION DES ARBRES - ADOPTION
Rapporteur : Ludovic GUITTON
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité. Délibération n°D2024_06_40
CREATION D’UN CLUB NATURE SUR LA COMMUNE DU HAILLAN EN PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « CISTUDE NATURE » - AUTORISATION
Rapporteur : Ludovic GUITTON
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 31 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY
(Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_41
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSEE à LA MISSION LOCALE TECHNOWEST AU TITRE DU FONDS LOCAL D’AIDE AUX JEUNES (FLAJ) POUR L’ANNEE 2024 - AUTORISATION
Rapporteur : Hélène PROKOFIEFF
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_42
MISE EN PLACE DU DISPOSITIF CHANTIERS JEUNES - VACANCES SCOLAIRES 2024 - APPROBATION
Rapporteur : Hélène PROKOFIEFF
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_43
REGLEMENT DU DISPOSITIF « SAC ADOS » CREE ET DEVELOPPE PAR L’ASSOCIATION « VACANCES OUVERTES » - APPROBATION
Rapporteur : Hélène PROKOFIEFF
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité. Délibération n°D2024_06_44
COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023 - ADOPTION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan) -ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_45
COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS – EXERCICE 2023 - APPROBATION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan) -ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_46
COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE POUR L’ORGANISATION DES MANIFESTATIONS A CARACTERE CULTUREL - EXERCICE 2023 - APPROBATION
Rapporteur : Jean Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan) -ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
La délibération est adoptée. Délibération n°D2024_06_47
COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023 – APPROBATION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 26 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE
(Ambition pour le Haillan)
-ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-NE PARTICIPE PAS AU VOTE : 1 Andrea KISS
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_48
COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS – EXERCICE 2023 - APPROBATION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 26 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE
(Ambition pour le Haillan)
-ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-NE PARTICIPE PAS AU VOTE : 1 Andrea KISS
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_49
COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE POUR L’ORGANISATION DES MANIFESTATIONS A CARACTERE CULTUREL - EXERCICE 2023 - APPROBATION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 26 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE
(Ambition pour le Haillan)
-ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-NE PARTICIPE PAS AU VOTE : 1 Andrea KISS
La délibération est adoptée. Délibération n°D2024_06_50
AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023 - DECISION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan) -ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_51
AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS - EXERCICE 2023 - DECISION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan) -ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_52
AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE POUR L’ORGANISATION DES MANIFESTATIONS A CARACTERE CULTUREL - EXERCICE 2023 - DECISION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan) -ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
La délibération est adoptée. Délibération n°D2024_06_53
CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES - EXERCICE 2024 - DECISION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 31 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY
(Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_54
CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS - AUTORISATION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_55
BUDGET SUPPLEMENTAIRE DU BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2024 - ADOPTION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE
(Ambition pour le Haillan)
-ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
La délibération est adoptée. Délibération n°D2024_06_56
BUDGET SUPPLEMENTAIRE DU BUDGET ANNEXE POUR L’ORGANISATION DES MANIFESTATIONS A CARACTERE CULTUREL - EXERCICE 2024 - ADOPTION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 2 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE
(Ambition pour le Haillan)
-ABSTENTIONS : 4 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
Délibération n°D2024_06_57
REGULARISATION DE SURAMORTISSEMENTS CONSTATES PAR LE COMPTABLE PUBLIC PAR OPERATIONS D’ORDRE NON BUDGETAIRES (REPRISE AU 1068) - AUTORISATION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_58
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) - TARIFICATION POUR L’ANNEE 2025 - APPROBATION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_59
REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) - REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE - AUTORISATION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 27 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
-CONTRE : 3 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE (Ambition pour le Haillan) Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 3 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
La délibération est adoptée. Délibération n°D2024_06_60
EXTENSION DES CONDITIONS D’ELIGIBILITE AU DISPOSITIF CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) - AUTORISATION
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_61
CINEMA DE L’ENTREPOT - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2023 - COMMUNICATION
Rapporteur : Martine GALES
Le Conseil prend acte.
Délibération n°D2024_06_62
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « CULTURE HORS LIMITES » - AUTORISATION
Rapporteur : Martine GALES
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_63
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « CULTURES DU CŒUR GIRONDE » - AUTORISATION
Rapporteur : Martine GALES
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_64
MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE pour l’accès du public aux spectacles vivants DE LA SALLE DE L’ENTREPOT - Autorisation
Rapporteur : Martine GALES
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité. Délibération n°D2024_06_65
MODIFICATION DE LA TARIFICATION POUR L’ACHAT DE BOISSONS ET ENCAS - SALLE DE SPECTACLES DE L’ENTREPOT - AUTORISATION
Rapporteur : Martine GALES
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 28 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition
-ABSTENTIONS : 5 Bruno BOUCHET et Eric VENTRE
(Ambition pour le Haillan)
Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le
Haillan réuni)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_66
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSEE A LA FONDATION ABBE PIERRE - AUTORISATION
Rapporteur : Martine GALES
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_67
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - AUTORISATION
Rapporteur : Daniel DUCLOS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 30 Le Haillan toujours avec vous
Cécile AJELLO
Bruno BOUCHET et Eric VENTRE
(Ambition pour le Haillan)
Erika VASQUEZ (Élue communiste d’opposition)
-ABSTENTIONS : 3 Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX et Sophie TANGUY (Le Haillan réuni)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2024_06_68
INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE - AUTORISATION
Rapporteur : Daniel DUCLOS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité. Délibération n°D2024_06_69
COMMISSION DE VIOGRAPHIE - DENOMINATION D’ESPACES PUBLICS SUR LA COMMUNE DU HAILLAN - AUTORISATION
Rapporteur : Béatrice GUELIN-LEBLANC
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2024_06_70
CONVENTION D’ECHANGE DE PRESTATIONS DE SERVICE AVEC LE FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX (FCGB) - AUTORISATION
Rapporteur : Michel REULET
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 33
La délibération est adoptée à l’unanimité.