Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 08 04
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 13 02
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 12 11
Ordre du Jour - ODJ CM DU 11 02 2025
Déliberation - Conseil municipal du 9 avril Liste des deliberatio
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 09 04
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 21 novembre
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 24 09
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 25 06
Procès Verbal - PV du 11 02 2025
Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 11 02 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune d'Haillan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 11 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie du Haillan
Département de la Gironde
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE - SEANCE DU 11 FEVRIER 2025
L’An Deux Mille Vingt-Cinq, le mardi 11 février à 18h30, le Conseil Municipal s’est réuni au Haillan, en séance ordinaire, sous la présidence de Madame la Maire, Andrea KISS. Les convocations individuelles et ordre du jour ont été transmis par voie dématérialisée aux conseillers municipaux, le mercredi 5 février 2025.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 27
PRESENTS :
Mesdames, Messieurs : Andrea KISS, Eric FABRE, Monique DARDAUD, Philippe ROUZE, Catherine MOREL, Ludovic GUITTON, Hélène PROKOFIEFF, Jean-Michel BOUSQUET, Martine GALES, Daniel DUCLOS, Marie-Pierre MAILLET, Stéphane BOUCHER, Laurent DUPUY-BARTHERE, Carole GUERE, Benoît VERGNE, Anne GOURVENNEC, Antoine VERNIER, Patrick JULIENNE, Béatrice GUELIN-LEBLANC, Christine ONDARS, Christian TROUILLOUD, Catherine DESENY, Régis LAINEAU, Bruno BOUCHET, Eric VENTRE, Hervé BONNAUD et Erika VASQUEZ.
EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION :
Mesdames Cécile MEVEL à Eric FABRE, Gülen SAFAK BUDAK à Patrick JULIENNE, Sophie TANGUY à Hervé BONNAUD, Aurélie DUFRAIX à Eric VENTRE et Monsieur Michel REULET à Daniel DUCLOS.
EXCUSEE :
Madame Cecile AJELLO.
SECRETAIRE DE SEANCE : Carole GUERE
SECRETAIRE DE SEANCE SUPPLEANTE : Ludovic GUITTON Délibération n°D2025_02_01
APPROBATION DU PROCES-VERBAL ET CLOTURE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2024
Rapporteur : Andrea KISS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 32
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2025_02_02
RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - COMMUNICATION
Rapporteur : Andrea KISS
Le Conseil prend acte.
Délibération n°D2025_02_03
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE ENEDIS - TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DES POSTES DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE - AUTORISATION
Rapporteur : Andrea KISS
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 32
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2025_02_04
RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT « LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE » (LA FAB) - COMMUNICATION
Rapporteur : Andrea KISS
Le Conseil prend acte. Délibération n°D2025_02_05
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSEE A L’ASSOCIATION ASH GYMNASTIQUE / TRAMPOLINE - AUTORISATION
Rapporteur : Eric FABRE
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 31
-NE PARTICIPE PAS AU VOTE : 1 Hervé BONNAUD (Le Haillan réuni)
La délibération est adoptée.
Délibération n°D2025_02_06
DEPOT DES DEMANDES D’AUTORISATIONS D’URBANISME POUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION DE L’ECOLE MATERNELLE DU CENTRE - AUTORISATION
Rapporteur : Eric FABRE
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 32
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2025_02_07
REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - PROCEDURE D’EVALUATION DU PLU 3.1 DE BORDEAUX METROPOLE - AVIS
Rapporteur : Monique DARDAUD
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 32
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2025_02_08
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSEE A L’ASSOCIATION « CLUB DES ENTREPRISES DU HAILLAN » - AUTORISATION
Rapporteur : Catherine MOREL
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 32
La délibération est adoptée à l’unanimité. Délibération n°D2025_02_09
PROJET D'EXTENSION DU PERIMETRE DE PROTECTION DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS PERIURBAINS DES JALLES (PEANP) - PERIMETRE ET PROGRAMME D'ACTIONS - AVIS
Rapporteur : Ludovic GUITTON
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 32
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2025_02_10
ADHESION A L’ASSOCIATION NATIONALE DES CONSEILS D’ENFANTS ET DE JEUNES (ANACEJ) - AUTORISATION
Rapporteur : Hélène PROKOFIEFF
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 32
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2025_02_11
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION CLARA POUR LA PRISE EN CHARGE ET LA GESTION DE COLONIES DE CHATS LIBRES - ANNEE 2025 - AUTORISATION
Rapporteur : Laurent DUPUY BARTHERE
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 32
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°D2025_02_12
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D’UN MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE DE RESTAURATION COLLECTIVE - AUTORISATION
Rapporteur : Eric FABRE
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
-POUR : 32
La délibération est adoptée à l’unanimité.