Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 31 08 2023
Procès Verbal - PV CM 08 2022
Procès Verbal - PV CM 08 2022
Procès Verbal - pv cm 31225
Procès Verbal - pv cm du 14 decembre 2017
Procès Verbal - pv du cm du 02 juin 2020
Procès Verbal - pv du cm du 02 juin 2020
Procès Verbal - pv cm du 14 decembre 2017
Procès Verbal - PV CM 20 mai 2025
Procès Verbal - PV CM 23.01.2023
Procès Verbal - PV CM 31 08 2023
Document publié le Mardi 2 juillet 2019 par la commune de Drumettaz-Clarafond.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 31 08 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DRUMETTAZ CLARAFOND Terre
d'équitiore
Délibé
ions
rendues
exécutoires
par:
.
de la Préfecture. 29168
l; 2023
_
le:
AG
ES es
|
2023
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
AOÛT
2023
Le
31
AOÛT
2023,
sous
la
présidence
de
M.
Nicolas
JACQUIER,
maire,
le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
19h30
sur
convocation
ordinaire
du
24
AOÛT
2023,
Les
membres
présents
: Danièle
BEAUX-SPEYSER,
Damien
BLANC,
Marie-Thérèse
CICIERO,
Philippe
ESTIEU,
Marie
GONCALVES,
Maryline
HUSSON,
Nicolas
JACQUIER,
Michel
FARGOT,
Agron
KALLABA,
Joëlle
LUNARDELLO,
Gauthier
MARGUET,
Guillaume
MISTER,
Philippe
POLLET,
Flore
QUAY-THEVENON,
Marie-Thérèse
SALOMON,
Audrey
TEXIER,
Michel
TRAVERS,
Laurence
VILLAINNE,
Jean-Claude
WISPELAERE
Excusés
avec
pouvoir
:
Nicole
BISILLIAT-DONNET
à Nicolas
JACQUIER
Rudolph
DI
GIORGIO
à Philippe
ESTIEU
Excusés
: Laura
DIDELLE,
Pietro
MINNITI.
Mme
Maryline
HUSSON
est
désignée
Secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
27
JUIN
2023
&
VOTE
: approbation
à l'unanimité
55.08.2023
-
BIENS
COMMUNAUX
-
MISE
À
DISPOSITION
DE
BATIMENTS
LE
DONJON
GAEC
DE
LA
FERME
-— PROPOSITION
D'AVENANT
N°1
ENVIRONNEMENT
Vu
les
articles
1875
et suivants
du
Code
Civil,
Vu
l’article
L
411.1
et suivants
du
Code
rural
et de
fa pêche
maritime,
Vu
la délibération
du 2 juillet 2019,
Vu
le bail
à ferme
signé
le 8 juillet 2019,
Mme
SALOMON,
adjointe,
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’une
partie
des
bâtiments
Le
Donjon
(OUEST)
est louée
au
Gaec
de
la ferme
(maraîchers),
soit
:
-__
Au
RDC
:3
parties
(une
ancienne
grange,
un
local
et une
cave},
-
À
l’étage
: un
grenier
d’une
surface
totale
de
217
m?
Le
GAEC
de
la Ferme
demande
à réaliser
2
dalles
bêton
(RDC
et extérieur)
afin
de
recouvrir
les
pavés
actuellement
en
places.
Il vous
est
proposé
d’autoriser,
compte
tenu
de
la
demande
expresse
du
GAËEC
de
la
Ferme,
la
réalisation
d’une
dalle
bêton
-
_aurez-de-chaussée
du
bâtiment
mis
à disposition
-
à Pextérieur,
sur
toute
la longueur
de
ce
bâtiment,
jusqu'à
l'aplomb
de
la gouttière.
étant précisé
que
cette
autorisation
serait
donnée
sans
aucune
contrepartie
du
Baïlleur
ni à ce jour,
ni
à l'expiration
du
bail,
et le cas
échéant,
d’approuver
lPavenant
n°1
au
baïl
à ferme
signé
le
8 juillet
2019
à intervenir,
tel
que joint
au
dossier.
Après
commentaires
portant
notamment
sur
la nécessité
d’avoir
systématiquement
le réflexe
de
lutter
contre
l’imperméabilisation
des
sols,
et après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
: - DONNE
au
GAEC
de
la
Ferme,
à l'unanimité,
l'autorisation
de
réaliser
les
dalles
bêtons
telles
que
détaillées
ci-dessus
et selon
les
modalités
précitées,
- AUTORISE
M.
le Maire
à
signer,
au
nom
de
la
commune,
l'avenant
n°1
au
à
bail
à ferme
signé
le 8 juillet
2019
56.08.2023
-
FINANCES
—
ECLAIRAGE
PUBLIC
- -RENOUVELLEMENT
ECLAIRAGE
PUBLIC
- DEMANDE
DE
SUBVNETION
AU
SDES
2023
Vu
la
délibération
du
27 janvier
2020*,
M.
MISTER,
Conseiller
délégué,
rappelle
que
la
Commune
de
Drumettaz-Clarafond
gère
actuellement
un
parc
d’éclairage
public
comprenant
550
points
lumineux
et
26
armoires
de
commande
principales,
toutes
équipées
d’horloges
astronomiques.
Tous
les
points
équipés
de
vapeur
de
mercure
ont
été
supprimés
lors
des
précédentes
campagnes. Chaque
année,
la
Commune
investit
pour
le
renouvellement
de
son
parc
en
cherchant
à
homogénéiser
les
lampes
commandées
par
les
armoires.
Aussi,
pour
2023,
il a été
choisi
de
poursuivre
le remplacement
de
17
foyers
(hors
Route
du
Biolay
et amorce
Route
de
Misury
(15
lampes)
pour
un
montant
de
22
500
€
HT,
subvention
déjà
sollicitée)
situés
Chemin
de
la
Boisère
—
Poste
Centre
Leclerc
(17
lampes)
pour
un
montant
de
7 721
€
HT,
soit
9 265.2
€ TTC
L'ensemble
des
futurs
foyers
rentre
dans
les
critères
techniques
d'éligibilité
du
SDES.
C’est
pourquoi
il
vous
est
proposé
de
solliciter
une
subvention
du
SDES,
Ces
travaux
seraient
ainsi
financés
par
la
Commune
en
autofinancement
et
par
le
SDES,
étant
précisé
que
les
Certificats
d'Economie
d’Energie
(CEE)*
liés
à ces
travaux
pourraient
être
rétrocédés
au
SDES.
H
vous
est donc
demandé
de
bien
vouloir
vous
prononcer
:
-
sur
les
travaux
précités,
-
sur
la demande
de
subvention
la plus
élevée
possible
au
SDES,
étant
précisé
que
la Commune
s’engagerait
:
. à ne
pas
commencer
les travaux
avant
la notification
d’attribution
de
la participation
financière
du
SDES,
. à réaliser
les
travaux
dans
un
délai
de
! an
à compter
de
la date
de
notification
de
l'attribution
du
SDES,
- sur
la rétrocession
au
SDES
des
CEE
(Certificat
d'Economie
d’Energie)
associés
aux
travaux
et
le cas
échéant
autoriser
le maire
à signer
la convention
à intervenir
dans
ce
cadre
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE,
à
l’unanimité,
de
SE
PRONONCER
FAVORABLEMENT
sur
le
remplacement
des foyers
précités
et DE
DEPOSER
une
demande
de subvention
auprès
du
SDES.
* Le
Conseil
Municipal
a décidé
de
rétrocéder
intégralement
au
SDES
les
Certificats
d'Economie
d'Energie
(CEE)
générés par
certains
travaux.
La
rétrocession
des
CEE
au SDES
permet
une
bonification
de
la participation
(30
€ par
foyer).
Ce
dispositif a
été
mis
en
place
par
l'Etat pour
encourager
les
économies
d'énergie.
Les
CEE
sont
attribués
aux
particuliers,
entreprises,
collectivités
qui
réalisent
des
travaux
d'économie
d'énergie.
Ils
sont
«
rachetés
» par
les fournisseurs
d'énergie
sous forme
de
bons
d'achat
ou
de primes.
57.08.2023
FINANCES
—
EQUIPEMENTS
PUBLICS
-
MISE
EN
PLACE
D'ARCEAUX
POUR
STATIONNEMENT
VELOS
—
PROGRAMME
ALVEOLES
PLUS
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION Vu
l'avis
de
la
Commission
Développement
Durable
le 4 juillet 2023,
M.
MISTER,
Conseiller
délégué,
rappelle
le
projet
d’installation
d’abris
vélos
sur
le
territoire
communal.
Une
somme
de
10
000
€ a
ainsi
été
prévue
au
budget
2023
à cet
effet.
La
Commission
Développement
durable,
lors
de
sa réunion
susvisée,
a retenu
l’implantation
d’un
abri
ouvert
à côté
de
l’entrée
(côté
arène)
de
la salle
polyvalente,
offrant
9 emplacements
vélo,
et
a validé
la proposition
de
la Societé
ABRIPLUS
(Loire-Atlantique)
pour
un
montant
de
6 040.15
€ HT
(7
248.18
TTC),
auquel
il convient
de
rajouter
les
travaux
de
génie
civil
(terrassement
plus
dalle)
estimé
à 4 620
€ TTC. M.
MISTER
informe
le
Conseil
Municipal
que
ce
projet
peut
être
éligible
au
programme
«
Alvéole
plus
»,
porté
par
la
Fédération
Française
des
Usagers
de
la
Bicyclette
(FÜB),
qui
peut
prendre
en
charge
40%
du
coût
de
Pabri,
soit
une
aide
de
2416.06
€.
Après
commentaires
:
- de
M.
MISTER
qui fait part
de
sa
satisfaction
de
voir
le premier
Abri
Vélos
être
mis
en place
sur
la
commune,
- de M.
le Maire
qui
rappelle
que
la
Commune
a également participé,
par
le biais
d’une
aide,
à
l'acquisition
de
Vélos
à Assistance
Electrique,
les 2 formules
étant
intéressantes,
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DECIDE,
à l'unanimité,
de SE
PRONONCER
FAVORABLEMENT
sur la mise
en place
d’un
abri vélo
à la salle polyvalente
et DE
DEPOSER
une
demande
de subvention
au
titre du programme
ALVEOLE
PLUS.
58.08.2023
-
ADMINISTRATION
GENERALE
-
DELEGATION
DONNÉE
AU
MAIRE
-—
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
Vu
la délibération
du
2 juin
2020,
Vu
le règlement
intérieur
adopté
le
14
octobre
2020,
Vu
la
délibération
du
9 mai
2023,
Par
délibération
du
2 juin
2020,
le
Conseil
municipal
a délégué
au
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
un
certain
nombre
de
ses
compétences.
Conformément
à
l’article
8
du
Règlement
Intérieur,
M.
le
Maire
doit
rendre
compte
1
fois
par
trimestre
au
Conseil
Municipal
des
décisions
qu’il
a été
amené
à prendre
à ce
titre.
Ainsi,
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
depuis
le 9
mai
2023
:
DECISIONS
|
OBJET
MARCHES
PUBLICS
4)
-
2
HT
VERIFICATION
BUREAU
DE
CONTROLES
4200
€
INSTALLATIONS
VTR
(DRUMETTAZ-
ELECTRIQUES
BATIMENTS
CLARAFOND)
COMMUNAUX
26-07-2023
TRAVERSES
ARENES
SALLE
|
VIGON
BOIS
SA
(SAINT-
9 169.55 €
PO
DENIS-LES-BOURG
01)
30-05-2023
ENTRETIEN
ANNUEL
TONTE
|
MILLET
(DRUMETTAZ-
4483€
CLARAFOND) 29/06/2023
EXTENSION
RESEAU
CHEMIN |
ENEDIS
(ANNECY)
5 995.12 €
DU
GRAND
PRE
TRAVAUX
CHAUDIÈRE
BONNEL
(AIX
LES
BAINS)
3354.00 €
MATERNELLE
-
22-05-2023
ASSISTANCE
JURIDIQUE
CABINET
PHILIPPE
PETIT
180 €/HEURE
(ANNECY)
EQUIPEMENT
TELEPHONE
ECOTEL
PRO
11 050.00 €
MAIRIE Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE
de
ces
informations.
59.08.2023
-
ADMINISTRATION
GENERALE
-
PERSONNEL
—
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
-
PROPOSITION
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
VU la
loi
n°
83-634
du
13 juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des fonctionnaires, VU
Ja
loi
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
Publique
territoriale,
VU
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
fonction
publique
territoriale,
VU le
décret
n°
2019-1414
du
19
décembre
2019
relatif
à
la
procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
les
emplois
permanents
de
la
fonction
publique
ouverts
aux
agents
contractuels,
VU
la
déclaration
de
vacance
de
poste
effectuée
le
15
octobre
2020,
Vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
Vu
la
délibération
du
30
août
2023,
Conformément
à
Particle
34
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
létablissement.
I
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
permanents
et
non
permanents
à
temps
complet
et
à temps
non
complet.
Il vous
est donc
proposé
les modifications
suivantes
:
1°)
COMPTE
TENU
DES
NÉCESSITES
DE
SERVICE
a)
POLE
SCOLAIRE :
-
La
suppression
d’un
poste
permanent
d’adjoint
technique
à 29.31
hebdomadaires
annualisées
-
La
création
d’un
poste
permanent
d’adjoint
technique
à hauteur
de
29.45
hebdomadaires
annualisées
-
la
suppression
d’un
poste
permanent
d’Atsem
à 32h28
hebdomadaires
annualisées
- La
suppression
d’un
poste
non
permanent
d’adjoint
technique
à 21.40
hebdomadaires
annualisées
- La
création
d’un
poste
permanent
d’adjoint
technique
à hauteur
de
21.49
hebdomadaires
annualisées
- La
création
de
2
postes
non
permanents
d’adjoint
technique
à hauteur
de
5
.83
hebdomadaires
annualisées
b)
MULTI-ACCUEIL
:
-
La
suppression
d’un
poste
permanent
d’Educateur
Jeunes
Enfants
à
100%
-
La
création
d’un
poste
permanent
d’Educateur
Jeunes
Enfants
à Temps
Non
Complet
(25
h hebdomadaires)
2°) AVANCEMENTS
DE
GRADE
-
La
création
d’un
poste
permanent
d’ATSEM
principal
1#®
classe
à 33h88
hebdomadaires
annualisées
-
La
suppression
de
2
postes
permanents
d’adjoint
technique
principal
2è"°
classe
à
100%
-
La
création
de
2
postes
permanents
d’adjoint
technique
principal
1à°
classe
à
100%
3°)
TOILETTAGE -
Suppression
de
! poste
d’Attaché
non
permanent
à
100%
-
Suppression
d’un
poste
permanent
de
Rédacteur
principal
1#°
classe
à
100%
-
Suppression
d’un
poste
permanent
de
technicien
principal
1°
classe
à
100%
-
Suppression
d’un
poste
permanent
d’agent
de
maîtrise
principal
à
100%
-
Suppression
d’un
poste
permanent
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
(15h12
hebdomadaires)
-
Suppression
de
2 postes
permanents
d’auxiliaire
de
puériculture
à
100%
-
Suppression
d'un
poste
non
permanent
d’adjoint
d’animation
à 31h80
hebdomadaires
annualisées
-
Suppression
d’un
poste
non
permanent
d’adjoint
technique
à 31h11
hebdomadaires
annualisées
-
Suppression
d’un
poste
non
permanent
d’adjoint
technique
à
13h
hebdomadaires
annualisées
-
Suppression
d’un
poste
non
permanent
d’adjoint
technique
à 5h
hebdomadaires
annualisées
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
de
se
PRONONCER
FAVORABLEMENT
sur
les
propositions
ci-dessus
détaillées,
étant
précisé
que
leur
mise
en
œuvre
interviendrait
au
1‘
septembre
et
que
les
crédits
correspondants
ont
été
prévus
au
budget
2023,
et
DE
VALIDER
le
tableau
ci-joint
récapitulant
l’ensemble
de
ces
propositions.
60.08.2023
- ADMINISTRATION
GENERALE
- PERSONNEL
-— PERISCOLAIRE
- Mise
à
disposition
d’un
agent
pas
le
SIVU
PLANET'JEUNES
-
Proposition
de
convention Mme
BEAUX-SPEYSER,
Première
adjointe,
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
Sivu
Planét’ Jeunes
a reçu
délégation
des
Communes
pour
exercer
l’animation
des
vacances
scolaires
et
des
mercredis
et
qu’il
met
également
son
personnel
d’animation
à
disposition
pendant
le
temps
périscolaire. Face
aux
difficultés
de
recrutement
sur
les
horaires
du
périscolaire,
Mme
BEAUX-SPEYSER
propose
d’utiliser
cette
mise
à disposition
qui
pourrait
se faire
selon
les modalités
suivantes
:
-
Durée
: du
4
septembre
au
5 juillet
inclus
(hors
vacances
scolaires)
-
Horaires
lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi
:11h15-13h15/16h30-17h30
-
Coût
horaire
: 22
€ (à ce jour)
Si
cette
proposition
retenait
votre
attention,
il conviendrait
alors
de
vous
prononcer
sur
le
projet
de
convention
à intervenir
dans
ce
cadre,
tel que joint
au
dossier.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE,
à l’unanimité
:
- _
d’approuver
la mise
à disposition par
le SIVU
PLANET'JEUNES
d’un
agent
en
renfort
au
Périscolaire,
-
d'approuver
la convention
à intervenir
dans
ce
cadre,
telle
que jointe
au
dossier,
-
d'autoriser
M.
le Maire
à signer
ce
document,
au
nom
de
la
Commune.
QUESTIONS
&
INFORMATIONS
DIVERSES
a
CALENDRIER:
-
Forum
des
Associations
—
1%
septembre
-__
Réunions
de
quartier
: 9 septembre
(L’Etraz)
; 14
octobre
(la
Boisière)
-__
Nettoyons
la Nature :
opération
aura
lieu
le
16
septembre,
à 9h30
a
GUIDE
SENIOR
« BIEN
À
Drumettaz-Clarafond
» :
Mme
Beaux-Speyser
présente
le
guide
Sénior
réalisé
par
le CCAS,
en
partenariat
avec
la Commune
de Grésy-sur-
Aix
;
ce
guide
permet
d’identifier
rapidement
les
grands
équipements
utiles,
les
moyens
privilégiés
d’accéder
à
vos
droits,
les
services
qui
vous
sont
spécifiquement
dédiés.
(départ
de
Mme
Beaux-Speyser)
a
PLAN
ENERGIE
ASDER
: M.
MISTER
informe
le
Conseil
Municipal
du
dispositif
Plan
Energie
proposé
par
l’ASDER
(accompagnement
des
Communs
dans
une
transition
énergétique
jusqu’en
2050,
visualisation
de
l’objectif de
neutralité
énergétique
en
construisant
une
trajectoire
adaptée
à la Commune
à
travers
diverses
actions
sur
le patrimoine)
a
RAPPORT
D’ACTIVITE -—
à disposition
des
élus
:
-
PLANET'JEUNES
-
CEN
-
CRISTAL
HABITAT
a
METROPOLE
SAVOIE -
pacte
de
gouvernance
: à disposition
des
élus
a
Service
civique
à la Bibliothèque
: Recrutement
de
Léna
SUNSERI,
du
11/09
au
10/06/2024.
a
Parc
Naturel
Régional
des
Bauges
— projet
de
révision
de
la charte
du
Parc
Naturel
Régional
du
Massif
des
Bauges
dans
le
cadre
du
renouvellement
de
son
classement
: enquête
publique
du
18
septembre
au
18
octobre
a
ETUDE
BATIMENTS
COMMUNAUX
-— Constitution
d’un
groupe
de
travail
aux
côtés
de
Rudolph
Di
GIORGIO
et
du
Maire:
Damien
BLANC,
Philippe
POLLET,
Jean-Claude
WISPELAERE,
Flore
QUAY-THEVENON,
Joëlle
LUNARDELLO,
Guillaume
MISTER
a
Livret
«
sur
les
traces
de
l’armée
des
Alpes
1940
» - à disposition
des
élus
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
: le 18
octobre
2023
à 19h00
La
Secrétaire
de
Séance, ;
Nicolàs
J