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Conseil Municipal - Annexe Subventions Exceptionnelles Pour LES Associations de la Ville de Treillieres ar Pref
Document publié le Samedi 23 mars 2024 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Annexe Subventions Exceptionnelles Pour LES Associations de la Ville de Treillieres ar Pref)
Thèmes du document : Sport, Banque, Éducation,
Direction de la Vie Associative et Culturelle
Service Vie associative
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2024
(Période septembre 2023 à décembre 2024)
Association Nature de la subvention exceptionnnelle demandée et dépenses engagées Recette générée par l'action Compte courant + livret (dossiers subv° janvier 2024) Montant 2022 Montant proposé Commentaire suivant règlement des subventions Décision
Treillières GR
Organisation de la finale régionale à Treillières
le 22 et 23 mars 2024
3 838 € 7 600 € 26 633 € 500 € 500,00 €
Conformité de la demande dans un plafond de 500 €
pour frais engagé pour un événement régional à
caractère exceptionnel
Sympho-Foot
Organisation des 60 ans de l’association à
Treillières le 8 juin 2024 (demande de prise en
charge du Feu d’artifice)
2 500 €
Recette non communiquée
- € 69 899 € - 2 500,00 €
Décision des élus de soutenir cette action
Energym
Organisation des 40 ans de l’association à
Treillières le 5 avril 2024
1 290,45 €
Recette non communiquée
- € 6 848 € - 500,00 €
Conformité de la demande dans un plafond de 500 €
pour frais engagé pour un événement à caractère
exceptionnel
AS collège Helder-Camara
Championnat de France : déplacement
à Compiègne (60)
929,84 €
Pas de recette
-
15 040 € - 310,00 €
Conformité de la demande pour des déplacements
sports collectif hors du département (subvention au
1/3 des frais - plafond 500 euros)
Stade Treilliérain
7 déplacements à l’extérieur du département –
location car (53 places)
1/10/2023 : Segré (49) = 630 €
5/11/2023 : Le Mans (72) = 780 €
17/12/2023 : Laval (53) = 670 €
14/01/2024 : Saumur (49) = 730 €
24/03/2024 : Thouars (79) = 700 €
19/05/2024 : Saint Père Marc en Poulet (35) =
730 €
26/05/2024 : La Flèche (72) = 730 €
= 4 970 €
Pas de recette
500 € 500,00 €
Conformité de la demande pour des déplacements
sports collectif hors du département (subvention au
1/3 des frais - plafond 500 euros)
Basket Club Formation au Brevet fédéral jeunes (2
personnes) = 300 €
Formation Diplôme d’entraineur territorial
(1 personne) = 300 €
= 600 €
Pas de recette
400,00 €
Conformité de la demande pour formation
(subvention au 2/3 des frais - plafond 500 euros)
Pour rappel, le budget alloué pour l'année 2024 au titre des subventions
exceptionnells aux associations est de 5 000 €.
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20240924-2024-09-90-DE
Date de télétransmission : 26/09/2024
Date de réception préfecture : 26/09/2024 Association Nature de la subvention exceptionnnelle demandée et dépenses engagées Recette générée par l'action Compte courant + livret (dossiers subv° janvier 2024) Montant 2022 Montant proposé Commentaire suivant règlement des subventions Décision
Basket Club
U13M : 6 déplacements hors du département :
511,73 €
U15M : 5 déplacements à l’extérieur du
département : 155,78 €
Seniors : 5 déplacements à l’extérieur du
département : 257,33 €
= 924,84 €
906 € versés en
2022 pour
formation et frais
de déplacements 310,00 €
Conformité de la demande pour des déplacements
sports collectif hors du département (subvention au
1/3 des frais - plafond 500 euros)
Ecole de danse
Organisation d'un gala de danse le 28 juin
2024 à l’espace Capellia de la Chapelle sur
Erdre avec location de1 987 €
7 348,16 €
9 318 € 6 643 € 1 500 € 1 500,00 €
La subvention est maintenue dans le cadre du
soutien à cette association pour la location de la salle
Capellia, adaptée à ce gala.
Téléthon
Soutien au Téléthon 2024 Initiative des élus
- 1 500 € - €
Par cohérence, le versement sera effectué par le
CCAS qui soutien déjà d'autres associations à
caractère solidaire
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20240924-2024-09-90-DE
Date de télétransmission : 26/09/2024
Date de réception préfecture : 26/09/2024