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Déliberation - 2022 12 118 Subventions Exceptionnelles AUX Associations ar Pref signature
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Treillières.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 118 Subventions Exceptionnelles AUX Associations ar Pref signature)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE - COMMUNE DE TREILLIERES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 DECEMBRE 2022
Délibération : 2022-12-118
OBJET : SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
Nomenclature : 7.5.5
En exercice : 26 Le dix-neuf décembre deux mille vingt-deux à 19 heures, le conseil | municipal légalement convoqué le sept décembre deux mille vingt-deux Présents : 19 s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Alain . ROYER, Maire. Pouvoirs : 7
Absents : 0 Les membres présents en séance :
Alain ROYER, Claude RINCE, Benjamin VACHET, Frédéric CHAPEAU, Votants : 26 Béatrice MIERMONT, Mickaël MENDES, Jean-Marc COLOMBAT, Isabelle
GROLLEAU, Augustin MOULINAS, Valérie ROBERT, Romain MONDEJAR, Catherine RENAUDEAU, Emile FORTINEAU, Gil RANNOU, Délibération comportant : Soumaya BAHIRAEI, Alain BLANCHARD, Gwenn BOULZENNEC, Benoît : PERDONCIN, Christian CORDEIRO
Annexe :
Le ou les membre(s) ayant donnés un pouvoir :
Marie-Thérèse BERAGNE donne pouvoir à Isabelle GROLLEAU, Elisa DRION donne pouvoir à Gil RANNOU, Yvon LERAT donne pouvoir à Alain ROYER, Jean-Claude SALAU donne pouvoir à Claude RINCE, Alizée GUIBERT donne pouvoir à Béatrice MIERMONT, Gwénola LEBRETON donne pouvoir à Romain MONDEJAR, Emmanuel RENOUX donne pouvoir à Gwenn BOULZENNEC,
Le ou les membres absent(s) :
Rapporteur : Jean-Marc COLOMBAT
Vu la présentation faite en commission Vie Associative, Sportive, Culturelle, Tourisme du 1° décembre 2022,
La commission vie associative, sportive, culturelle, tourisme s'est réunie le jeudi 1° décembre 2022 pour analyser les demandes de subventions exceptionnelles des associations.
Conformément au règlement d'attribution des subventions en vigueur, et dans le cadre de son article 7, le montant total attribué pour les subventions exceptionnelles est de 2221 euros, détaillé comme suit :
- 500 euros à Treillières GR correspondant à des frais de déplacement hors département pour participer à la Finale des championnats de France (Chambéry). - 315 euros au Handball Club du Gesvres correspondant à des frais de déplacement pour participer à la Finale de la coupe départementale (Lion-d'Angers). - 900 euros au Stade Treilliérain correspondant à des frais de déplacement hors département pour participer à des compétitions.
- 906 euros au Treillières Basket Club : 500 euros pour des formations (arbitrage, brevets fédéraux, accompagnateurs d'équipe) et 406 euros pour des frais de déplacement à l'extérieur du département.
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20221219-2022-12-118-DE
Date de réception préfecture : 21/12/2022 ll est proposé aux membres du conseil municipal :
- DE VALIDER le montant des subventions exceptionnelles au titre de l’année 2022
pour un total de 2221 euros.
Le conseil municipal adopte à l'UNANIMITÉ cette délibération.
Pour extrait conforme.
Treillières, le 19 décembre 2022
Alain ROYER, Maire
Accusé de réception en préfecture
044-214402091-20221219-2022-12-118-DE
Date de réception préfecture : 21/12/2022