Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DM 2024 56 devis
Déliberation - D 2026 56
Déliberation - D 2025 56 merged
Déliberation - DM 2025 56
Déliberation - D 2024 65
Déliberation - D 2024 62
Déliberation - D 2024 179
Déliberation - D 2024 87
Déliberation - D 2024 61
Déliberation - D 2024 55
Déliberation - D 2024 56
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grans.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 56)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Arrondissement d'Istres
Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024 js
Publié le °° +
LOI DU 5 AVRIL 1884 = ARTICLE 56 ID :013-211300447-20240408-D 2024 56-DE
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au] En | Qui ont pris
Conseil | Exercice| part à la
Municipal délibération
29 29 29
N° 2024/56
Octroi de subvention de
fonctionnement aux
associations pour l’année
2024
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 8 avril 2024 à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Grande Salle d'Honneur de la Mairie, sous la présidence de Madame Frédérique ARNOULD, 1 adjointe au Maire.
Présents : R-M. BREYSSE - D. BUSELLI — A-C. CHAFINO-BIERREN - J-B. GILIBERTI - C. HUGUES - J-C. LAURENS - P. LEANDRI - M. LIAUZUN -T. MAZEL - C. MOYNAULT — A. MUNICH C. PANDOLFI - M. PERONNET - D. PETIT — G. RAILLON - G. RAYNAUD-BREMOND - P. REBOUL C. RUIZ - M. SCOGNAMIGLIO - I. TEISSIER - P. VARLOUD E. VIARDOT - A. ZUILI Procurations : F. CARBONELL à M. PERONNET -R. CARTA à |. TEISSIER - L. D'ALES-BOSCAUD à F. ARNOULD - G. LETTIG à C. HUGUES - G. VALVASON-SERODINE à P. VARLOUD Date de la convocation : Mardi 26 mars 2024
Secrétaire de Séance : Madame Gisèle RAYNAUD-BREMOND
Le rapporteur rappelle au Conseil Municipal que l'octroi de subventions aux associations doit faire l'objet d'une délibération.
Vu les demandes déposées par les associations avec l'intégralité des pièces demandées,
Considérant qu'il y a lieu de délibérer sur l'octroi de subventions de fonctionnements aux associations suivantes
Vu l'avis favorable, de la commission chargée de l'attribution des subventions qui s'est réunie le 19 février 2024,
ASSOCIATIONS Subventions de
Fonctionnement
Associations Gransoises
ABC Sports 600
Académie LIFA 400
A.G.P.E 600
Amicale du CCFF 300
ASG 10 000
Atelier Création l’ Arlequin 300
Basket Club Gransois 9 000
Boxe Française st Adrien 400
Centre Mas Felipe Delavouet 1 600
Chorale Cantabile 1 200
Grans en Transition 300
Grans Handynamique 1 000
Grans Randonnée 400
Grans Shaolin Kung Fu 300
Grans Spéleo 1 200
Gymnastique Volontaire Marie Rose 5 000
Gym Rythmic Club 2 500
Le Chat Libre 3 500
La Touloubre Gransoise 2 200
Le Grenier Alternatif 500
Leon le Mouton 300
Les Cavaliers de la Forge 5 000
Les Echappées Gransoises 400
L’image en jeu 500
Li Pichounet 1 600
Tennis Club Gransois 5 500
Terre de Provence 2 500
Société de Chasse 8 335
Souvenir Français 1 500
SOUS-TOTAL 66 935
Page 1/2
10/04/2024 Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024 [—"n
Publié le En
LOI DU 5 AVRIL 1884 - ARTICLE 56 ID : 013-211300447-20240408-D 2024 56-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 8 avril 2024 à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en Grande Salle d'Honneur de la Mairie, sous la présidence de Madame Frédérique ARNOULD, 1ër adjointe au Maire.
: j Présents : R-M. BREYSSE - D. BUSELLI — A-C. CHAFINO-BIERREN - J-B. GILIBERTI — C. Arrondissement d'Istres HUGUES J.C. LAURENS - P. LEANDRI- M. LIAUZUN - T. MAZEL - C. MOYNAULT — A MUNICH C. PANDOLFI - M. PERONNET - D. PETIT - G. RAILLON - G. RAYNAUD-BREMOND - P. REBOUL C. RUIZ - M. SCOGNAMIGLIO - I. TEISSIER - P. VARLOUD E. VIARDOT - A. ZUILI NOMBRE DE MEMBRES Procurations : F. CARBONELL à M. PERONNET -R. CARTA à I. TEISSIER - L. D'ALES-BOSCAUD Afférents aul En | Qui ont pris à F. ARNOULD - G. LETTIG à C. HUGUES - G. VALVASON-SERODINE à P. VARLOUD venapat || détéeten | Date de la convocation : Mardi 26 mars 2024
Secrétaire de Séance : Madame Gisèle RAYNAUD-BREMOND
29 29 29
Associations Paramunicipales
Amicale des Sapeurs-Pompiers 1 200
Coopérative Scolaire Ecole Elémentaire Georges 2 100 Brassens
N° 2024/56 Energie Solidaire 13 8 000
OCCE 13 Coopérative Ecole Maternelle Jacques 2 100 Octroi de subvention de Prévert
fonctionnement aux SOUS TOTAL 13 400 associations pour l’année Autres Associations
2024 A.D.A.M.A.L 1 500 A.S.P.R.S — Association des soins palliatifs région 700
salonaise
ACAPP 500
Association Sportive Collège Lançon Provence 1 200
Collectif Fraternité Salonaise 1 000
Comité de Foin de Crau 1 000
Croix Rouge Française Unité de Salon de Pce 1 000
Restaurants du Cœur 1 500
SOUS -TOTAL 8 400
TOTAUX 88 735
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, l'exposé du rapporteur entendu,
& Décide d'octroyer les subventions mentionnées dans le tableau ci-dessus,
& Précise que les crédits relatifs à l'octroi de ces subventions pour un montant total de 88 735 € (quatre-vingt-huit mille sept cent trente-cinq euros) sont inscrits à l’article correspondant du Budget Primitif 2024 de la Commune,
& Autorise Monsieur le Maire ou son représentant dûment habilité à signer la présente délibération ainsi que toutes pièces y afférentes.
Conformément à l'article R421-1 du Code de Justice Administrative, le présent acte pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de MARSEILLE, sis 31 rue Jean François Leca - 13002 MARSEILLE (tél. : 04.91.13.48.13 / Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr) dans un délai de deux (02) mois à compter de sa publication. Un recours administratif est également possible auprès de l'autorité du présent acte dans le délai de deux (02) mois à compter de sa publication.
Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux (02) mois suivant la notification de la décision de rejet express du recours administratif ou à compter de la date d'expiration du délai de réponse de deux mois dont disposait l'autorité signataire, en cas de rejet implicite dudit recours. Toute saisine du Tribunal Administratif de MARSEILLE peut s'opérer par voie postale, soit par voie électronique à partir de l'application internet « Télérecours citoyens » accessible par le site de téléprocédures : http:// www.telerecours.fr/
Fait en séance, les jour, mois et an susdits,
Le secrétaire de séance,
Gisèle RAYNAUD-BREMOND
Page 2/2
10/04/2024