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Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Travail et emploi,
Date d'affichage : 21/10/2024 N°32/2024
DÉPARTEMENT
des RO U EBR
CAP-MA
ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Nice
RTIN
Conseil Municipal
du jeudi 17 octobre 2024
MEMBRES EN EXERCICE : 33
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-sept octobre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette
Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du
Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française.
Présent(s) : 20
Patrick CESARI, Jean-Louis DEDIEU, Solange BERNARD, Christian MARTIN, Patricia LORENZI, Ghislain POULAIN, Florence MAZZA (affaires 61-2024 à 84-2024), Véronique BATONNIER, Daniel BISO, Annick PILLET, Chantal MARTINO, Chantal PASTOR, Patrick ALVAREZ, Maryline MAKEIEFF ZUNINO, Patricia ZANA, Philippe MISSONIER, Valéry MONNI, Sylviane MENGIN, Roselyne BARROIS, Guillaume CONTESSE.
Pouvoir(s) : 12
Christophe GLASSER (à Valéry MONNI), Jeany GUENERET (à Ghislain POULAIN), Patrick OTTO (à Patrick ALVAREZ), Brigitte MAI (à Christian MARTIN), Bettina BOUCARD (à Patricia ZANA), Paola BELLAVEGLIA (à Jean-Louis DEDIEU), Christophe PROT (à Patrick CESARI), Jérôme PAQUETTE (à Solange BERNARD), Xavier BEDOUR (à Guillaume CONTESSE), Gilbert FURLAN (à Roselyne BARROIS), Stéphane DELVAL (à Daniel BISO), Gilles SÉGOUIN-DEFRANÇOIS (à Sylviane MENGIN).
Absent(s) excusé(s): 1
Florence MAZZA (affaires 85-2024 et 86-2024), Sabine VANDEPITTE.
Le secrétariat est assuré par :
Valéry MONNI.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN Liste des délibérations examinées en séance
(article L2121-25 du C.G.C.T.)
PROCÈS-VERBAUX
61-2024 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
jeudi 27 juin 2024.
APPROUVÉE
FINANCES
62-2024 - Budget principal de la Ville - Exercice 2024 - Admission en non- valeur.
APPROUVÉE
63-2024 - Budget principal de la Ville — Régularisation des transferts des subventions reçues au compte de résultat, par le compte 1068. APPROUVEE
64-2024 — Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Cap sur RCM dans le cadre de la mise en place d'un système de « carte cadeau » à utiliser chez les professionnels roquebrunois.
APPROUVEE
65-2024 - Sollicitation du fonds de concours de la Communauté
d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) pour l'aménagement urbain, avenue Louis Pasteur.
APPROUVÉE
FONCIER
66-2024 - Délégation de service public local n° DSP 18/42 — Exploitation commerciale de la piscine municipale — rapport annuel 2023.
67-2024 - Délégation de service public local pour l'accueil touristique et balnéaire — rapports annuels 2023.
68-2024 - Convention d'exploitation d’un distributeur automatique de billets de banque avec 2SF Société des Services Fiduciaires.
APPROUVEE
69-2024 - Acquisition de la voute appartenant au restaurant Au Grand Inquisiteur, cadastrée AP 377, située 16 Rue du Château à Roquebrune Cap Martin.
APPROUVEÉE
CULTURE
70-2024 - Nouveau tarif d'entrée au château médiéval de Roquebrune-Cap- Martin.
APPROUVEE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN ENVIRONNEMENT
71-2024 - Signature de la Charte de partenariat du Sanctuaire Pelagos.
APPROUVEÉE
RESSOURCES HUMAINES
72-2024 - Mise à disposition de deux agents communaux à 100 % à l'Office
d'Animation Touristique.
APPROUVEÉE
73-2024 - Protection sociale complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents.
APPROUVEE
74-2024 - Protection sociale complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents.
APPROUVEE
75-2024 - Mise en œuvre de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement à la filière police municipale.
APPROUVEE
76-2024 - Mise en œuvre de la majoration du régime indemnitaire des agents des crèches (bonus attractivité).
APPROUVEE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
77-2024 - Recensement rénové de la population - Recrutement et rémunération des agents recenseurs pour la campagne 2025. APPROUVEE
78-2024 - Demande d'affectation perpétuelle à l’ossuaire de concessions situées au carré A4 et à la faille Est du cimetière Saint Pancrace (ancien et extension).
APPROUVEÉE
POLICE MUNICIPALE
79-2024 - Convention relative à la mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre - Annule et remplace la délibération n°14-2024 du 20 février 2024. APPROUVEE
STATIONNEMENT
80-2024 - Création d’une zone de stationnement payant résident, avenue de la Paix, à partir du numéro 589 jusqu'à l'intersection avec l'avenue François de Monléon.
APPROUVEE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN 81-2024 - Création d’une zone de stationnement payant résident sur le
parking Sacha Guitry, au début de l'avenue Sacha Guitry.
APPROUVÉE
82-2024 - Création d'une zone de stationnement payant résident sur le
parking Stalingrad, place Stalingrad, à la fin de l'avenue Notre Dame de Bon
Voyage.
APPROUVEE
INTERCOMMUNALITÉ
83-2024 - Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG).
APPROUVEÉE
84-2024 - Rapport d'activités 2023 de la Communauté d'Agglomération de la
Riviera Française (CARF).
85-2024 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Décret n°2015-1827 du 30 décembre 2015.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
86-2024 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 21/10/2024
LE LE MAIRE, LOT Th HAN
LE À À BL
PS Patrick CESARI
nés Vice-Président du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de !a Riviera Française
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN