Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 32 allocation vie scolaire
Déliberation - CM 03.07.2025 delib 33 Allocations vie scolaire
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 37
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 36
Déliberation - delib 50 Marche de restauration scolaire indemnite
Déliberation - CM 25.06.2024 delib 35
Déliberation - 2026 37 Subv cooperative scolaire
Déliberation - 003 Contrat car Philibert transport enfants jours
Déliberation - delib 37 bibliotheque municipale conv. avec des be
Compte-Rendu - 37 2021 DME SUBVENTION DEPARTEMENT CREATION D'UNE
Déliberation - delib 37 Allocations vie scolaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - delib 37 Allocations vie scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
Publiéle
À
4
JUIN
2023
ID
: 038-213800758-20230614-DE_09_06_23_37-DE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
17
Votants
18
L'an
deux
mille
vingt-trois
Le
09
juin,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAPAREILLAN
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
VENTURINI,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 02
juin
2023
Présents
:
Martine
VENTURINI,
Valérie
IMBAULT-HUART,
Fabrice
BLUMET,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Roland
SOCQUET-CLERC,
Valérie
SACLIER,
Gilles
FORTE,
Sylvie
THOME,
Gisèle
MOTTA,
Yann
LIMOUSIN,
Stéphane
ROCHE,
Valérie
SEYSSEL,
Jean
MIELLET,
Bruno
BERLIOZ,
Nathalie
UCHET,
René
PORTAY,
Didier
CHARAMELET.
Absents_
et
Excusés
:
Annalisa
DEFILIPPI
(pouvoir
à
Gisèle
MOTTA),
Franck
SOMMÉ,
Christopher
DUMAS,
Malika
MANCEAU,
Suan
HIRSCH,
Olivier
BOURQUARD.
OBJET
:
ALLOCATIONS
VIE
SCOLAIRE
37
-
09/06/2023
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Madame
Emmanuelle
GIOANETTI,
adjointe
au
maire,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'attribuer
les
allocations
suivantes
:
Coopératives
Ecoles publiques de
l'Epinette :
Direction
élémentaire :
500,00
€
Direction
maternelle :
500,00
€
TOTAL
: 1
000,00
€
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
BP2023
à
l’article
657361
Le
conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité,
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Maire
Affiché
le :
1 4 JUIN
2023