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Arrêté - 1929335
unknown - 1769933
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Procès Verbal - 1872962
Procès Verbal - 2007582
Déliberation - 1259132
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caëstre.
Lien du pdf (Déliberation - 1259132)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
le
5
avril
2023,
à
19
heures
30,
en
Mairie
de
CAESTRE,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean
Luc
SCHRICKE,
Maire
de
CAESTRE.
Présents:
M.
SCHRICKE,
M.
GOSSEY,
Mme
DEGRAVE,
M.
CRINQUETTE,
Mme
ROHART
Mme
PARIS,
M.
LOEWENGUTH,
Mme
VENNIN,
Mme
CALOONE,
M.
CAROUX,
Mme
LEBLANC,
M.
GHELEIN
Absents,
excusés
:
M.
SIEMIATKOWSKI,
M.
VANOVERSCHELDE,
M.
CEROUTER,
M.
MAERTEN,
Mme
LENIERE,
Mme
VAN
DE
ROSTYNE
Pouvoirs
: M.
VANOVERSCHELDE
à
M.
CRINQUETTE,
M.
CEROUTER
à
M.
SCHRICKE,
Mme
LENIERE
à
Mme
VENNIN,
Mme
VAN
DE
ROSTYNE
à
Mme
DEGRAVE
Secrétaire
de
séance
: M.
GOSSEY
Les
délibérations
ci-dessous
ont
été
adoptées :
N°
Objet
10
Taux
des
contributions
directes
pour
l'année
2023
Adoptée
par
14
voix
pour
et 2
voix
contre
Budget
primitif
2023
un
Adoptée
par
14
voix
pour
et
2
voix
contre
12
Attribution
des
subventions
2023
Adoptée
par
12
voix
pour,
3
voix
contre,
1
abstention
Mise
en
place
de
la
M57
- Application
de
la fongibilité
des
crédits
18
-
;
.
Adoptée
par
15
voix
pour,
1
voix
contre
Aménagement
d’un
espace
intergénérationnel
rue
du
8
mai
1945
14
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
au
titre
de
l’Aide
Villages
et
Bourgs
Adoptée
à
l'unanimité
Aménagement
d'un
terrain
de
football
à
5
15
Demande
de
subvention
à
l'Agence
Nationale
du
Sport
Adoptée
à
l’unanimité
Aménagement
d’un
passage
piéton
-
avenue
du
Général
de
Gaulle
16
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
Adoptée
à
l’unanimité
Stationnement
sur
le
parking
du
centre
d'apport
volontaire
17
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
Adoptée
à
l'unanimité
Réseau
de
lecture
publique
-
Avenant
à
la
convention
de
service
commun
18
et
modification
des
tarifs
d'inscription
au
réseau
Adoptée
à
l’unanimité
Réseau
de
lecture
publique
- Adhésion
au
groupement
de
commandes
19
entre
la
C.C.F.I
et
ses
communes
membres
pour
la
mise
en
place
de
la
RFID
(Radio
Fréquency
IDentification)
Le
procès-
verbal
complet
sera
disponible
en
Mairie
ou
consultable
sur
le
site
caestre.fr
dès
la
validation
par
le
Conseil
Municipal
lors
de
la
prochaine
réunion.
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
Jean-Luc
Schricke
1
M.
Edouard
GOSSEY