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Conseil Municipal - cm 08.01.16
Conseil Municipal - cm 06.03.2020
Document publié le Vendredi 6 mars 2020 par la commune de Thury-en-Valois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 06.03.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Banque,
PROCÈS
VERBAL
DE
SÉANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
MARS
2020—19
H
15
L’an
deux
mil
vingt,
le
vendredi
six
mars
à dix
neuf
heures
quinze,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune de
Ihury
en
Valois,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie,
Salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
QUELVEN,
Maire
et
sur
sa
convocation.
Etaient
présents
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice
M.
Pierre
QUELVEN
M.
Laurent
RANVIAL
Mme
Hélène
BRADU
Mme
Lydia
LE
BLANC
M.
Christophe
GUILLIN
M.
Thomas
NOUALHAGUET
M.
Rodolphe
HEURLIER
Mme
Christine
PRETERRE
M.
Jean-Marc
ESDRAS
Absente:
Mme
Colette
KEMPENEERS
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
10
Nombre
de
Conseillers
présents
:
09
Date de
convocation
:
28
février
2020
Nombre
de
Conseillers votants
:
09
Conformément
à
l’article
L 2121
—
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
à l’unanimité
des
membres
présents,
.
Mme
Hélène
BRADU
est
nommée
Secrétaire
de
Séance
APPROBATION
DES
COMPTES
DE
GESTION
DU
RECEVEUR MUNICIPAL:
Sous
la
présidence
de
Hélène
BRADU,
Maire
Adjoint,
Après
s’être
fait
présenter
les
budgets
uniques
(Commune,
CCAS
et
Assainissement)
de
l’exercice
2019
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur,
ainsi
que
l’état
de
l’actif,
l’état du
passif,
l’état
des
restes
à recouvrer et
l’état
des
restes
à payer: Après s’être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2019,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
1°Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
let
janvier
2019
au
31
décembre
2019,
y compris
la
journée
complémentaire; 2°Statuant
sur
l’exécution
du
budget
de
l’exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
annexes; 3°Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives;
Le
Conseil
Municipal
déclare que
les
comptes
de
gestion
dressés,
pour
l’exercice
2019,
par
le
receveur,
visés
et
certifiés
conforme, n’appellent
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part;
DÉLIBÉRATION
SUBVENTION
REMPLACEMENT
CHAUDIÈRE:
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
réponse
de
M.
Olivier
PACCAUD
quand
une
demande
d’aide
financière
lui
a été
adressée
pour
remplacer
la
chaudière
du
périscolaire
et de
la
cantine.
L’avis
est
favorable,
M.
le
Sénateur
demande
qu’une
délibération
soit
prise
en
ce
sens
pour
que
les
fonds
puissent
être
débloqués.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
1 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
sollicite
auprès
d’Olivier DASSAULT,
Député,
et
d’Olivier
PACCAUD,
Sénateur, dans
le
cadre
du
FO3DR
une subvention
de
2 000
€
afin
de
participer
au
financement
du
remplacement
de
la
chaudière
périscolaire
I cantine.
Monsieur
le
Maire
et
le
Conseil
Municipal
remercient
vivement
MM.
DASSAULT
et
PACCAUD
pour
leur
générosité
et
leur
engagement
envers
les
petites
communes
de
l’Oise.
DÉLIBÉRATION EMPRUNT
TRAVAUX
FIBRE
OPTIQUE
ET
MISE
EN
SÉCURITÉ
ÉGLISE:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
dossier
a été
déposé
à la
Banque
des
Territoires
et
qu’au
vu
du
compte
Administratif
2019,
le
dossier
est
en
bonne
voie.
Mais,
en
raison
des
problèmes
liés
au
coronavirus,
pas
de
réponse
ferme
à l’heure
actuelle.
La
délibération
est
reportée.
PRÉPARATION
BUREAU
ÉLECTORAL
ÉLECTIONS
MUNICIPALES:
Avec
les
mesures
préventives
pour
lutter
contre
le
coronavirus,
les
élections
municipales
se
dérouleront
en
adoptant
un
circuit
de
passage,
en
respectant
les
distances
entre
chaque
personne,
et
chaque
électeur
devra,
en
entrant,
se
désinfecter
les
mains
avec
du gel
hydroalcoolique
mis
à sa
disposition.
DIVERS: M.
QUELVEN
informe
le
conseil
Municipal
que
le
dossier
de
retraite
de
M.
Patrick
LE
CONTE
est
clos en
ce
qui
concerne
sa
pension
CNRACL.
M.
QUELVEN
informe
le
Conseil
Municipal
qu’un
CDD
a été
signé
avec
Mme
Nassima
DJENDAR
pour
effectuer
le
ménage
à
l’école
du
02
mars
au
14
mars,
puisque
Mme
Valérie
GAUMER
est
domiciliée
à
Vaumoise,
cluster
du
coronavirus.
Pour
cette
raison,
elle
doit
rester
confinée
chez
elle
et
n’a
pas
le
droit
de
se
rendre
sur
son
lieu
de
travail.
M,
QUELVEN
informe
le
conseil
Municipal
qu’un
rendez-vous
a été
pris
avec
M.
COCONI
de
SAUR
France
afin
de
discuter
des
différents
problèmes
actuels
(non
prise en
compte
des
augmentations
dans
les
dernières
factures,
travaux
non
finis
à la
station
de
pompage
et
maintenance
de
la
station
d’épuration).
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
close
à 20
h 15.
Fait
à Thury
en
Valois
le
16
mars 2020
Le
Maire
—
Pierre
QUELVEN
2