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Conseil Municipal - CRA du CM du 13 10 2022
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRA du CM du 13 10 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
Pôle Secrétariat Général Département du Puy-de-Dôme Ville d'AUBIERE (63170)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Octobre 2022
Affichage le 28 octobre 2022
Ce compte rendu retrace l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée.
Date de convocation : 7 octobre 2022
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Le Conseil Municipal, étant réuni en session ordinaire, Salle ALBERIA de l'Hôtel de la Ville d'Aubière, après
convocation légale sous la présidence de Monsieur Sylvain CASILDAS, Maire.
PRÉSENTS (29) : S. CASILDAS, M. BANDON, A. BRIAT, JP. MARREL, S. CHANARD-LACIPIERE,, E. SZCZEPANIAC,
T. VATIN, T. J-C LADEVIE, DA SILVA, M-O. KLAJA, T. PALERMO, I. PORTIER, S. DOMERGUE, O. GENEST, G.
TESTARD, L. LAROCHE, F. ARTHAUD, I. FREITAS, S. CUSSAC-VIGOUROUX, Y. DICHAMPT, T. ALLEMAND, M. DA
MOTA, B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, D. MICHAUX, S. MAURER, F. GUITTON, M. CORDONNIER.
REPRESENTĒS (4) : C. AIGUESPARSES pouvoir à Sylvain CASILDAS, F. GARCIN-LEFEBVRE pouvoir à I.
PORTIER, M. BOURG pouvoir à M. BANDON, L. GILLIET pouvoir à F. GUITTON.
OUVERTURE DE LA SEANCE
________
La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.
M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.
Après l'appel des Conseillers Municipaux, Mme Mélanie DA MOTA est désignée à l'unanimité en
qualité de Secrétaire de séance (article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire propose d'examiner les questions inscrites à l'ordre du jour.
FINANCES
DEL83102022 : Attribution et versement d'une subvention sur projet à l'association Union Fraternelle
Aubière dans le cadre des animations pour les Journées Européennes du Patrimoine 2022.
Vote : A l'unanimité.
DEL84102022 : Budget Commune - Admission en non-valeur de créances.
Vote : A l'unanimité.
DEL85102022 : Création d'un budget Annexe Lotissement « Coteaux d'Aubière » à compter du 1er
janvier 2023.
Vote : Par 25 voix POUR et 8 ABSTENTIONS [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, D.
MICHAUX, S. MAURER, F. GUITTON (pouvoir de Laurent GILLIET, M. CORDONNIER] .
DEL86102022 : Débat d'Orientation Budgétaire Budget Annexe Lotissement « Coteaux d'Aubière».
Décision : L'Assemblé a pris acte.
1 ADMINISTRATION GENERALE
DEL87102022 : Convention Lire et Faire Lire 2022/2023.
Vote : A l'unanimité.
DEL88102022 : Convention de partenariat entre la Commune d'Aubière et le Comité du Puy-de-Dôme
de Lutte Contre le Cancer – Espace sans Tabac.
Vote : Par32 voix POUR et 1 voix CONTRE [I. FREITAS].
DEL89102022 : Convention entre la Commune d'Aubière et l'UCA pour la mise en oeuvre de l'Unité
d'Enseignement Libre “Aide aux devoirs individualisée”.
Vote : A l'unanimité.
DEL90102022 : Convention Territoriale Globale.
Vote : A l'unanimité.
DEL91102022 : Création d'un Conseil Municipal des Enfants.
Vote : A l'unanimité.
DEL92102022 : Désignation d'un correspondant incendie et secours.
Vote : Par 25 voix POUR et 8 voix CONTRE [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, D.
MICHAUX, S. MAURER, F. GUITTON (pouvoir de Laurent GILLIET, M. CORDONNIER].
PERSONNEL
DEL93102022 : Centre de Gestion du Puy-de-Dôme – Renouvellement d'adhésion mission assistance
retraite.
Vote : A l'unanimité.
DEL94102022 : Vacation pour éveil Musical 2022/2023.
Vote : A l'unanimité.
DEL100102022 : Octroi de la protection fonctionnelle à un fonctionnaire de la commune.
Vote : A l'unanimité.
METROPOLE
DEL95102022 : Convention pour adressage.
Vote : A l'unanimité.
DEL96102022 : Convention de mise à disposition de service avec la Métropole – fiches sectorielles
2022.
Vote : A l'unanimité.
DEL97102022 : Convention de mise à disposition de service avec la Métropole – régularisation 2021.
Vote : A l'unanimité.
FONCIERS-REGLEMENTATION
DEL98102022 : Cession foncière – rue des Varennes – parcelles BW n°301 et 307.
Vote : A l'unanimité.
2 DEL99102022 : Cession foncière – rue Paul Bert – parcelle AV n°171.
Vote : Par 25 voix POUR, 7 voix CONTRE [B. LAPORTE, N. LOZANO, A. CHASSAGNE, D. MICHAUX,
S. MAURER, F. GUITTON (pouvoir de Laurent GILLIET] et 1 ABSTENTION [M. CORDONNIER].
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