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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste des deliberations adoptees du 30mai2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste des deliberations adoptees du 30mai2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
LETE LES TETE
RE Communauté de Communes Yonne Nord
Conseil Communautaire du 30 mai 2024
Liste des délibérations adoptées
En exercice : 38 Présents : 23 Votants : 30
2024.54 Finances Révision de la taxe de séjour unanimité
2024.55 Finances Subvention à l'Association « Les Amis de Claude Debussy à Bichain » unanimité { 1 abstention)
2024.56 Finances Décision modificative n° 2 modifiant l'affectation du résultat 2023 du budget principal unanimité
2024.57 Affaires générales cena en Taluon Hide d’un groupement de commandes pour la fourniture et livraison de unanimité
2024,58 Affaires générales Mise à jour des Commissions unanimité
2024.59 Affaires générales Désignation des membres de la Commission Intercommunale d'Accessibilité unanimité
2024.60 Planification - Urbanisme |Générale du Solaire — modification de la promesse de bail unanimité
Arrivée de M. Goglins à 19h15 Présents : 24 Votants : 31
DEL DEciets Rapport 2023 ur le prix et la qualité du Service Public d'élimination des déchets unanimité
2024.62 Déchets Révision du règlement du service des OM unanimité
2024.63 Déchets Tarifs Servi+ unanimité
2024.64 Déchets Concertation pour la construction d’une nouvelle déchèterie unanimité
2024.65 Ressources Humaines |Création de postes pour accroissement d’activité saisonniers (juillet août) unanimité
2024.66 Ressources Humaines [Création de postes pour accroissement temporaire d’activité (rentrée septembre) unanimité
2024.67 Ressources Humaines [Création de postes d’adjoint d'animation en CDD unanimité
2024.68 Ressources Humaines |Recrutement d'agent en activité accessoires École de Musique unanimité
2024.69 Ressources Humaines |Création de postes d’assistant d'enseignement artistique unanimité
Mandat donné au CDG 89 pour lancer une consultation (domaine protection sociale 2024.70 Ressources Humaines : p ( P unanimité complémentaire)
2024.71 Ressources Humaines [Mise en place du temps partiel unanimité
2024.72 Ressources Humaines |Demande de subvention auprès de la Région BFC pour l'emploi d’un service civique unanimité
2024.73 Ressources Humaines [Recours au contrat d'apprentissage unanimité
LL . Convention de mise à disposition de services de la CCYN au profit de diverses communes du . 2024.74 Service à la population . : : : . . unanimité
territoire pour le service périscolaire (matin et soir, hors mercredi)
Déport de M, Gonnet à 20h25 Présents : 23 Votants : 31 majorité (3 abstentions - 8
2024.75 Affaires générales Motion pour interdire les éoliennes sur le territoire de la Communauté de communes Yonne ) contre]
Nord
2024.76 Affaires générales Motion contre le projet de carrière d'Evry unanimité
Date de mise en ligne : le 3 juin 2024
Auteur : Thierry SPAHN, Président