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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 18 juin 2021
Document publié le Vendredi 18 juin 2021 par la commune de Chamonix-Mont-Blanc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 18 juin 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Espaces terrestres et maritimes,
chamunix MONT BLANC
Nombre de conseillers
En exercice
Présents
Représentés
Absents
Le Vendredi 1B Juin 202L, à 18 heures 00, le Conseil Municipal de la Ville de Chamonix Mont- blanc, s'est réuni Hôtel de ville - Salle du Rez de Chaussée, sous Ia présidence de M. Eric FOURNIER,
Etaient orésents
M. Eric FOURNIER, Mme Aurore TERMOZ, M. Bernard OLLIER, M. Claude JACOT, M. Jean- Michel COUVERT, Mme Elisabeth ALVARINAS, Mme Elodie BAVUZ (en visioconférence), Mme Marie Noëlle FLEURY, M. HervéVILLARD, MmeJuliette MARTINEZ, Mme Karine MIEUSSET, M. Laurent COLLIGNON, Mme Michèle RABBIOSI, M. Patrick DEVOUASSOUX, M. Philippe CHARLOT-FLORENTIN (en visioconférence), Mme Léa DEVOUASSOUX, M. Pierre CARRIER, Mme Elisabeth CHAYS, Mme Charlotte DEMARCHI, M. Jonathan CHIHI-RAVANEL, Mme Aurelie BEAUFOUR, M. François-Xavier LAFFIN,, Mme Isabelle MATILLAT (en visioconférence), Mme Françoise TRAPPIER, Mme Isabelle COLLE (en visioconférence).
Absent(e)s reorésenté(e)s
M. Yvonick PLAUD donne pouvoir à Mme Aurore TERMOZ, M. Olivier NAU donne pouvoir à M. François-Xavier LAFFIN, M. Jean FABRE donne pouvoir à Mme Isabelle COLLE.
Secrétaire de séance : Mme Juliette MARTINEZ
ADMINISTRATION GEN ERALE
Communications du Maire
M. le Maire donne lecture des communications. Il apporte un soutien à Patrick Bettin, conseiller municipal qui a adressé récemment sa démission pour raisons de santé, soutien très sincère à lui et sa famille pour son rétablissement. Compte tenu de la date de réception de la démission de Madame Louise Sebah, suivante de liste, il n'a pu être procédé à la convocation de Monsieur Vincent Orgeolet. Ce dernier sera convoqué pour la séance du 16 juillet, lors de laquelle il sera procédé à la modification de la composition des commissions.
Il informe que la commune a pris acte de I'assouplissement de certaines mesures liées à la crise sanitaire. Il adresse aux élus les informations données par le Préfet.
Il remercie les élus qui participent au groupe Covid.
Madame Aurore Termoz informe que I'on voit que la vie renaît, que les manifestations reviennent. Elle souligne que le groupe a beaucoup travaillé sur les grandes manifestations de l'été : Marathon, Escalade, UTMB, Fête des Guides, CosmoJazz, én partenariat avec les organisateurs. Les petites manifestations sont gérées avec sagesse et attention.
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République Française
COTYI I,IUNE DE CHAMONIX.HO'{T.BLÀNC
CO]iIPTE REHDUM. le Maire rappelle que l'obligation de porter Ie masque a été levée mais le Préfet avait souhaité le iaisser en vigueur dans les rues des communes touristiques, ce qui n'a pas été adopté. La commune se réserve le droit de prendre un arrêté pour les manifestations importantes qui généreront des regroupements.
lvl. le Maire est satisfait de voir la vie culturelle reprendre avec le 12 Juin la clôture TEXTE
M. le Maire évoque également les aspects économiques, souligne les difficultés pour les entreprises de recruter du personnel saisonnier, notamment en restauration.
Reportée lors de la prochaine séance, le 16 luillet 2021, compte tenu de la réception tardive du CR.
Madame luliette Martinez donne lecture de la délibération et la commente.
Ivladame Isabelle Colle et lYonsieur Jean Fabre s'opposent à la délibération, le principe de décider en début de saison des spectacles auxquels assisteront les abonnés n'est pas juste à Chamonix, commune dans laquelle les professionnels ne connaissent pas nécessairement les agendas en avance. Ils auraient souhaité un autre système.
Madame Juliette Martinez répond que le service culturel prépare un système de carte pass, à un tarif à étudier, qui permettra, à côté des abonnements, une certaine souplesse.
La délibération est adoptée à l'unanimité,
2 Abstentions : f4adame Isabelle Colle , Monsieur Jean Fa b re.
DELEGATION DES SERVICES PUBLICS
ort an n uel du onix Mont-Blan .A
M. Gal, directeur du Casino, remercie la commune pour son soutien, et commente la présentation projetée.
lY. le Maire commente les effo rts faits et assure que la commune répondra aux besoins du Casino pour qu'il connaisse le succès qu'il mérite. La piétonisation est attendue par tous et il souhaité que cela apporte un plus.
M' Patrick Devouassoux donne quelques explications de la future piétonisation du secteur Lyret.
M. François-xavier Laffin indique que Ia piétonisation est attendue et qu,elle permettra une amélioration du secteur. Il interroge ly. Gal sur les aides qu'il a reÇues de l,Etat et de la commune et également de la solidarité du groupe, après les pertes constatées.
M. Gal répond qu'il a bénéficié de l'exonération des loyers de la commune, des aides de l,Etat au niveau des salaires, qu'il n'a en revanche pas pu bénéficier de toutes les aides eu égard au chiffre d'affaires, mais cela a récemment évolué. Il affirme que le pDG continue à investir, qu'il ouvrira le restaurant comme prévu, que ra crimatisation sera refaite pour amériorer j'accueil du public. Le PDG tient à l'éta blissement, jl a fait beaucoup d,efforts financiers et les pou rsu ivra.
M. François-xavier Laffin souhaite avoir des informations pour pouvoir sonner l,alarme avant qu'il ne soit trop tard.
. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 Mai 2021
AFFAIRES CULTURELLES
. Tarification saison culturelle 2021-2O22lY. Eric Fournier lui répond que la situation sera aussi bien suivie par la commune.
Déléqation de service Dublic - Râ port annuel du Golf - Année 2O2O
Ivladame Aurore Termoz présente le dossier et donne la parole aux représentants de l'association, qui commentent leur présentation.
M. Eric Fournier commente et remercie pour les choix effectués, le maintien de l'activité, la gestion, et la présence de l'école de golf.
|\4. Patrick Devouassoux remercie l'association du golf. Il se rappelle le travail en commun en
amont des travaux de la Flégère. 1l avait été alors réalisé un travail de partenariat en bonne intelligence. Il indique que le parking du Paradis des Praz sera réaménagé à l'automne. Il souligne qu'avec les Lanchers et le parking de la Flégère, les perspectives sont améliorées.
M. François-Xavier Laffin se félicite de la qualité de la gestion et s'interroge comment sont utilisés Ies résultats positifs.
14. précise qu'il y a réinvestissement, 80 000 € de plus que prévu dans la convention. Avec
I'avenant récemment signé, c'est plus de 150 000 € de travaux qui auront été réalisés. Il rappelle que l'avenant avec la Cabane, récemment signé, permettra une amélioration de la situation. Il conviendra maintenant de réaliser des travaux de bâtiment, notamment les ateliers, le proshop. Cela fera l'objet du dossier de délégation de service public en cours de procéd u re.
luladame Aurore Termoz souligne l'importance de l'emploi local, 22 personnes, avec une stabilité quj témoigne d'une bonne ambiance et se satisfait de l'activité de I'école de golf.
M. Eric Fournier souligne qu'il y aura discussion avec les candidats à la reprise de la délégation de service public. La commission "DSP" et le Conseil lYunicipal seront saisis de ce dossier et des investissements proposés. Le Conseil lYunicipal a pu prendre connaissance des éléments ce soir.
M. Bernard OIIier appuie les propos tenus, l'école, les partenariats, les relations avec I'association, qui a une approche sociale et pas commerciale.
Déléoation d service Dublic - Raooort a nuel du chalet-buvett e de la Cascade du Dard - Année 2O2O
Madame Aurore Termoz présente le rapport et en souligne les principales dispositions
Déléo ation de service o u blic Ra DDort nnuel du châle buvette des c a illa nds - An née 2020
Madame Aurore Termoz présente le rapport et en souligne les principales dispositions.
. Déléoation de service public - Casino de Chamonix- Avenant no 8
Madame Léa Devoussoux quitte la salle.
M. Eric Fournier indique que l'avenant consiste à prolonger le type de restauration actuelle, qui a déjà fait l'objet d'avenants. Les travaux n'ont pu encore être terminés. ,
La délibération est adoptée à l'unanimité.
Ne Drend Das Dart au vote : Madame Léa Devouassoux.N4adame Aurore Termoz présente le rapport et en souligne les principales dispositions.
lvladame Charlotte Démarchi et lY. lean-Michel Couvert quittent la salle. Madame Elodie Bavuz se déconnecte de la visioconférence.
M. Eric Fournier évoque le site du lvlontenvers et rappelle les étapes qui ont conduit à l'élaboration du projet présenté au Conseil lYunicipal. En réflexion depuis plusieurs années, il a fallu tenir compte de l'évolution du site, des différentes Délégation de Service Public, le train, l'hôtel, la grotte. Des modifications ont été validées. Egalement, la notoriété du site, son importance devaient générer des réflexions sur la nature du produit à créer.
Il a fallu créer au fil du temps des volées de marches, avec au début des années B0 une accélération avec la réalisation de plus de 500 marches. Il rappelle aussi le contexte historique, avec la concession du train en 1897, et la création de la gare d'arrivée.
Il souligne la qualité du partenariat avec les différents intervenantsT Compagnie du Mont- Blanc, Etat, Conseil Départemental de Haute-Savoie, et la famille Claret, délégataire de la g rotte.
Il évoque les grandes étapes du dossier, le passage devant la commission nationale des sites, et la notion de réversibilité, c'est-à-dire le démontage possible en cas d'arrêt d'activité. Un tunnel est irréversible et ne peut être proposé pour améliorer le site.
Il énumère les démarches entreprises dans un premier temps, la répartition des locaux entre les différents partenaires, la rénovation et la modernisation de Ia gare, Ia télécabine et Ia signature d'un bail emphytéotique pour l'hôtel permettant la réalisation d'investissement (toiture, chambres ...). C'est maintenant venu le temps de la seconde étape, la requalification du site. Il évoque le travail avec les glaciologues pour bien situer la grotte future, le devenir du site, l'accès à la très haute montagne et aux très hauts refuges, le retour de la vallée blanche. Des interrogations ont aussi été posées sur le produit lui-même, l'attente du public, les offres pouvant être faites en matière scientifique et touristique. Il rappelle que des travaux avaient déjà été faits dans les anciennes écuries, dans la galerie des cristaux. II a été envisagé la création d'un centre d'interprétation des glaciers, avec un lien pédagogique fort, avec les réseaux culturels et scientifiques de la vallée, le réseau des musées...
Le Conseil Départemental de la Haute-savoie (6,5 M€) et la Région (1,5 tvt€) ont participé au financement du projet, ils en sont remerciés.
Il évoque les avis favorables de la commission départementale puis nationale des sites, à l'unanimité. Il remercie vivement tous Ies services de l'Etat (DREAL, DDT), la Compagnie du Mont-Blanc, délégataire du train, déjà titulaire du site sommital et qui s'est portée candidate pour se succéd er.
Le dossier est important pour la commune, il méritait du temps de réflexion. ce projet nécessitait d'associer les collectivités locales, départementale et régionale. Il ne s,agissait pas de relancer une délégation identique, de même nature, d'un périmètre identique, il falluit "n profiter pour relancer avec un autre projet plus large. Il remercie les services pour leur implication. Un travail important a aussi été fait sur les retombées économiques auprès de la collectivité, la redevance versée qui inclut des formules d'indexation tarjfaire. Des ilauses de << TevoyuTe»/ en cas de changement climatique sont prévues, malgré la prudence dont il a été fait preuve dans l'élaboration du dossier. L'avenir climatique permettra-t-il de conserver une bonne qualité d'exploitation, sur Ia durée du contrat ?
. Déléqation de service Dublic - Rapport annuel du chalet-buvette du Paradis des Praz - Année 2O2O
. Concession de service public portant sur l'aménaoement et l'exploitation du site sommital du Montenvers : approbation du choix du candidat et du contratlYadame Aurore Termoz évoque pour le Conseil Départemental de la Haute-Savoie, le caractère attractif du Tramway du Mont-BIanc et du lvlontenvers. Le Conseil Départemental de la Haute-Savoie tient à ces deux joyaux touristiques. Le site est un lieu d'exception, le département de Haute-Savoie travaille beaucoup auprès du jeune public, en relation avec la politique des Espaces Naturels Sensibles (ENS). Le Conseil Départemental a bien volontiers accepté de mettre 6,5 M€ sur ce projet qualitatif et structurant. Il était important d'être un prestataire fort, en vue notamment de la nouvelle DSP du train qui sera relancée en 2023.
M. Eric Fournier souligne la qualité architecturale du projet, la recherche effectuée par l'équipe pressentie pour la réalisation, celle qui a déjà restructuré la Grotte Chauvet. Il soul,gne l'intérêt scientifique du projet, le concessionnaire sera, pour ce faire, accompagné de la commune, avec des partenaires scientifiques pour un travail global, associant le Chalet du Col des Montets/ et tout le réseau scientifique. Le site sera réfléchi comme une excToissance du travail scientifique effectué en Vallée.
M. François-Xavier Laffin remarque I'importance du dossier qui a été envoyé et ses 800 pages. 1l interviendra sur le dossier de la télécabine, la réversibilité peut faire douter mais c'est un bon principe. Le glaciorium devrait-il être créé ici, à cette altitude ? C'est un site national très important. Depuis 2013, le changement climatique a fait évoluer ia réflexion. A-t-on intérêt à faire monter autant de touristes en ces lieux, en ces périodes de protection environ nementa le ? En 20t3, Ia question ne devrait pas se poser. Il faudra bien rentabiliser les 20 M€ d'investissement. Pour visiter un musée, ne vaudrait-il pas mieux laisser les touristes dans la vallée ? Le prix de 50 € par personne pour Ia visite te le train est très élevé, ça se comprend en termes d'investissement, mais ça ne fera pas un projet populaire.
Ivl. Eric Fournier remarque que pour I'Etat, ce n'est pas l'économie qui a prévalu, mais l'aspect
environ nementa l, ce sont les ministères en charge de l'environnement qui ont suivi Ie dossier. on n'est pas resté sur le projet initial de 2013, il a évolué depuis. Dans les années 2020- 2021, quel est le constat partagé entre les experts sur I'avenir de ce site ? il y a deux composantes : la télécabine et le centre d'interprétation. on n'est pas dans une dimension excessive. 300 personnes environ seront accueillies simultanément dans le centre. On n'est pas dans une course à la fréquentation. Le candidat évalue une hausse de Ia fréquentation à terme de L2 o/o alors qu'on a connu une érosion de 30 o/o en plusieurs années. 900 000 voyages, ça fait 450 000 personnes. Aujourd'hui, on parle de 200 000/an pouvant évoluer à 250 OOO|2TO 000 personnes. On veut jouer Ia qualité, on ne veut pas revenir aux chiffres des années 80. La commune cherche aussi à jouer un rôle pédagogique. On n'est pas sur un projet qui entrainera de la surfréquentation. Le glaciorium doit-il être positionné à cette altitude ? Le site sera d'une superficie modérée, ce n'est pas gigantesque, on crée un site où on pourra aller s'y promener/ tout en respectant un aspect environ neme nta l, il n'y a pas déraison, I'opérateur ne cherche pas à faire plus, mais donner du sens à un site qui en avait perdu.
N4. Eric Fournier confirme qu'il n'est pas illusoire de démonter, ce sera fait pour l'actuelle
télécabine. Si une accélération de la fonte devait se produire, on pourrait en tenir compte. Aujourd'hui, un joli travail qualitatif a déjà été fait, sur l'extension, en granit, de la gare, la suppression des mazots. Il n'y a pas d'entorse à notre politique du mieux, de Ia recherche du qualitatif. Quant aux tarifs, il y a eu une discussion avec le candidat, le Conseil Départemental de Haute-Savoie et sa politique jeunesse et scolaire, Ies jeunes, les scolaires ne paieront pas 50€ mais moins. il y aura bien un tarif montagne, pour les randonneurs, les retours vallée blanche, tarifs qui n'intégreront pas la grotte ou le centre d'interprétation. A ce jour, les tarifs en hausse du secteur du bâtiment n'ont pas été relevés par le candidat. Dernier point, I'impact carbone, on a demandé des matériaux locaux, on pourra aussi travailler avec I'Office de Tourisme sur des séjours plus longs, plus favorables.
M. Hervé Villard comprend que l'on puisse se poser des questions sur le choix du site. Mais il faut conserver ce site, il ne viendrait à l'idée de peTSonne de ne plus proposer le Montenvers" Certes, il n'y a plus le côté blanc mais le côté majestueux demeure, avec la Verte, les Drus, les Grandes -lorasses. On ira vers le mieux, il y aura de l'amélioration, on veillera aussi à éviter le parasitage pu blicita ire.IYadame Françoise Trappier souhaite que ce ne soit pas Disneyland, avec un pas dans le vide, il s'agit du même opérateur que celui de I'Aiguille du Midi, on peut s'en inquiéter. Le site doit garder un côté pédagogiquer pas que du business, elle pense que la Compagnie du Mont- Blanc pourrait le faire, ça ne doit pas être un produit d'appel, mais on se doit de conserver un côté pédagogique. Elle n'est cependant pas contre et votera pour.
M. Hervé Villard confirme la notion de réseaux, de découverte, de recherche de laboratoire à c,el ouvert, ça va bien dans le sens de I'amélioration et de la pédagogie.
M. Claude Jacot évoque I'axe de la télécabine, très important pour aller chercher la glace, avec à terme le réchauffement climatique incontournable et irréversible, donnée à prendre en compte. On réapportera un reverdissement, la télécabine permettra d'aller marcher en haute montagne cela permettra un ressenti riche de sensations, irremplaçable.
M. Laurent Collignon trouve que c'est un beau projet, le glaciorium sera ici très bien placé, on pourra aller amener des gens, on seTa innovant, on ne sera pas à la traîne, on pensera aux générations futures.
M. Jonathan Chihi-Ravanel confirme cet jmpact sur I'emploi pour les générations futures
M. François-Xavier Laffin pense que si on voulait faire du mieux, pas du plus, avec 20 M€, on aurait pu faire et mieux et plus, plus grand, plus d'emplois...
M. Éric Fournier s'est posé quelques questions. Que se passera-t-il si on ne fait rien ? Ce n'était pas l'objectif de laisser en l'état. Beaucoup de grands sites naturels se dotent d'animations pédagogiques, il faut << faire sens >>, donner un plus, on n'est plus à l'époque des tickets secs. Les grandes destinations créent des liens entre le côté pédagogique et Ie côté naturel. Il souhaite travailler en réseaux, pas en grand site unique en fond de vallée, comme le proposent les orateurs du conseil. Il se rappelle avoir reçu, voilà plusieurs années, un prestataire qui avait proposé de couvrir Ia place du Mont-Blanc, de créer une coupole et de faire venir 1 million de personnes à Chamonix. Ce n'est pas ça qui est recherché. On est sur un autre produit en réseau, plus qualitatif. Cet été, la maison de Barberine va ouvrir. Ce n'est pas un très grand lieu mais c'est I'authenticité à mettre en avant. Le tourisme n'est pas un gros mot. On ne va pas vendre un aller/retour en train mais une expérience autre, plus riche. Il cite une phase du projet de contrat, il sera créé un comité scientifique, avec lequel un travail sera fait avec le délégataire. On ne se privera pas de l'altitude, on peut comprendre les différences d'appréciation, on a des vues autres.
M. Pierre Carrier ne pense pas qu'un centre d'interprétation doive se situer en bas, il faut s'approcher des glaciers. On n'a pas à créer un musée en dehors du contexte naturel, ça peut se faire à Lyon et Genève, et ça ne ferait pas venir moins de monde au Montenvers, les tourustes s'y rendraient quand même.
Madame Françoise Trappier confirme qu'elle n'est pas contre ce projet, mais elle ne veut pas la fête à "Mimile".
lYadame luliette Martinez rappelle l'absence d'opposition cu ltu reltou risme, qui sont complémentaire, les touristes ont besoin de culture. Elle évoque les propos de M. François- xavier Laffin qui parle de construire en bas de vallée à chaque sujet, il l'a déjà évoqué pour le Musée Alpin, qu'il faudrait reconstruire, il vaut mieux selon elle réserver lei espaces libres au logement, et réaliser un centre là-haut, les jeunes doivent pouvoir se loger.La délibération est adoptée à Ia majorité.
Contre : lYM. François-Xavier Laffin et Olivier Nau,
Abstentions : lvlmes Isabelle Matillat ,Isabelle Colle, M. lean Fabre
Ne Drennent Das Dart au voteet ont quitté la salle : lv]esdames Charlotte Démarchi Elodie Bavuz, lean-lYichel Couvert, Yvonlck Plaud.
Ne Drend Das Dart au vote : Bernard Ollier.
AMENAGEMENT
Déclaration de Proiet Emportant Mise en Compatibilité du PLU - Montenvers
Monsieur Jean-lYichel Couvert présente Ie projet de délibération qui est adopté à
Contre : MM. François-Xavjer Laffin et Olivier Nau,
Abstentions: lYmes Isabelle lYatillat, Isabelle Colle, lY. Jean Fabre.
la majorité.
Ne Drennent Das Dart au vote et o nt o u itté le sâlle : 14esdames Charlotte Déma rchi, Elodie Bavuz, lean-Michel Couvert.
Ne Drend Das Dart au vote : Yvonick Plaud.
ECONOMIE LOCALE
Soutien économique aux entreorises locales
Monsieur Jonathan Chihi-Ravanel présente le projet de délibération :
« Alors que l'activité reprend et que la saison d'été nous laisse souhaiter, comme l'an dernier,
une affluence importante de visiteurs au sein de notre commune, nous souhaitons poursuivre
notre soutien engagé depuis l'an dernier aux commerçants locaux. Pour rappel, la collectivité a
accompagné, pour l'année 2020, plus de 220 commerces pour un montant, toutes exonérations
comprises de près de 413 000 euros, qui comprenait l'occupation du domaine public, les droits
de place, les locaux communaux ou encore les chalets et buvettes. Compte tenu de l'évolution
de la crise sanitaire de ce printemps, et suites aux nouvelles mesures prises pour fermer certains
établissements dès le 4 avril et ce jusqu'au 19 mai, date de réouvertures avec des contraintes
d'exploitations (uniquement ouverture des terrasses en premier, puis avec jauges de fréquentation ...), la collectivité souhaite accompagner les commerçants à un retour d'activité complète en renouvelant :
- d'une part le rabais sur Ies droits des terrasses, à hauteur de 50%, pour la période comprise
entre le 19 mai et le 15 septembre 202L, avec une estimation de plus de 200 commerçants bénéficiaires
- et d'autres part, permettre, sous conditions et selon éligibilité, comme l'an dernier,
l'augmentation de Ia surface des terrasses des bars, hôtels et restaurants, sur cette même période.
Le conseil municipal est donc amené à se prononcer sur ces nouvelles dispositions permettant
de soutenir les entreprises affectées. »
La délibération est adoptée à I'unanimité.RESSOURCES HUMAINES
. Aiustement du tableau des effectifs et des emplois budqétaires
Madame Karine lvlieusset présente le projet de délibération qui est adopté à I'unanimité.
Abstention : M. Jonathan Chihi-Ravanel.
. Convention transfert comDte éDarqne temDs
Madame Karine Mieusset présente le projet de délibération qui est adopté à l'unanimité.
DOMAINE SKIABLE
Dépôt d'explosifs de la Fléqère
M. Claude Jacot présente le projet de délibération.
M. Bernard Ollier interroge sur ce qui se passait avant.
M. Claude Jacot répond qu'il s'agit de s'adapter au catex qui a été nouvellement installé.
La délibération est adoptée à l'unanimité.
Abstentions : Madame Isabelle Colle et M. lean Fabre.
TRAVAUX
Trâvârry .l'6|ê.trifi.âti.rn Charnin dê< ali.rcâlêt. - pr.rn.rcitinn dp nlan da financement
f4. Patrick Devouassoux présente le projet de délibération qui est adopté à I'unanimité.
. Travaux d'électrif ication chemin de Piralotaz - Proposition de plan de financement
M. Patrick Devouassoux présente le projet de délibération qui est adopté à l'unanimité
GESTION DU DOMAINE
. Travaux de couDes de bois Dar câble aérien
lY. Laurent Collignon présente Ie projet de délibération qui est adopté à l'unanimité.
tôn au Conseil unicinâl dês .lé tsto n s de non -D emDtion du 7 ai 2O2L au 3 iuin O21 inclus
Madame tv'lichèle Rabbiosi informe le Conseil Municipal des décisions de non préemption du 7 mai au 3luin 2021 inclus.Information au conseil MuniciDal des décisions de non-oréemDtion fonds de commerce du 7 mai 2o2L au 3 iuin 2021 inclus
Madame Michèle Rabbiosi informe le Conseil Municipal des décisions de non préemption fonds de commerce du 7 mai au 3 Juin 2021 inclus.
. Information au Conseil MuniciDal des sionatures des baux et conventions
Madame lvlichèle Rabbiosi informe le Conseil I\4unicipal des signatures des baux et conventions.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 05
La Secréta ire de séance,
u e Martinez,