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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 1 Ordre du jour du 03 avril 2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 1 Ordre du jour du 03 avril 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 03 AVRIL 2024
Numéro point
OJ objet Annexes à joindre
2024 04 n°01 PROCÈS-VERBAL du 26 février 2024
2024 04 n°02
FINANCES - Passage à la M57 au 01/01/2024 - Mise
en place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d’investissement à partir du bud-
get 2024 – Budget principal
2024 04 n°03 FINANCES - Vote des taux des Impôts Directes Locaux 2024 - Etat 1259 - fiscalité BP principal 2024
2024 04 n°04 FINANCES - TAXE GEMAPI : Montant du produit de la taxe 2024
2024 04 n°05 FINANCES - Subventions 2024 - Tableau de subventions et cotisa- tions 2024
2024 04 n°06 FINANCES - Affectation du résultat 2023 – Budget principal
2024 04 n°07
FINANCES – Fonds de concours spécial 2024 en
soutien aux plus petites communes fortement
impactées par la disparition des fonds de concours
(non compensée par le FPIC règle de droit commun et
la modification de la prise en compte des charges
transférées liées à l'enfance-jeunesse)
2024 04 n°08
FINANCES – URBANISME – ADS – Application du
droit des sols – Instruction des dossiers d'enseignes –
Evolution de la convention tripartite GMVA /
Questembert Communauté et ses communes
membres
- Courrier
- Projet de convention
2024 04 n°09 FINANCES – Fonds de concours ADS 2024 - Tableau fonds de concours ADS par commune 2024
2024 04 n°10 FINANCES – Fonds de concours pour financer les dépenses d’investissement du CIAS
2024 04 n°11 FINANCES – Autorisations de programme – budget primitif 2024 Questembert Communauté
2024 04 n°12 FINANCES - BP 2024 – Budget primitif principal
- Documents budgétaires (ma-
quettes réglementaires + tableur
détails)
2024 04 n°13 FINANCES - Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Bâtiments Locatifs
1 2024 04 n°14
FINANCES - BP 2024 – Budget annexe Bâtiments Lo-
catifs - M57 - Mise en place de la fongibilité des cré-
dits en section de fonctionnement et d’investissement
a partir du budget 2024
2024 04 n°15 FINANCES - BP 2024 – Budget annexe bâtiments locatifs - Documents budgétaires
(maquettes réglementaires + ta-
bleur détails)
2024 04 n°16 FINANCES - Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Déchets
2024 04 n°17 FINANCES – Assujettissement à la TVA – Budget Déchets
2024 04 n°18 FINANCES - BP 2024 – Budget annexe Déchets
- Documents budgétaires
(maquettes réglementaires + ta-
bleur détails)
2024 04 n°19 FINANCES - Affectation du résultat 2023– Budget annexe Extension Kervault Est à Questembert
2024 04 n°20
FINANCES - BP 2024 – Budget annexe extension
Kervault Est à Questembert - M57 - Mise en place de
la fongibilité des crédits en section de fonctionnement
et d’investissement a partir du budget 2024
2024 04 n°21 FINANCES - BP 2024 – Budget annexe Extension Kervault Est à Questembert - Documents budgétaires
(maquettes réglementaires + ta-
bleur détails)
2024 04 n°22 FINANCES - Affectation du résultat 2023 – Budget annexe ZA de la Hutte St Pierre à La Vraie Croix
2024 04 n°23
FINANCES - BP 2024 – Budget annexe ZA La Hutte
Saint-Pierre La Vraie Croix - M57 - Mise en place de la
fongibilité des crédits en section de fonctionnement
et d’investissement a partir du budget 2024
2024 04 n°24 FINANCES - BP 2024 – Budget annexe ZA de la Hutte St Pierre à La Vraie Croix - Documents budgétaires
(maquettes réglementaires + ta-
bleur détails)
2024 04 n°25
FINANCES - Affectation du résultat 2023 – Budget
annexe la Nuais à Pluherlin – Penhouet à Caden - La
Croix aux Moines à Rochefort-en-Terre - Bodien à Li-
merzel – la Brouée à Molac
2024 04 n°26
FINANCES - BP 2024 – Budget annexe la Nuais à
Pluherlin – Penhouet à Caden -La Croix aux Moines à
Rochefort-en-Terre -Bodien à Limerzel – la Brouée à
Molac - M57 - Mise en place de la fongibilité des
crédits en section de fonctionnement et
d’investissement a partir du budget 2024
2 2024 04 n°27
FINANCES - BP 2024 – Budget annexe la Nuais à
Pluherlin – Penhouet à Caden -La Croix aux Moines à
Rochefort-en-Terre -Bodien à Limerzel – la Brouée à
Molac
- Documents budgétaires
(maquettes réglementaires + ta-
bleur détails)
2024 04 n°28 FINANCES - Affectation du résultat 2023 – Budget annexe ZA Lenruit Poignant Cléherlan à Questembert
2024 04 n°29
FINANCES - BP 2024 – Budget annexe Lenruit
Poignant Cléherlan à Questembert - M57 - Mise en
place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d’investissement a partir du
budget 2024
2024 04 n°30 FINANCES - BP 2024 – Budget annexe ZA Lenruit Poignant Cléherlan à Questembert - Documents budgétaires
(maquettes réglementaires + ta-
bleur détails)
2024 04 n°31 FINANCES - Affectation du résultat 2023 – Budget annexe ZA La Haie à Lauzach
2024 04 n°32
FINANCES - BP 2024 – Budget annexe ZA La Haie
Lauzach – Passage à la M57 - Mise en place de la
fongibilité des crédits en section de fonctionnement
et d’investissement a partir du budget 2024
2024 04 n°33 FINANCES - BP 2024 – Budget annexe ZA La Haie à Lauzach - Documents budgétaires
(maquettes réglementaires + ta-
bleur détails)
2024 04 n°34 FINANCES - Affectation du résultat 2023– Budget annexe ZA de Flachec à Berric
2024 04 n°35
FINANCES - BP 2024 – Budget annexe ZA Flachec
Berric- Passage à la nomenclature M57 - Mise en
place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d’investissement a partir du
budget 2024
2024 04 n°36 FINANCES - BP 2024 – Budget annexe ZA de Flachec à Berric - Documents budgétaires
(maquettes réglementaires + ta-
bleur détails)
2024 04 n°37
FINANCES - Affectation du résultat 2023 – Budget
annexe ZA La Chaussée à Malansac – Lanvaux à St
Gravé
2024 04 n°38
FINANCES - BP 2024 – Budget annexe ZA La
Chaussée Malansac – Lanvaux à St Gravé - Passage à
la nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité
des crédits en section de fonctionnement et
d’investissement a partir du budget 2024
2024 04 n°39 FINANCES - BP 2024 – Budget annexe ZA La - Documents budgétaires
3 Chaussée Malansac – Lanvaux à St Gravé (maquettes réglementaires + ta- bleur détails)
2024 04 n°40 PISCINE - FINANCES – Tarifs période scolaire 2023- 2024 - Tableau des tarifs
2024 04 n°41
ADMINISTRATION - MARCHES PUBLICS – CIAS -
Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour les
études et travaux de construction d’un pôle social
- Projet avenant
2024 04 n°42 DÉCHETS – Contrats de reprise option filière du verre des ménages (2024-2029) - Contrat reprise VERALLIA
2024 04 n°43 ÉNERGIES – PCAET - Débat sur les zones d'accélération des énergies renouvelables
- Cartographies des zones
d'accélération de Malansac
- Cartographies des zones
d'accélération de Pluherlin
- Information « données de
production d’énergies
renouvelables sur le territoire »
2024 04 n°44 CULTURE - Salon du livre jeunesse 2024-2026 Principe-Budget-Conventions - Projet de convention
2024 04 n°45
CULTURE – Fonds de concours 2024 en faveur des
médiathèques du territoire de Questembert
Communauté
2024 04 n°46
PERSONNEL - Régime indemnitaire – Revalorisation
de l’indemnité de fonction, de sujétions, d’expertise et
de engagement professionnel (RIFSEEP) pour
l’ensemble des postes de Questembert Communauté
- Annexe 1 REGIME INDEMNI-
TAIRE revalorisation avril 2024
- Annexe 2 REGIME INDEMNI-
TAIRE grille de cotation
2024 04 n°47
RH – FORMATION – Échelle extra communautaire –
convention pour l’organisation de formations
techniques avec les EPCI voisins – le CNFPT et autres
partenaires
2024 04 n°48
QUESTIONS DIVERSES - Points d’information
1 - Délégations du Bureau Communautaire - Pour
Information au Conseil Communautaire du 3 avril 2024
2 – Délégations du Président - Pour information au
Conseil Communautaire du 3 avril 2024
3- Réunion du Conseil d’Administration du CIAS du 12
mars 2024
4 - AGENDA
- Compte rendu du Bureau com-
munautaire du 14 mars 2024
- Procès verbal du CA du CIAS du
12 mars 2024
4