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Déliberation - 2laswwg4x8zneel
Document publié le Mardi 6 décembre 2011 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - 2laswwg4x8zneel)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil onze, le 12 décembre, à vingt heures, le
T » \ © Conseil Municipal de la commune de Champagné Saint-Hilaire, Ê HA dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du MAIRIE conseil, sous la présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles.
1 place de la Mairie
86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE Date de convocation : le 6 décembre 2011. F 06.49.37.30.91 -& 05.49.37.20.49
E-mail: champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr Présents : M BOSSEBOEUF Gilles, Maire, RUSSEIL Michel, Site interet : www.chempegne-seint-nilaire.fr adjoints, PIN Olivier, CORNU Marcel, TESSEREAU Michel, Mme ROGEON Nadine, M MINGOT Michel, M. CARTIER
Jean-Claude, M. Vincent BONNIN.
Absents excusés: Mme BERTHOMME Claudette, M. MAYET Laurent, M. VUZE Vincent, M
ARCHAMBAULT Christophe, Mme CANON Candice
Absents non excusés :
Secrétaire de séance : Michel Russeil
Pouvoir : Mme Claudette BERTHOMME à M. Michel RUSSEIL, M. Vincent VUZE à Olivier PIN.
Monsieur le Maire demande l’autorisation de délibérer sur le tarif photocopies avec constitution
d’un dossier.
1. Lecture du compte rendu du 29 novembre 2011 :
Il est approuvé à l’unanimité.
2. Décision modificative vote de crédits supplémentaires chapitre 73 : Il est nécessaire d'émettre un mandat de 1 305 € à l’article 739116 pour comptabilisation du prélèvement GIR, en contrepartie un complément de titre de 1352 € doit être encaissé. Le conseil municipal, à l'unanimité, décide d'établir une décision modificative pour la somme 1305 €.
3. Tarif photocopies avec constitution d’un dossier :
Lors de la photocopie d’un dossier le tarif horaire de 27€ est prévu pour 2012. Ceci ne couvre pas le coût des photocopies. Monsieur le Maire propose de modifier la délibération pour appliquer, dans le cas de la constitution d’un dossier, le tarif photocopies et d’y ajouter le temps passé sur la base de
27€ de l’heure.
Après délibération, le conseil municipal à l'unanimité accepte cette proposition.
4, Encaissement d’un don :
Le Maire rapporte au conseil municipal que l’amicale du Maquis D3 est en cours de dissolution et
souhaite verser la somme de 1000 € à la commune de Champagné saint Hilaire. Après délibération le conseil municipal, à l’unanimité, accepte ce don et autorise le Maire à
l’encaisser à l’article 7713 du budget primitif 2012.
5. Vœux du Maire :
Le Samedi 7 janvier 2012 à 11 heures
6. Repas des Aiïnés :
Le mercredi 18 janvier 2012
Présents pour le service : G Bosseboeuf, M Cornu, M.Tessereau, J C Cartier, V Bonnin, N Rogeon,
O Pin, M Russeil, M Mingoi.
7, Bulletin municipal :
Distribution à prévoir en même temps que les invitations pour les vœux du maire et le repas des
aînés.
8. Questions Diverses :
O Pin :
A reçu un courrier de la SAFER mandatée par le Conseil Général, pour l’achat de terrain en vue de la constitution d’une zone humide protégée à Vieillemonnaie .Il demande si la Mairie à été
informée.
M le Maire n’a pas connaissance de ce projet. V Bonnin :
L'entreprise IRRIBAREN lui a demandé que la mairie pose une boite aux lettres à la déchetterie pour déposer les bordereaux de livraison. Le maire indique qu’il y a une boîte à lettres à la mairie.
M Mingot :
M Bresteau à fait don à la commune d’un DVD et d’un album de cartes postales anciennes, M le
Maire fera une lettre de remerciements.
J C Cartier :
Demande des pierres pour combler des trous : chemin de la Ferraudière à la route de Marnay, ce chemin ne semblait pas être en mauvais état lors du dernier examen, d’autre part il ne faut pas considérer les chemins comme des routes. Ce chemin sera vu lors de la prochaine réunion de la
commission voirie.
M Russeil :
À Limes, Allée des jardins à voir trous en formation.
La séance est levée à 21 heures 15