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Compte-Rendu - CR CM 25 11 2021
Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 11 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-
Réf.
309355
Te COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SIUINCAMPOIX DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 NOVEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt-cinq novembre, les membres du conseil municipal, légalement
convoqués le dix-huit novembre deux mille vingt et un, se sont réunis à la mairie, sous la présidence
de Monsieur Éric HERBET, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Éric HERBET, Monsieur Francis DURAN, Madame Valérie LOPEZ, Monsieur Régis LECLERC,
Madame Valérie FAKIR, Monsieur André ROLLINI, Madame Fanny LEBRET, Monsieur Pascal CASSIAU,
Madame Florence BLANCHET, Monsieur Rémi FOLLET, Madame Véronique CALLEWAERT, Monsieur Jean-Paul MINCKWITZ, Madame Emilie METAIS, Madame Véronique GOMES, Madame Gladys
LEROY-TESTU, Monsieur Baptiste SIBBILLE, Monsieur Charles DOUILLET.
Etaient absents ou excusés :
Madame Frédérique HOLLVILLE (procuration donnée à Madame Valérie LOPEZ), Madame Sandrine
DESOUBRY (procuration donnée à Monsieur Francis DURAN), Monsieur François BOUREL, Monsieur
Jean-Luc BURGAN, Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Nicolas PETIT.
M MINALETCONSTAFD! UOR
Rapporteur : Monsieur Éric HERBET, Maire
Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte à 20 heures 03.
ÉSIGN: IN'D'UN'SECRETAIRE/DESEAN!
Rapporteur : Monsieur Éric HERBET, Maire
Monsieur Jean-Paul MINCKWITZ est nommé secrétaire de séance.
Rapporteur : Monsieur Éric HERBET, Maire
Adopté par le Conseil municipal à l’unanimité.
Rapporteur : Monsieur Éric HERBET, Maire
Les décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été
consentie par délibération du 22 octobre 2020 sont portées à la connaissance du Conseil Municipal. Il
en est de même pour les commandes réalisées entre le 1° octobre 2021 et le 17 novembre 2021.
Le Conseil municipal prend acte.
Rapporteur : Monsieur Éric HERBET, Maire
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport d’activité 2020 de la Communauté
de Communes Inter Caux Vexin.
Mandat 2020/2026 Page 1 sur 3 RAGBGHEUE : Monsieur Éric HERBET, Maire
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport d'activité 2020 portant sur le prix et
la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la Communauté de
Communes Inter Caux Vexin.
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport d’activité 2020 du Syndicat des Biens
Communaux de la Muette.
RnB eur: Madame Valérie LOPEZ, Adjointe: au Maire
Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide :
- de charger Monsieur le Maire de recruter des agents recenseurs en fonction du nombre de
districts validés par l'INSEE,
- de fixer la rémunération des agents recenseurs, qui ne sont ni stagiaire, ni titulaire, ni
contractuel au sein d’une collectivité comme suit :
Rémunération agents recenseurs
(en euros brut)
Forfait formation et préparation de la tournée de reconnaissance 130,00 €
Rémunération par feuille de Logement retournée 2,02 €
Rémunération par bulletin individuel retourné 1,33 €
Prime pour 30% des logements validés à J+7 20,00 €
Prime pour 60% des logements validés à J+14 30,00 €
Prime pour 100% des logements visités à J+14 50,00 €
Prime pour 85% des logements validés à +21 20,00 €
- __ D'indemniser les agents stagiaires, titulaires ou contractuels de collectivités sur la base des
heures supplémentaires ou des heures complémentaires réalisées.
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout acte nécessaire à la bonne organisation du
recensement.
EAN TARIES DES INSERTIONSIPU DANS'ÉEBUE ETINIMUNICIPAE,
Rapporteur : Madame Valérie LOPEZ, Pr au Maire
Le Conseil municipal, à l'unanimité, décide de fixer un coût des encarts publicitaires comme suit à
compter des parutions publiées postérieurement au 1° janvier 2022 :
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30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Dimensions de l’encart publicitaire Nouveaux tarifs
1/8 de page quadrichromie 53,00 €
1/4 de page quadrichromie 88,00 €
1/4 de page quadrichromie en 4°"° de couverture 101,20 €
1/2 page quadrichromie 160,00 €
1/2 page quadrichromie en 4°" de couverture 184,00 €
1 page quadrichromie 260,00 €
1 page quadrichromie en 4?" de couverture 299,00 €
\| dE |
Rapporteur : Monsieur Éric HERBET, Maire
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport d'observations définitives sur la
gestion de la Commune pour les exercices de 2015 à 2019 ainsi que de la tenue du débat qui s’en
est suivi.
ICLOTUREIDELA SEANC pus
Rapporteur : Monsieur Éric HERBET, Maire
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 53.
Le Maire,
Éric HERBET
Affiché ou publié le … ? DEC, 2021
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