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Conseil Municipal - CRSommaire CM 13 04
Procès Verbal - PV 11 04
Compte-Rendu - CR CM 25 11 2021
Compte-Rendu - CRS 11 04 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS 11 04 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-
Réf.
309355
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 AVRIL 2024
QUINCAMPOIX
L'an deux mille vingt-quatre, le onze avril, à vingt heure, les membres du Conseil municipal,
légalement convoqués le vingt-neuf mars deux mille vingt-quatre, se sont réunis à la mairie, sous la présidence de Monsieur Éric HERBET, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Éric HERBET (s'étant retiré aux points 6 et 11), Monsieur Francis DURAN, Madame Valérie
LOPEZ (s'étant absentée pendant le point 6), Monsieur Régis LECLERC, Madame Valérie FAKIR,
Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Pascal CASSIAU, Madame Fanny LEBRET, Monsieur Rémi FOLLET,
Madame Florence BLANCHET, Madame Véronique CALLEWAERT, Monsieur François BOUREL,
Madame Frédérique HOLLVILLE, Monsieur Jean-Paul MINCKWITZ, Madame Gladys LEROY-TESTU,
Monsieur Baptiste SIBBILLE, Monsieur Charles DOUILLET, Madame Nathalie LEJEUNE.
Etaient absents ou excusés :
Monsieur André ROLLINI (procuration donnée à Monsieur Francis DURAN), Monsieur Jean-Luc
BURGAN (procuration donnée à Madame Frédérique HOLLVILLE), Madame Sandrine DESOUBRY
{procuration donnée à Monsieur Régis LECLERC), Madame Emilie METAIS.
Madame Fanny LEBRET a été nommée secrétaire de séance.
1: PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 6 MARS 2024
Résultats du vote :
Présents 18 Pour 21
Procurations 3 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
2: DECISIONS DU MAIRE
2.1.Marchés publics
3% LBILAN/DES’ACQUISATIONS'ET CESSIONS IMMOBILIERES 2023
Résultats du vote :
Présents 18 Pour 21
Procurations 3 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE 4 BILAN DE FORMATIONS 'DES'ELUS 2023
Résultats du vote :
Présents 18 Pour 21
Procurations 3 Contre 0
Votants 21 Abstention O
CHALET ETES 0 1298 D OUT ET
MUNICIPALEN2023
ADOPTE À L'UNANIMITE
LES MEMBRES DU CONSEIL
Résultats du vote :
Présents 18 Pour 21
Procurations 3 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
6: !COMPTE/ADMINISTRATIF/2023
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 19
Procurations 3 Contre O
Votants 19 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
LR ONKe(o "TOUL CT ENT o1\ Pr APE
Résultats du vote :
Présents 18 Pour 21
Procurations 3 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
8. AFFECTATION DES RESULTATS/2023
Résultats du vote :
[ Présents 18 Pour 21
Procurations 3 Contre O
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
9% VDUREES D'AMORTISSEMENT COMPLEMENT.
Résultats du vote :
Présents 18 Pour 21
Procurations 3 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE A L'UNANIMITE
10/"AUTORISATIONS/DE PROGRAMMES = MODIFICATIONS
Résultats du vote :
Présents 18 Pour 21
Procurations 3 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE A L'UNANIMITE
11 RUE DU SUD = TRAVAUX DE VOIRIE =" PERIMETRE DE PROTECTION IMMEDIAT:
SATELLITEULA TRIBOUDAINE = CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES
AVEC LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 20
Procurations 3 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
12 CREATION/DE L'AUTORISATION/DE PROGRAMME-N?4
Résultats du vote :
Présents 18 Pour 21
Procurations 3 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE A L'UNANIMITE
13 "ASSOCIATION SPORTIVE ET.CULTURELLE SAINT:EXUPERY®- SUBVENTIONS 2024
Résultats du vote :
Présents 15 Pour 18
Procurations 3 Contre 0
Votants 18 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
{Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Pascal CASSIAU et Monsieur Baptiste SIBBILLE
ne prenant pas part au vote) NP CET e Le PAM C0 1]
COMBATTANTS'ALGERIEMUNISIE MAROC =SUBVENTION 2024
Résultats du vote :
ANCIENS COMBATTANTS ie DE GUERRE
Présents 17 Pour 20
Procurations 3 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTEÀ L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
(Monsieur Éric HERBET, Madame Valérie LOPEZ et Monsieur Baptiste SIBBILLE
15J1UDO CLUB = SUBVENTION 2024
Résultats du vote :
ne prenant pas part au vote)
Présents 17 Pour 20
Procurations 3 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
{Monsieur Charles ROUAS ne prenant pas part au vote)
16 ESTIV/ALL SUBVENTIONS 2024
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 19
Procurations 3 Contre 0
Votants 19 Abstention O
ADOPTEÀ L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
{Monsieur Charles ROUAS et Monsieur Pascal CASSIAU ne prenant pas part au vote)
17-'ASSOCIATION ADN:GPS=/SUBVENTIONS/2024
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 20
Procurations 3 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTEÀ L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
(Madame Véronique CALLEWAERT ne prenant pas part au vote) SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
18: VICTORY JUMP DES ECURIES LEFEBVRE - SUBVENTION 2024
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 20
Procurations 3 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
{Madame Nathalie LEJEUNE ne prenant pas part au vote)
CONTI PUTAIN UTe NE TET
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 20
Procurations 3 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
{Madame Véronique CALLEWAERT et Monsieur Baptiste SIBBILLE ne prenant pas part au vote)
20: MUSICAMPOIX - SUBVENTION 2024
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 20
Procurations 3 Contre 0
Votants 20 Abstention 0
ADOPTE À L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
{Madame Nathalie LEJEUNE ne prenant pas part au vote)
21: BUDGET 2024
Résultats du vote :
Présents 18 Pour 17
Procurations 3 Contre 0
Votants 21 Abstention 4
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
{17 Pour, 4 Abstentions : Madame Gladys LEROY-TESTU, Monsieur Baptiste SIBBILLE,
Monsieur Charles DOUILLET, Madame Nathalie LEJEUNE) AE SAT
Résultats du vote :
Présents 18 Pour 21
Procurations 3 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE A L'UNANIMITE
23. (QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 21h54.
Le Maire,
Éric HERBET
Affiché ou publié le À! ÀY2 2974