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Conseil Municipal - CRS cm 03 12
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRS cm 03 12)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Justice et droit,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-
Réf.
309355
a INCAaMpPOIx COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 DECEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le trois décembre, à vingt heures, les membres du Conseil municipal,
légalement convoqués le vingt-huit novembre deux mille vingt-quatre, se sont réunis à la mairie,
sous la présidence de Monsieur Éric HERBET, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Éric HERBET, Monsieur Francis DURAN, Madame Valérie LOPEZ, Monsieur Régis LECLERC,
Madame Valérie FAKIR, Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Pascal CASSIAU, Monsieur André
ROLLINI, Madame Florence BLANCHET, Monsieur Rémi FOLLET, Madame Véronique CALLEWAERT,
Monsieur François BOUREL, Madame Frédérique HOLLVILLE, Monsieur Jean-Paul MINCKWITZ,
Madame Gladys LEROY-TESTU, Monsieur Baptiste SIBBILLE, Madame Nathalie LEJEUNE.
Etaient absents ou excusés :
Madame Fanny LEBRET (procuration donnée à Madame Valérie LOPEZ), Monsieur Jean-Luc BURGAN
(procuration donnée à Madame Frédérique HOLLVILLE), Madame Sandrine DESOUBRY (procuration donnée à Monsieur Francis DURAN), Madame Emilie METAIS, Madame Véronique GOMES
(procuration donnée à Monsieur Éric HERBET), Monsieur Charles DOUILLET (procuration donnée à
Monsieur Baptiste SIBBILLE).
Madame Florence BLANCHET a été nommée secrétaire de séance.
1: PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 8 OCTOBRE 2024
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 22
Procurations 5 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
2: DECISIONS DU MAIRE
2.1.Marchés Publics
2.2.Renonciation à l'exercice du droit de préemption urbain 3. BUDGET PRIMITIF AC AUTEUR LIQUIDATION, ET. PNUD NT DE
DEPENSES D'INVESTISSMEMENTS AVANT LEVOTE DU BUDGET - AUTORISATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 22
Procurations 5 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
4. RESIDENCE AUTONOMIE HUBERT: MINOT = CONVENTION DE PARTENARIAT, AVEC
SEMINOR -SIGNATURE = AUTORISATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 18
Procurations 5 Contre 0
Votants 22 Abstention 4
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
(18 Pour; 4 Abstention : Madame Gladys LEROY-TESTU, Monsieur Baptiste SIBBILLE, Monsieur
Charles DOUILLET qui a donné procuration à Monsieur Baptiste SIBBILE, Madame Nathalie LEJEUNE)
5. ADMISSION/NON-VALEUR DÉSCREANCES IRRECOUVRABLES= AUTORISATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 22
Procurations 5 Contre 0
Votants 22 Abstention O
ADOPTE À L'UNANIMITE
6. COMMUNAUTE DE COMMUNES INTER CAUX VEXIN = RAPPORT, D'ACTIVITE :
EXERCICE 2023
Résultats du vote :
Présents 7 Pour 22
Procurations 5 Contre 0
Votants 22 Abstention O
ADOPTE À L'UNANIMITE SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
7. COMMUNAUTE DE COMMUNES INTER CAUX VEXIN - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA
QUALITE DU SERVICE DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET
ASSIMILES - EXERCICE 2023
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 22
Procurations D Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
8. SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS CAILLY AUBETTE ROBEC — RAPPORT D’ACTIVITE
-— EXERCICE 2023
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 22
Procurations 5 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
9: SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'’ENERGIE DE SEINE-MARITIME — RAPPORT
D'ACTIVITE -— EXERCICE 2023
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 22
Procurations 5 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
10. SYNDICAT DES BIENS COMMUNAUX DE LA MUETTE — RAPPORT D'ACTIVITÉ -
EXERCICE 2023
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 22
Procurations 5 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE 11. DEMATERIALISATION DE LA TRANSMISSION DES ACTES SOUMIS/AU CONTROLE DE
CT AU AP TO OT ET LOT
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 22
Procurations 5 Contre O
Votants 22 Abstention O
ADOPTE À L'UNANIMITE
12. DOCUMENT: UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS = CENTRE DE
GESTION DE SEINE-MARITIME = CONVENTION DE GROUPEMENT/DE COMMANDE. =
Gen PAU TENUE C0]
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 22
Procurations $ Contre 0
Votants 22 Abstention 0
13. RUE DU SUD— TRAVAUX D'AMENAGEMENT > SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE
ADOPTE À L'UNANIMITE
MT TANT) 7 No] EN Oo) TETE Ce 1
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 22
Procurations 5 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
1 No LU CN DATEES
La séance est levée à 21h42.
Le Maire,
Éric HERBET
Affiché ou publié le Ô DEC. 2024