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Compte-Rendu - CRS 6 mars 2024
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS 6 mars 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Environnement,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-
Réf.
309355
INCampoix COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le six mars, à vingt heure, les membres du Conseil municipal, légalement
convoqués le vingt-neuf février deux mille vingt-quatre, se sont réunis à la mairie, sous la présidence
de Monsieur Éric HERBET, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Éric HERBET, Monsieur Francis DURAN, Madame Valérie LOPEZ, Monsieur Régis LECLERC,
Madame Valérie FAKIR, Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Pascal CASSIAU, Monsieur Rémi FOLLET,
Madame Véronique CALLEWAERT, Monsieur François BOUREL, Madame Frédérique HOLLVILLE,
Monsieur Jean-Paul MINCKWITZ, Madame Gladys LEROY-TESTU, Monsieur Baptiste SIBBILLE,
Monsieur Charles DOUILLET, Madame Nathalie LEJEUNE.
Etaient absents ou excusés :
Madame Fanny LEBRET (procuration donnée à Madame Valérie LOPEZ), Monsieur André ROLLINI
(procuration donnée à Monsieur Francis DURAN), Madame Florence BLANCHET (procuration donnée
à Madame Valérie FAKIR), Monsieur Jean-Luc BURGAN (procuration donnée à Madame Frédérique
HOLLVILLE), Madame Sandrine DESOUBRY (procuration donnée à Monsieur Régis LECLERC), Madame
Emilie METAIS, Madame Véronique GOMES (procuration donnée à Monsieur Éric HERBET).
Monsieur Charles ROUAS a été nommé secrétaire de séance.
1 PROCESVERBAL DE LAREUNION DU°28 NOVEMBRE 2024
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre oO
Votants 22 Abstention oO
ADOPTE À L'UNANIMITE
2: DECISIONS DU MAIRE
2.1.Marchés publics
2.2.Droits et tarifs
2.3.Concessions
2.4.Renonciations à l'exercice du droit de préemption urbain 3. ZONES D'ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES V(ZAENR) =
IDENTIFICATION
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre O
Votants 22 Abstention 0
Résultats du vote :
ADOPTE À L'UNANIMITE
4. RESIDENCE AUTONOMIE HUBERT MINOT = CESSION ETITRANSEERTIDE GESTION
Présents 16 Pour 18
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 4
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
(18 Pour, 4 Abstentions : Madame Gladys LEROY-TESTU, Monsieur Baptiste SIBBILLE, ., Monsieur Charles DOUILLET, Madame Nathalie LEJEUNE)
5. (SDE76:- ECLAIRAGE PUBLIC — RUE DE CAILLY, RESIDENCE DES CHARMILLES/ET,
RESIDENCE/ADRIENNE/BOLLANT
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
Résultats du vote :
ADOPTE À L'UNANIMITE
6: FONDS DECONCOURS/VOIRIE 2024
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
7: AUTORISATION DE RECOUVREMENT DES INTERETS MORATOIRES DUS PAR LE
COMPTABLE PUBLIC
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre oO
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
8: TABLEAU DES EFFECTIFS = MODIFICATION
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 18
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 4
ADOPTE A L'UNANIMITE
9° "QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 22h50.
Le Maire,
Éric HERBET
Affiché ou publié le