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Procès Verbal - 2026.015 Designation dun delegue et de son suppleant au Syndicat Mixte du Parc Naturel Regional de lAvesnois
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026.015 Designation dun delegue et de son suppleant au Syndicat Mixte du Parc Naturel Regional de lAvesnois)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
8 AVRIL
2026
NOMBRE
L'an
deux
mit
vingt-six,
te HUIT
AVRIL.
Le
Conseil
Municipal
de
ta Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Madame
Carole
DEVOS,
Maire.
de
présents
26
Etaient
présents:
Mme
Carole
DEVOS,
M.
Bernard
HASSELIN,
Mme
Christel
BAILLY,
M.
Marc
BARSOUM,
Mme
Gwendoline
PUT-LIENARD,
M.
Denis
PIN,
Mme
Périne
JOUNIAUX,
M.
Thomas
DIOT,
M.
Jacky
DISY,
Mme
Nathalie
LOURDAIS,
Mme
Sylvie
MASTALERZ,
Mme Pascale
BLONDEAU,
M.
Alain
LELUBRE,
M.
Laurent
PHILIPPE,
Mme
Mathilde
ÉTÉVEÉ,
Mme
Pauline
BERTONI,
M.
Jean-Bernard
VANDENBUSSCHE,
M.
Jocelyn
PHILIPPE,
Mme
Ophélie
DUPUIS,
M.
Vincent
MYSLICKI,
Mme
Audrey
POUCET,
M.
Victor
LOMBARD,
M.
Sébastien
TAVERNE,
M.
Johan
LECERF,
Mme
Manuella
GEOFFROY,
Mme-Clarisse-RENOTTFE.
Mme
Océane
ODEN.
De
votants
Pouvoir : Mme
Clarisse
RENOTTE
pouvoir
à Mme
Manuella
GEOFFROY.
2026/015
OBJET
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Monsieur
Thomas
DIOT
a
été
nommé
Désignation
d’un
délégué
et de
son
suppléant
au
pour remplir les fonctions
de secrétaire
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
de
l’Avesnois
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
et
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le
2
Avril
2026.
Le
Maire
expose
qu'elle
vient
d'être
saisie
par
le Président
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
de
l'Avesnois,
à
la
suite
du
renouvellement
du
conseil
municipal,
pour
désigner
le délégué
de
la commune,
ainsi
que
son
suppléant
au
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
de
l'Avesnois.
Ce
délégué
syndical
sera
appelé
à
s'inscrire
à
une
ou
plusieurs
des
commissions
thématiques
qui
élaborent
des
propositions
à
partir
desquelles
se
construit
le programme
d'actions
du
Syndicat
Mixte
du
Parc.
Ce
délégué
communal
sera
le
représentant
de
la
commune
auprès
du
Parc,
et
sera
le
relais
de
celui-ci
auprès
du
conseil
municipal
et plus
largement
auprès
de
la population.
Conformément à
l'article
L2121-21
du
Code
Général
de
Collectivités
Territoriales,
les
membres
du
conseil
ont
accepté
à
l'Unanimité
le vote
à main
levée.
Monsieur
MYSLICKI
Vincent
fait acte
de
sa
candidature
en
tant
que
titulaire.
Monsieur
PHILIPPE
Jocelyn
fait acte
de
sa
candidature
en
tant
que
suppléant.
Le
conseil
municipal,
Oui
l'exposé
de
sa
présidente,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'Unanimité
par
27
Voix
Pour,
- Désigne
monsieur
MYSLICK!
Vincent
conseiller
municipal
de
la ville de
Rousies
en
qualité
de
délégué
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
de
l'Avesnois,
durant
la totalité
de
son
mandat.
- Précise
qu’en
cas
d'empêchement
monsieur
PHILIPPE
Jocelyn,
sera
remplaçant
- Dit
que
la
présente
décision
sera
transmise
à
Monsieur
le Président
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
Naturel
Régional
de
l'Avesnois,
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le
8
Avril
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Thomas DIOT
4
Carole DEVOS.
LE Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication