Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 10 07 2020
Compte-Rendu - CR 29 05 2020
Compte-Rendu - CR 26 05 2020
Compte-Rendu - CR 09 10 2020
Compte-Rendu - CR 26 10 2021
Conseil Municipal - 10 07 2020
Compte-Rendu - CR CM 20 03 2026
Compte-Rendu - CR 2020 07 10
Compte-Rendu - CR 2020 07 10
Compte-Rendu - CR 2020 07 10
Compte-Rendu - CR 10 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chevenoz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
FOLIO
19
Sous
la
présidence
de
Mme
DI
GLERIA
Karole,
Maire.
Membres
en
exercice
: 15.
Présents
:
BARATEAU
Laurent,
CARTAILLER
Jean-Claude,
CETTOUR-
JANET
Raphaël,
CHARLES
Paul,
DI
GLERIA
Karole,
FESSON
Frédéric,
GERARDIN
Thierry,
LACROIX
Stéphanie,
LAUSENAZ-GRIS
Claude,
MARIET
Pascal,
MERCIER-GALLAY
Eric,
MORIZE
Patrick,
NEGRE
Robin. Absente
excusée
:FINKELSTEIN
Aurélie.
Absent
:VERNAZ-PIEMONT
Julien.
Secrétaire
de séance
: LACROIX
Stéphanie.
I -
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AUX
ELECTIONS
SENATORIALES
DE
L'ANNÉE
2020
Madame
le
Maire
expose
que
les
conseils
municipaux
du
département
de
la
Haute-Savoie
sont
convoqués
ce
jour
pour
procéder
à
la
désignation
de
leurs
délégués
titulaires
et
suppléants
appelés
à
former
le
collège
pour
l'élection
des
sénateurs,
le
dimanche
27
septembre
2020,
soit
pour
CHEVENOZ,
3 délégués
titulaires
et
3 délégués
suppléants.
Le
conseil
municipal
procède
donc
à
cette
élection
et
le
bureau
de
vote,
constitué
dans
les
conditions
prévues
par
l’article
R.133
du
code
électoral,
est
composé
de
:
- présidente
:
Mme
DI
GLERIA
Karole,
Maire
- membres :
Ÿ
deux
conseillers
les
plus
âgés
:
Mr
CHARLES
Paul
Mr
MARIET
Pascal
Y
deux
conseillers
les plus jeunes
:
Mr
CETTOUR-JANET
Raphaël
Mr
NEGRE
Robin
Election
des
délégués
titulaires :
- nombre
de
votants
:
13
- bulletins
blancs
ou
nuls :
O
- nombre
de suffrages
exprimés :
13
Ont
obtenu
au
1 er
tour
de
scrutin
et
ont
été
proclamés
élus
: - Mr
MARIET
Pascal
13
VOIX
- Mr
FESSON
Frédéric
13
VOIX
Election
des
délégués
suppléants
:
- nombre
de
votants
:
13
- bulletins
blancs
ou
nuls
:
O
- nombre
de
suffrages
exprimés
:
13
Ont
obtenu
au
1 er
tour
de
scrutin
et
ont
été
proclamés
élus
:
- Mr
BARATEAU
Laurent
13
VOIx
- Mr
LAUSENAZ-GRIS
Claude
13
VOIx
- Mr
MERCIER-GALLAY
Eric
13
VOIX.
II
—
DELEGATIONS
AU
MAIRE
Madame
le
Maire
donne
connaissance
au
conseil
municipal
d’un
courrier
de
Monsieur
le
Sous-Préfet
en
date
du
1 er
juillet.
Il
exprime
son
souhait
que,
concernant
les
délégations
données
au
maire
par
délibération
du
29
mai
2020,
il
soit
précisé
dans
quelles
limites
ou
conditions
doit
s'exercer
celle
relative
aux
lignes
de
trésorerie.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
modifie
la
délégation
concernant
la
réalisation
des
lignes
de
trésorerie
comme
suit
:
réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la
base
d'un
montant
maximum
autorisé
par
le
conseil
municipal,
soit
200
000,00
€.
III
—
DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
AU
CNAS
Madame
le
Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
présents
qui
souhaite
parmi
eux
se
présenter
comme
candidat
au
poste
de
délégué
au
CNAS.
(Comité
National
d'Action
Sociale).
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
désigne
Madame
LACROIX
Stéphanie,
seule
candidate,
comme
déléguée
au
CNAS
(Comité
National
d’Action
Sociale)
pour
la
durée
du
mandat.
IV
-
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
L’EHPAD
DU
VAL
D’ABONDANCE
Madame
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'à
la
suite
du
renouvellement
des
conseils
municipaux,
il
est
nécessaire
de
désigner
les
représentants
de
la
commune
(un
titulaire
+
un
suppléant)
au
sein
du
Signaîure
Cachet Conseil
d'Administration
de
V'EHPAD
du
Val
d’Abondance
(Etablissement
d'Hébergement
des
Personnes
Agées
Dépendantes
du
Val
d’'Abondance).
Sont
ainsi
désignés :
Madame
DI
GLERIA
Karole,
Maire,
comme
déléguée
titulaire
;
“
Monsieur
MARIET
Pascal,
conseiller,
comme
délégué
suppléant. V
—
DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
DEFENSE
Madame
le
Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
lequel
souhaite
parmi
eux
se
présenter
comme
candidat
au
poste
de
« correspondant
défense
».
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
désigne
Mr
MORIZE
Patrick,
comme
« correspondant
défense
» pour
la durée
du
mandat.
DI
GLERIA
MORIZE
Patrick,
|
CHARLES
Paul,
|
LAUSENAZ-GRIS
MERCIER-
Karole,
Maire
1er
adjoint
2°
adjoint
Claude,
3°
adjoint
GALLAY
Eric
NY
/
CETTOUR-
CARTAILLER
NEGRE
Robin
GERARDIN
|
MARIET
Pascal
JANET
Raphaël
Jean-Claude
Thierry
LACROIX
BARATEAU
VERNAZ-
FINKELSTEIN
FESSON
Frédéric
Stéphanie
Laurent
PIEMONT
Julien
Aurélie
S
Pl
Absent
Absente
»
excusée. |"