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Thèmes du document : Union Européenne, Télécommunications et internet, Assurance,
Envoyé en préfecture le 08/11/2024
Département du CHER RÉPUBLIQUE | Reçu en préfecture le 08/11/2024
TE Publié le
Centre Communal d'Acl 10 : 018-261800304-20241105-DM1-BF
2, rue de la Mairie
18200 ORVAL
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE
TÉL. : 02 48 96 02 54
ccas@ville-orval18.fr
CONVOCATION :
25.10.2024 L'an deux mil vingt quatre
Le cinq Novembre à dix-neuf heures quinze
Le Conseil d’ Administration du Centre Communal d’ Action Sociale
légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame DULUC Clarisse,
Etaient présents : MMES DULUC Clarisse- BODIN Marie - BONNIN
Christine- KACZMAREK Marie-Thérèse — JUIF Agnès- LE LIBOUX Edith —CHANTRIAUX Delphine - PORTIER Sergiane - GIRAUDON Julie MM BISSONNIER Patrice-GABILLAT Eric - GIBAULT Stéphane — MALASSENET Bruno
Nombre de Membres :
en exercice :17
présents: 13 Excusés : Mme MATHIOT Marie-Ange a donné son pouvoir à Mme CHANTRIAUX Delphine votants : 16 M ANDRIAU Alain a donné son pouvoir à Mme PORTIER Sergiane M DENIZOT Alain a donné son pouvoir à Mme JUIF Agnès
Non excusé : M LECAS Medhi
Mme Delphine CHANTRIAUX a été élue secrétaire
Décision Modificative Budgétaire : 2024-35
Madame DULUC présente à l’assemblée délibérante la décision modificative budgétaire n°2024-35 nécessaire en section de fonctionnement, pour assurer le règlement de la rémunération des agents jusqu’au 31 Décembre 2024. En effet, Madame DULUC précise que la situation est liée à la régularisation du Complément de Traitement Indiciaire versée à certains agents de la collectivité.
Section de fonctionnement :
- Recettes :
e Dotations et participations
Article 7473 ( Participations Départements) : + 25 000€
- Dépenses :
e Charges à caractère général
Article 60623 ( Alimentation) : - 20 000€
Article 611 ( Contrat de prestations de services) : -7 000€
Article 613 ( Locations) : - 8 000€
e Charges de personnel et frais assimilés
Article 6411 ( personnel titulaire) : + 33 000€
Article 6413 ( personnel non titulaire) : + 27 000€
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil d’administration VALIDE la décision modificative budgétaire n°2024-35 présentée.
PourLUE conforme
La Secrétaire de séance
(Faut ue
Delphine CHANTRIAUX
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18200 ORVAL
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE TÉL. : 02 48 96 02 54 ccas@ville-orval18.fr
CONVOCATION :
25.10.2024 L’an deux mil vingt quatre
Le cinq Novembre à dix-neuf heures quinze
Le Conseil d’ Administration du Centre Communal d’ Action Sociale
légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame DULUC Clarisse,
Etaient présents : MMES DULUC Clarisse- BODIN Marie - BONNIN
Christine- KACZMAREK Marie-Thérèse — JUIF Agnès- LE LIBOUX Edith —CHANTRIAUX Delphine - PORTIER Sergiane —- GIRAUDON Julie MM BISSONNIER Patrice-GABILLAT Eric - GIBAULT Stéphane — MALASSENET Bruno
Nombre de Membres :
en exercice :17
présents : 13 Excusés : Mme MATHIOT Marie-Ange a donné son pouvoir à Mme CHANTRIAUX Delphine votants : 16 M ANDRIAU Alain a donné son pouvoir à Mme PORTIER Sergiane M DENIZOT Alain a donné son pouvoir à Mme JUIF Agnès
Non excusé : M LECAS Medhi
Mme Delphine CHANTRIAUX a été élue secrétaire
Règlement intérieur du centre de loisirs : 2024-36
Madame DULUC demande à l’assemblée d’émettre un avis sur le document joint à la convocation. Après avoir échangé, les membres de l’assemblée délibérante le valident à l’unanimité.
Pour copie conforme
ERA ORVAL,le 6 Novembre 2024
La Secrétaire de séance OA “Présidente du CCAS, si S/oRVAL\ 2)
| ©
Bu Delphine CHANTRIAUX 79 k Clarisse DULUC
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TÉL. : 02
ccas@vi
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RÉPUBLIQUE| Reçu en préfecture le 08/11/2024
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EXPRATAVBU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE
ATION :
25.10.2024 L’an deux mil vingt quatre
Le cinq Novembre à dix-neuf heures quinze
Le Conseil d’ Administration du Centre Communal d’Action Sociale
légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame DULUC Clarisse,
Etaient présents : MMES DULUC Clarisse- BODIN Marie - BONNIN
Christine- KACZMAREK Marie-Thérèse — JUIF Agnès- LE LIBOUX Edith —CHANTRIAUX Delphine - PORTIER Sergiane - GIRAUDON Julie MM BISSONNIER Patrice-GABILLAT Eric - GIBAULT Stéphane - MALASSENET Bruno
Nombre de Membres :
en exercice :17
présents: 13 Excusés : Mme MATHIOT Marie-Ange a donné son pouvoir à Mme CHANTRIAUX Delphine votants : 16 M ANDRIAU Alain a donné son pouvoir à Mme PORTIER Sergiane M DENIZOT Alain a donné son pouvoir à Mme JUIF Agnès
Non excusé : M LECAS Medhi
Mme Delphine CHANTRIAUX a été élue secrétaire
Procédures de fonctionnement pour la Résidence Sully et le Service Autonomie à Domicile : 2024-37 Madame DULUC informe l’assemblée sur la nécessité de rédiger ces documents qui à la fois cadrent et officialisent les conduites à tenir par les agents face à une situation d’un administré en difficulté ou ne danger énéficiaires du SAD ou résidents). Ces procédures, à visée médicale, ont été rédigées par Mme MATHIOT et e MARTIN puis validées par un médecin gériatre pour s’assurer de la validité des actes et démarches à suivre. Les procédures rédigées sont les suivantes : appel centre 15, chutes, conduite à tenir en cas de coup de chaleur, conduite à tenir en cas de fièvre, conduite à tenir en cas de malaise, conduite à tenir face à un résident en état d’agitation, lutter contre les fausses routes alimentaires, lutter contre la constipation, conduite à tenir en cas de forte chaleur ambiante, modalités de prise en charge d’un décès, problèmes médicaux et urgences médicales, hydratation orale, transfert d’une personne et hospitalisation d’urgence. Après avoir échangé, les membres de l’assemblée délibérante valident à l’unanimité.
Pour copie conforme
u[ORVAL, le 6 Novembre 2024
La Secrétaire de séance E > CL 7e Présidente du CCAS, dont L
fou una E\ QE
Delphine CHANTRIAUX Clarisse un
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: RÉPUBLIQUE | Reçu en préfecture le 08/11/2024 Département du CHER
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| EXTRAIT DU REGISTRE TÉL. : 02 48 96 02 54 DES DELIBERATIONS conseiRennetEctr DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE
CONVOCATION :
25.10.2024 L’an deux mil vingt quatre
Le cinq Novembre à dix-neuf heures quinze
Le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame DULUC Clarisse,
Etaient présents : MMES DULUC Clarisse- BODIN Marie - BONNIN
Christine- KACZMAREK Marie-Thérèse — JUIF Agnès- LE LIBOUX Edith —CHANTRIAUX Delphine - PORTIER Sergiane —- GIRAUDON Julie MM BISSONNIER Patrice-GABILLAT Eric - GIBAULT Stéphane — MALASSENET Bruno
Nombre de Membres :
en exercice :17
présents : 13 Excusés : Mme MATHIOT Marie-Ange a donné son pouvoir à Mme CHANTRIAUX Delphine votants : 16 M ANDRIAU Alain a donné son pouvoir à Mme PORTIER Sergiane M DENIZOT Alain a donné son pouvoir à Mme JUIF Agnès
Non excusé : M LECAS Medhi
Mme Delphine CHANTRIAUX a été élue secrétaire
Choix du prestataire pour l’évaluation externe de la Résidence Sully en 2025 : 2024-38 Madame MARTIN informe l’assemblée que 3 devis ont été sollicités: APOGEES, JRH Consultants, QUOANIX. Seuls 2 ont répondu à la demande, APOGEES n'ayant toujours pas obtenu son agrément (COFRAC) pour mener à bien cette prestation. Après avoir échangé, l’évaluation portant sur les mêmes critères, les membres de l’assemblée délibérante valident à l’unanimité la prestation la moins chère soit celle proposée par le cabinet JRH Consultants pour un montant de 4500€ TTC (déplacements compris).
Pour copie conforme
__ ORVAL,le 6 Novembre 2024
La Secrétaire de séance KE Présidente du CCAS, _ V7 KT / = NO
D /
Delphine CHANTRIAUX L se DULUC
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ccas@ville-orval18.fr EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE
CONVOCATION :
25.10.2024 L’an deux mil vingt quatre
Le cinq Novembre à dix-neuf heures quinze
Le Conseil d’ Administration du Centre Communal d’ Action Sociale
légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame DULUC Clarisse,
Etaient présents : MMES DULUC Clarisse- BODIN Marie - BONNIN
Christine- KACZMAREK Marie-Thérèse — JUIF Agnès- LE LIBOUX Edith —CHANTRIAUX Delphine - PORTIER Sergiane —- GIRAUDON Julie MM BISSONNIER Patrice-GABILLAT Eric - GIBAULT Stéphane — MALASSENET Bruno
Nombre de Membres :
en exercice :17
présents : 13 Excusés : Mme MATHIOT Marie-Ange a donné son pouvoir à Mme CHANTRIAUX Delphine votants : 16 M ANDRIAU Alain a donné son pouvoir à Mme PORTIER Sergiane M DENIZOT Alain a donné son pouvoir à Mme JUIF Agnès
Non excusé : M LECAS Medhi
Mme Delphine CHANTRIAUX a été élue secrétaire
Choix du prestataire pour la démarche qualité : 2024-39
Madame MARTIN a sollicité 2 devis auprès de QUALINEO et AGEVAL pour bénéficier d’ un accompagnement dans le cadre la démarche qualité et ainsi permettre à la collectivité de veiller à la mise en conformité de son activité. Seul QUALINEO a répondu à la demande pour un montant annuel de 3046,68€TTC par an. Le contrat sera signé pour 3 ans. Les membres de l’assemblée délibérante valident à l’unanimité.
Pour copie conforme
ORVAL,le 6 Novembre 2024
La Secrétaire de séance rx La Présidente du CCAS, KE Da,
CG Ru
Delphine CHANTRIAUX
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Centre Communal d'Ac
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DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE
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CONVOCATION :
25.10.2024 L’an deux mil vingt quatre
Le cinq Novembre à dix-neuf heures quinze
Le Conseil d’ Administration du Centre Communal d’Action Sociale
légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame DULUC Clarisse,
Etaient présents : MMES DULUC Clarisse- BODIN Marie - BONNIN
Christine- KACZMAREK Marie-Thérèse — JUIF Agnès- LE LIBOUX Edith —CHANTRIAUX Delphine — PORTIER Sergiane —- GIRAUDON Julie MM BISSONNIER Patrice-GABILLAT Eric - GIBAULT Stéphane — MALASSENET Bruno
Nombre de Membres :
en exercice :17
présents: 13
votants 16
Excusés : Mme MATHIOT Marie-Ange a donné son pouvoir à Mme CHANTRIAUX Delphine M ANDRIAU Alain a donné son pouvoir à Mme PORTIER Sergiane
M DENIZOT Alain a donné son pouvoir à Mme JUIF Agnès
Non excusé : M LECAS Medhi
Mme Delphine CHANTRIAUX a été élue secrétaire
Dossier d’étude de cheminement de l’éclairage extérieur : 2024-40
Madame DULUC informe l’assemblée que suite aux orientations budgétaires décidées en début d’année 2024 par le Conseil d’ Administration, ces travaux en faisaient partie. Une visite sur site à la Résidence Sully a eu lieu par le SDE18 qui s’est chargé d’établir les devis. La proposition faite avec des supports solaires est évaluée à 26 771.73€ HT . Le SDE 18 prendrait en charge 50% du coût des travaux soit 13 385.87€ HT. Le restant à charge de la collectivité s’élève à 18 740.20€ TTC. Madame MARTIN complète les propos de Madame la Présidente en expliquant qu’une demande de subvention auprès de la CARSAT sera sollicitée. Les membres de l’assemblée délibérante valident le projet : 10 voix « pour » et 6 abstentions.
Pour copie conforme
ORVAL,le 6 Novembre 2024
La Secrétaire de séance L SHRpésie du CCAS,
ù A
Delphine CHAN ge Ck sse DULUC
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Etaient présents : MMES DULUC Clarisse- BODIN Marie - BONNIN
Christine- KACZMAREK Marie-Thérèse — JUIF Agnès- LE LIBOUX Edith —CHANTRIAUX Delphine - PORTIER Sergiane —- GIRAUDON Julie MM BISSONNIER Patrice-GABILLAT Eric - GIBAULT Stéphane - MALASSENET Bruno
Nombre de Membres :
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présents: 13 Excusés : Mme MATHIOT Marie-Ange a donné son pouvoir à Mme CHANTRIAUX Delphine votants : 16 M ANDRIAU Alain a donné son pouvoir à Mme PORTIER Sergiane M DENIZOT Alain a donné son pouvoir à Mme JUIF Agnès
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Mme Delphine CHANTRIAUX a été élue secrétaire
Remboursement d’un trop versé par des bénéficiaires du SAD : 2024-41 Madame MARTIN informe l’assemblée que, dans l’attente d’un accord de prise en charge, les bénéficiaires du SAD réglent les heures réalisées sur la base du tarif payant. Suite à la régularisation de leur situation par l'organisme de prise en charge, deux bénéficiaires ont engagé un trop-versé en faveur de la collectivité pour les montants suivants :
- _ 1884.54€
- 579.88€
Madame DULUC demande à l’assemblée de bien vouloir accepter le remboursement des sommes dues. Les membres du Conseil d’ Administration valident à l’unanimité.
Pour copie conforme
ORVAL,le 6 Novembre 2024
La Secrétaire de séance EEE du CCAS,
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Delphine CHANTRIAUX
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CONVOCATION :
25.10.2024 L’an deux mil vingt quatre
Le cinq Novembre à dix-neuf heures quinze
Le Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale
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Etaient présents : MMES DULUC Clarisse- BODIN Marie - BONNIN
Christine- KACZMAREK Marie-Thérèse — JUIF Agnès- LE LIBOUX Edith
—CHANTRIAUX Delphine - PORTIER Sergiane —- GIRAUDON Julie MM BISSONNIER Patrice-GABILLAT Eric - GIBAULT Stéphane — MALASSENET Bruno
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Encaissement de dons : 2024-42
Madame DULUC informe l’assemblée que suite à un sinistre engendré par un agent de la collectivité au domicile d’un bénéficiaire. Le coût des travaux réalisés par l’artisan soit 344.30€ TTC payé par le CCAS nous sont remboursés intégralement par AXA. Les membres de l’assemblée délibérante valident à l’unanimité l’encaissement.
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A le 6 Novembre 2024
La Secrétaire de séance
(faute.
Delphine CHANTRIAUX
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