Compte-Rendu - cr Conseil Municipal du 25 05 2020 Installation

Documents similaires

Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 2 mars 2020

Déliberation - 2020 23 installation des conseillers municipaux

Compte-Rendu - 2020 05 25 cr conseil municipal du 25 mai 2020 ins

Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 2020 05 26

Procès Verbal - INSTALLATION 28 05 2020 1

Compte-Rendu - CR 25 05 2020 Installation

Compte-Rendu - CR CM du 25 05 2020 Installation

Compte-Rendu - 2020 05 25 cr conseil municipal

Déliberation - Deliberations Installation du Conseil Municipal 23

Compte-Rendu - 2020 05 25 CR CM

Compte-Rendu - cr Conseil Municipal du 25 05 2020 Installation Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Chaniers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Conseil Municipal du 25 05 2020 Installation)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,

1

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

Date de convocation : 18 Mai 2020

La séance est ouverte à 20 heures 30

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur Éric PANNAUD, Maire sortant, accueille et félicite les conseillères et conseillers municipaux élus lors du scrutin du 15 mars dernier.

Il rappelle que cette réunion du conseil municipal était prévue initialement le 20 mars dernier. Cette séance a été annulée en raison de la crise sanitaire du Covid 19 qui restera un épisode inédit pour la nation et la planète entière.

Il remercie, à cet égard, les élus et les agents communaux qui ont assuré la continuité du service public en particulier durant la période de confinement qui a duré 55 jours, sans oublier les chagnolaises qui ont réalisé un nombre important de masques en tissus destinés à la population afin de pallier l’insuffisance et les retards des pouvoirs publics dans ce domaine.

Le présent mandat pour la période de 2020-2026 démarre, par conséquent, avec un retard de deux mois durant lesquels les nouveaux élus ont dû patienter pour accéder aux affaires communales, lesquelles vont nécessiter sans doute quelques semaines avant de parvenir à un « plein régime ».

Aujourd’hui, les affaires reprennent donc progressivement même si des conditions strictes sanitaires sont mises en place comme en témoigne l’organisation de la présente séance qui demeure publique, mais dans la limite maximale de 25 personnes hors élus et personnel administratif.

Revenant à la séance, il propose de désigner comme secrétaire de séance le plus jeune conseiller de l’assemblée, à savoir M. Florian GUÉRIN.

Il donne ensuite lecture du résultat officiel desdites élections pour la commune de Chaniers tout en rappelant qu’une seule liste était présente pour ce scrutin.

Concernant l’organisation de ce scrutin, il informe l’assemblée que Monsieur le Préfet de la Charente Maritime a demandé et obtenu du Tribunal Administratif de Poitiers, par jugement en date du 20 juin 2020, qu’il procède à l’annulation de l’élection des deux conseillers municipaux supplémentaires et du conseiller communautaire supplémentaire de la Communauté d’Agglomération de Saintes, lesquels figuraient sur la liste des élus, ceci malgré le mail favorable reçu en ce sens des mêmes services préfectoraux quelques jours avant l’élection en question...

Monsieur PANNAUD installe, ensuite, le nouveau conseil municipal et cède la présidence à Monsieur Gérard PISSIER, doyen de l’assemblée, en vue de procéder à l’élection du Maire.

*********

PROCÈS-VERBAL

DE L’ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS __________________________

L’an deux mille vingt le vingt-cinq du mois de mai, à vingt heures trente, en application des articles L. 2121- 7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de CHANIERS.

2

Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d’un conseiller par case) :

PANNAUD Eric FOURNALES Sandrine SIAUDEAU Michel

GRELET Annie CANUS Daniel MACHEFERT VERDON Graziella

FOURRÉ Jean-Luc GAUDIN Christine CALVO Dominique

FIAUD Marie Annick WATTEBLED Stéphane TUFFET Francine

GRAVELLE Jean-Luc GLÉNAUD Claudia GUÉRIN Florian

ALIGANT Sylvie PISSIER Gérard LATOUCHE Céline

GIRARD Jean-Paul BOTON Monique MORAUD Laurent

MONTALESCOT Eveline CARTON Jean-Pierre TREFFANDIER Nathalie

BERTOT Jacques LE MENI Nadège GIRAUDEAU Samuel

Absents : néant.

1. Installation des conseillers municipaux 2

La séance a été ouverte sous la présidence de Eric PANNAUD, maire sortant, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

M. Florian GUÉRIN a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré vingt-sept conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs, à savoir : Mme GLÉNEAU Claudia et M. GIRAUDEAU Samuel.

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’énoncé de son nom, a ensuite introduit son bulletin dans l’urne. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’un seul vote. Le président l’a constaté, sans toucher le bulletin que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote...............0 b. Nombre de votants (bulletins déposés).........................................................27 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)....1 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c]..........................................................26 e. Majorité absolue.....................................................................................14

Nom et prénom des candidats NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS En chiffres En lettres

PANNAUD Eric

26

Vingt six

Monsieur Eric PANNAUD été proclamé maire et a été immédiatement installé.

Monsieur PANNAUD remercie ses collègues pour la confiance ainsi témoignée et propose de procéder à l’élection des adjoints.

3.1. Nombre d’adjoints

3

Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122 -1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit huit adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de six adjoints, pour une population communale qui était à l’époque, de moins de 3 500 habitants. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à SEPT le nombre des adjoints au maire de la commune.

3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secr et de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT). Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée. Cette liste conduite par M. Jean-Luc FOURRÉ a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci -dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de ladite liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné a u 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

3.3. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ..................................... 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ............................................................................... 27

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ........................ 0

d. Nombre de suffrages exprimés [b – c] ........................................................................................ 27

e. Majorité absolue 4 ........................................................................................................................ 14

INDIQUER LE NOM DU CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE

LISTE (dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

Liste FOURRÉ 27 Vingt sept

3.4. Proclamation de l’élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. Jean-Luc FOURRÉ. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’i ls figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

4. Observations et réclamations

NEANT

5. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos le 25 mai 2020 à 21 heures 20, en double exemplaire a été, après

lecture, signé par le maire,, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.

Le maire, Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire,

Eric PANNAUD Gérard PISSIER Florian GUÉRIN

Les assesseurs,

Claudia GLÉNEAU - Samuel GIRAUDEAU

4

FEUILLE DE PROCLAMATION

Qualité NOM et PRENOM Date de

Naissance

Fonction Suffrages obtenus par la

liste

M. PANNAUD Eric 24.09.65 Maire 26

M. FOURRÉ Jean-Luc 18.09.51 1° adjoint 27

Mme GRELET Annie 03.05.57 2° adjoint 27

M. GRAVELLE Jean-Luc 03.02.55 3° adjoint 27

Mme FIAUD Marie Annick 21.09.50 4° adjoint 27

M. GIRARD Jean-Paul 01.02.49 5° adjoint 27

Mme ALIGANT Sylvie 29.09.63 6° adjoint 27

M. BERTOT Jacques 03.01.52 7° adjoint 27

LECTURE ET REMISE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL

Monsieur PANNAUD invite le secrétaire de séance, en l’occurrence M. Florian GUERIN, à lire la charte de l’élu local, document dont un exemplaire a été remis à chaque conseiller municipal. Les termes de cette charte sont les suivants :

«1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité́, diligence, dignité́, probité́ et intégrité́.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à̀ prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à̀ l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité́ aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité́ territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions ».

DESIGNATION DES COMMISSIONS

COMMISSIONS PERMANENTES

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Monsieur le Maire rappelle les dispositions de l’article 22 du code des marchés publics, prévoyant que la commission d’appel d’offres d’une commune de 3500 habitants et plus doit comporter, en plus du Maire, président de droit, 5 membres titulaires et 5 membres suppléants élus au sein du conseil municipal, au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste.

5

Le conseil municipal décide de procéder à l’élection des membres devant composer la commission d’appel d’offres à caractère permanent.

Une seule liste est présentée :

TITULAIRES SUPPLÉANTS

M FOURRÉ Jean-Luc

M GIRARD Jean-Paul

M BERTOT Jacques

M SIAUDEAU Michel

M CALVO Dominique

M GUÉRIN Florian

M GIRAUDEAU Samuel

Mme FIAUD Marie Annick

M CARTON Jean-Pierre

M CANUS Daniel

Il est ensuite procédé au vote ainsi qu’au dépouillement :

-Nombre de votants : 27

-Suffrages exprimés = 27

Sont ainsi déclarés élus à l’unanimité :

MM FOURRÉ Jean-Luc, GIRARD Jean-Paul, BERTOT Jacques, SIAUDEAU Michel et CALVO Dominique, membres titulaires ;

MM GUÉRIN Florian, GIRAUDEAU Samuel, Mme FIAUD Marie Annick, M CARTON Jean-Pierre et CANUS Daniel, membres suppléants, pour faire partie, avec M le Maire, Président de droit, ou son représentant, de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent.

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

Monsieur le Maire rappelle que le Centre Communal d’Action sociale est géré par un conseil d’administration composé du Maire, président de droit, de membres élus par et parmi le Conseil Municipal au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste et de membres, extérieurs au Conseil municipal qui participent à des actions de prévention, d’animation ou de développement social menées dans la commune. Il doit comporter, en plus du Maire, président de droit, 4 membres élus et 4 membres nommés.

Le Conseil Municipal décide de procéder à l’élection des conseillers devant composer le conseil d’administration du CCAS.

Une seule liste est présentée :

Mme FIAUD Marie Annick

Mme GAUDIN Christine

Mme MACHEFERT VERDON Graziella

Mme TUFFET Francine

Il est ensuite procédé au vote ainsi qu’au dépouillement :

-Nombre de votants : 27

-Suffrages exprimés : 27

Sont ainsi déclarés élus à l’unanimité : Mmes FIAUD Marie Annick, GAUDIN Christine, MACHEFERT VERDON Graziella et TUFFET Francine pour faire partie, avec M. le Maire, Président de droit, du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action sociale.

COMMISSIONS

Monsieur le Maire propose aux Conseillers de procéder à la mise en place des diverses commissions municipales.

Il précise, à cet égard, que chaque commission municipale -qui détient un rôle consultatif- comprend traditionnellement en son sein, pour la commune de Chaniers, un adjoint au maire distinct du responsable de ladite commission.

6

De plus, tous les conseillers municipaux intéressés peuvent assister aux réunions des commissions en question, même s’ils n’en sont pas membres permanents.

Ils recevront, à cet égard, une copie des convocations adressées aux membres.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe la composition des diverses commissions municipales comme suit :

ANIMATIONS

ALIGANT Sylvie, BOTON Monique, CANUS Daniel, CHATEAU Céline, FOURNALES Sandrine, GIRARD Jean-Paul, GLENEAU Claudia et LE MENI Nadège.

COMMUNICATION

CANUS Daniel, GIRAUDEAU Samuel, GLENAUD Claudia, GRELET Annie, LE MENI Nadège, et PISSIER Gérard.

FINANCES

CARTON Jean-Pierre, FIAUD Marie Annick, FOUNALES Sandrine, FOURRÉ Jean-Luc, GIRARD Jean-Paul, MONTALESCOT Evelyne, SIAUDEAU Michel et TUFFET Francine.

EDUCATION

CANUS Daniel, GLENAUD Claudia, GRELET Annie, MONTALESCOT Evelyne, TREFFANDIER Nathalie.

VOIRIE – BATIMENTS – TRAVAUX

BERTOT Jacques, BOTON Monique, CALVO Dominique, CANUS Daniel, CARTON Jean-Pierre, FOURRÉ Jean-Luc, GAUDIN Christine, GIRARD Jean-Paul, GRAVELLE Jean-Luc, PISSIER Gérard et WATTEBLED Stéphane.

URBANISME

BERTOT Jacques, CANUS Daniel, CARTON Jean-Pierre, FOURRÉ Jean-Luc, GAUDIN Christine, GIRARD Jean-Paul, GRAVELLE Jean-Luc, PISSIER Gérard et WATTEBLED Stéphane.

COMMERCE & ARTISANAT

ALIGANT Sylvie, BOTON Monique, GUERIN Florian et MORAUD Laurent.

ASSOCIATIONS

BERTOT Jacques, CALVO Dominique, CANUS Daniel, FOURNALES Sandrine et GIRARD Jean-Paul.

TOURISME – CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT

CALVO Dominique, FOURRÉ Jean-Luc, GIRARD Jean-Paul, GIRAUDEAU Samuel, GRELET Annie, MACHEFERT VERDON Graziella, MORAUD Laurent et PISSIER Gérard.

CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il a possibilité de désigner des conseillers municipaux délégués pour des missions particulières.

Ainsi, il souhaite confier :

- à M. CANUS Daniel, les dossiers ayant trait aux associations ; - à M. PISSIER Gérard le domaine de la communication.

Le Conseil Municipal approuve cette proposition.

7

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Distributions de masques en tissus à la population

Monsieur PANNAUD informe l’assemblée que dans le cadre de la crise sanitaire du Covid 19 qui n’est pas encore terminée, une deuxième distribution de masques en tissus sera réalisée, cette fin de semaine, à raison d’une unité dans chaque boîte aux lettres des habitants. Ces masques offerts par le département de la Charente-Maritime, seront accompagnés du bulletin municipal de mai 2020 constitué d’un feuillet en recto- verso.

Les habitants pourront, cette fois encore, retirer des masques supplémentaires à raison d’une unité par membre du foyer, lors des permanences organisées à la salle des fêtes aux dates suivantes :

- le mercredi 3 juin de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 19 heures ;

- le samedi 6 juin de 8 heures 30 à 12 heures.

Réouverture de la déchetterie

La déchetterie de Chaniers a ré-ouvert, dernièrement, à l’instar des autres déchetteries du territoire. À cet égard, mieux vaut s’armer de patience pour accéder aux installations ou bien attendre quelques jours avant de s’y rendre.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 50.

Le Secrétaire de Séance,

Florian GUÉRIN